Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie des Trois-Moutiers a décidé

17 décisions publiées par la commune entre le 11 février 2025 et le 30 octobre 2026 : 17 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 30 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets16 décisions sur 17

Fig. 1. Les 17 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

30 octobre 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie des Trois-Moutiers a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le conseil municipal des Trois-Moutiers adopte la liste de l'ensemble des délibérations prises en 2026, séances de février à octobre, toutes approuvées.

Juillet 2026 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de 2026, du 4 février au 22 juillet, avec pour chacune son objet et sa décision (approuvée).

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal dresse la liste de ses délibérations de 2026, du 4 février au 5 juin, toutes approuvées : rénovation de logements, budgets, fiscalité, nominations de délégués, devis et désignations.

Mai 2026 2 décisions

Le conseil municipal liste les délibérations prises en 2026 : rénovations de logements, budgets, fiscalité, désignations de délégués, devis et travaux. Document récapitulatif sans décision nouvelle propre.

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de 2026 (budgets, fiscalité, personnel, rénovation de logements, nominations de délégués) et indique que toutes ont été approuvées.

Mars 2026 2 décisions

Le conseil municipal approuve la liste de ses délibérations 2026 : rénovations de logements, convention énergie, budgets principal et annexe 2026, fiscalité, indemnités, délégations au maire et désignations de représentants.

Le conseil municipal liste les délibérations de 2026 : rénovation de deux logements, convention énergie, médiation, devis, vente de peupliers, budgets principal et annexe 2026, taux fiscaux et relevés géomètre.

Février 2026 1 décision

Le conseil municipal dresse la liste de ses délibérations 2026 : rénovation de deux logements avenue Aristide Gigot, convention énergie-climat avec Soregies, médiation préalable obligatoire, devis de travaux et vente de peupliers, toutes approuvées.

Décembre 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de l'année 2025, avec pour chacune son objet et sa décision (approuvée, délégation ou retirée).

Novembre 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de l'année 2025, par séance, avec le sens de la décision pour chacune (approuvée ou déléguée).

Octobre 2025 1 décision

Le conseil municipal liste l'ensemble des délibérations prises en 2025 : séances de février à octobre, avec leur objet et leur décision (approuvée ou délégation). Aucun montant ni vote détaillé n'est donné dans ce document.

Septembre 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de l'année 2025, avec leur objet et leur décision (approuvée, délégation ou retirée), couvrant les séances de février à septembre.

Juillet 2025 2 décisions

Le conseil communautaire prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire du Pays Loudunais, définit ses objectifs et fixe les modalités de collaboration avec les communes et de concertation publique.

Avril 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de 2025 : plusieurs séances, avec décisions approuvées, délégations de révision de loyers et budgets.

Mars 2025 1 décision

Liste récapitulative des délibérations du conseil municipal des Trois-Moutiers : dix points approuvés lors des séances du 5 février et du 5 mars 2025, portant sur l'urbanisme, le foncier, l'étang, les bâtiments communaux et la protection sociale.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal approuve une liste de cinq délibérations de la séance du 5 février 2025 : zéro artificialisation nette, une parcelle cadastrée, tarifs de l'étang, devis de huisseries et remplacement d'une armoire froide.

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