Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de l'Île-d'Olonne a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 10 mars 2025 et le 27 juillet 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 27 juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets5 décisions sur 11
Juillet 2026 1 décision
Mai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de l'Île-d'Olonne du 26 mai 2026 adopte une série de délibérations : compte financier unique 2025, subventions aux associations, convention d'accueil d'une classe scolaire, adhésion à un service du Centre de Gestion, désignation de représentants, vente du presbytère, fonds de concours et affectation du résultat.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de l'Île-d'Olonne désigne ses représentants dans plusieurs organismes : SyDEV, SMMO, SIVU centre de secours, Vendée Eau, correspondant défense, SPL Destination Les Sables, Maison des Communes et Commission communale des impôts directs.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de l'Île-d'Olonne adopte un sommaire de quatre délibérations : délégations au maire, commissions municipales, contrats d'engagement éducatif et désignation de conseillers délégués pour les documents d'urbanisme.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal procède à l'élection du maire, fixe le nombre d'adjoints, élit les adjoints et détermine les indemnités du maire et des adjoints.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationenvironnement
Le conseil municipal valide le projet et le budget prévisionnel du Marais aux Proux, attribue une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes et approuve la cession du terrain AH 125p.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal de l'Île-d'Olonne adopte lors de sa séance du 15 décembre 2025 une série de points : décision modificative du budget général, autorisations budgétaires 2026, demande de subventions DETR-DSIL, tarifs municipaux 2026-2027, admissions en non-valeurs, participation à la protection sociale des agents et rémunération des agents recenseurs.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationmarchés publics
Le conseil valide le rapport d'analyse des offres pour les travaux de construction de l'espace commercial Massieau. Quatre autres points concernent une demande de subvention départementale, des subventions aux associations des Mercredis de l'été, une aide au comité des fêtes et les attributions de compensation de l'agglomération.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationurbanisme
Le conseil municipal valide la désaffectation et le déplacement du chemin piétonnier entre l'impasse des Paludiers et la rue du Maréchal de Lattre, après avis favorable du commissaire enquêteur.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal de l'Île-d'Olonne adopte l'état des restes à réaliser 2024, le budget général 2025 et l'attribution des subventions 2025 aux associations.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de L'Île-d'Olonne adopte le compte financier 2024, l'affectation du résultat, les taux de fiscalité 2025, la dotation scolaire, le budget général 2025, plusieurs marchés de travaux et l'acquisition d'une parcelle, et fixe les modalités de recours aux contrats temporaires.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr