Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Cuhon a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 31 janvier 2025 et le 7 août 2026 : 14 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 7 août 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets7 décisions sur 14
Août 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal renouvelle les commissions de contrôle des listes électorales et le bureau de l’Association Foncière, examine un devis pour des travaux à l’école et une demande de permis de construire.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationécole
Le conseil municipal prend des délibérations sur un référent déontologue, la participation au SIVOS, des travaux à l’école, la commission des impôts et une subvention à la MFR/CFA.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cuhon désigne des représentants dans plusieurs syndicats et organismes, nomme un correspondant défense, constitue la commission d'appel d'offres, adopte une motion sur la distribution d'électricité et de gaz, lance l'aménagement des abords de la salle polyvalente et recrute un agent technique en intérim.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal procède à l'installation de l'équipe : élection du maire, nombre et élection des adjoints, indemnités des élus, délégués au SIVOS et délégations accordées au maire.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal de Cuhon approuve le Compte Financier Unique 2025, vote le budget primitif 2026, affecte le résultat 2025, fixe les taux d'imposition 2026 et adhère aux Croqueurs de pommes de la Vienne pour 2026.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cuhon examine le PADD du PLUI-H de la CCHP, adhère à la convention de participation mutuelle santé, autorise des dépenses d'investissement avant le budget 2026 et prépare la cérémonie des vœux.
Document officielNovembre 2025 2 décisions
Délibérationsocial
Le conseil municipal délibère sur l'offre d'un colis de fin d'année aux personnes âgées de 80 ans et plus, et sur la mise en location du logement communal.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal approuve la convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Vienne à compter du 1er janvier 2026, examine le renouvellement du contrat de fourrière animale avec la SACPA et prend connaissance du rapport d'activité 2024 de la CCHP sur les déchets.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationfoncier
Le conseil municipal de Cuhon examine l'achat de parties de deux parcelles, la location d'un garage communal à une SARL et une décision modificative budgétaire pour des achats de terrains.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cuhon, réuni le 24 juin 2025, examine le remplacement des portes et fenêtres de la salle polyvalente, un fonds de concours intercommunal pour 2025-2026, une demande de mise en vente d'un logement social et la dénomination d'une rue.
Document officielMars 2025 2 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal adopte le compte administratif et le compte de gestion 2024, le budget primitif 2025, l'affectation du résultat, les taux d'imposition, la participation au SIVOS, la redevance électrique, un recrutement intérimaire et la pose d'un parquet à la salle polyvalente.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal de Cuhon s'oppose à la fermeture d'une classe de l'école à la rentrée 2025/2026.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cuhon, réuni le 21 janvier 2025, délibère sur quatre points : achat d'un four mixte pour la salle polyvalente, colis aux nouveaux habitants, adhésion à l'association Croqueurs de pommes, et renouvellement du contrat de logiciels Cosoluce.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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