Délibérationfinances
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Champagné-Saint-Hilaire a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 28 septembre 2026 : 14 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 0 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 28 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets10 décisions sur 14
Septembre 2026 1 décision
Juillet 2026 4 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Champagne-Saint-Hilaire, réuni le 21 mars 2026, approuve l'élection du maire, la fixation du nombre d'adjoints, l'élection des adjoints et la délégation de pouvoirs au maire.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Champagne-Saint-Hilaire approuve une série de délibérations du 23 avril 2026 : loyer d'un logement, don sous conditions, comptes financiers 2025 de plusieurs budgets, affectations de résultats, décisions modificatives et commission fleurissement.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une série de délibérations : indemnités des adjoints, formations des élus, création des commissions, désignations de représentants dans divers syndicats et organismes, redevance d'occupation du domaine public, taux d'imposition 2026, annulation d'une délibération antérieure et délégations au maire.
Document officielDélibérationpatrimoine
Le conseil examine une demande de location de la salle n°5 de l'espace de soins et de santé. La demande est rejetée à la majorité, avec 5 voix pour et 9 contre.
Document officielJuin 2026 1 décision
Délibérationélections
Le conseil municipal élit ses délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs de 2026.
Document officielJuillet 2025 8 décisions
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 octobre 2025 (n°80 à 92/2025) : conventions éolien, études, décisions modificatives budgétaires, tarifs 2027 et adhésion à la médecine préventive. Toutes approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal présente la liste de ses délibérations du 21 mai 2025 : loyer, convention, décisions budgétaires, horaires de garderie, protection sociale, création et recrutement de postes, autorisation de parcelle, subventions aux associations et répartition des sièges intercommunaux. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste cinq délibérations prises le 10 avril 2025 : devis de branchement, consultation d'entreprises, subvention, contrat de maîtrise d'œuvre et loyer d'un logement communal. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Champagne-Saint-Hilaire approuve une liste de 12 délibérations : subventions, choix d'entreprises pour travaux, loyer du restaurant, décisions modificatives budgétaires, tarifs, subventions associatives, convention santé et mise à disposition de voies pour un projet éolien.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une série de délibérations du 18 décembre 2025 : bail commercial, nom de rue, local pour des groupes de parole, loyer d'un logement, PDA du PLUi, décision modificative, autorisation budgétaire 2026, prêt de salles pour les élections, reprise de concessions abandonnées et rétrocession d'une case de colombarium.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une liste de vingt délibérations couvrant les devis de désamiantage et de démolition d'une maison, une convention avec l'EPFNA, la fixation d'un loyer, le plan local d'urbanisme, une convention d'adhésion, la création d'un poste de rédacteur, des autorisations de voirie et un fonds de concours.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une liste de huit délibérations : demandes de subvention ACTIV'3 pour le tennis et le cimetière, vente d'un véhicule et d'une friteuse, décision modificative du budget, création de poste et abrogation d'une délibération antérieure.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une convention d'honoraires avec un cabinet d'avocats concernant l'Antenne Champagnoise, et une autre convention avec le même cabinet. Il décide aussi de rechercher un nouvel exploitant pour un local et du matériel communaux.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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