Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Bournezeau a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 14 octobre 2025 et le 13 octobre 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 13 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets10 décisions sur 11
Octobre 2026 1 décision
Septembre 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Bournezeau adopte le procès-verbal de juillet, institue une taxe sur la vacance des logements à compter de 2027, sollicite le Fonds vert pour la rénovation d'une médiathèque, approuve des avenants aux marchés de commerces et logements et de restauration de l'église, et adopte plusieurs rapports environnementaux et intercommunaux.
Document officielJuin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Bournezeau adopte une série de 21 délibérations couvrant ressources humaines, finances, marchés publics, domaine communal, énergie et désignations internes. Le procès-verbal du 28 avril 2026 est approuvé.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Bournezeau adopte une liste de 13 délibérations : procès-verbal, recrutement d'un agent contractuel, protection sociale, fonds de concours, subventions, avant-projet de médiathèque, avenant de travaux, désignations et conventions.
Document officielDélibérationdivers
Liste de 17 délibérations du conseil municipal du 7 avril 2026 : procès-verbal, délégations au maire, indemnités, commissions, représentants, taxes, RIFSEEP, marchés, loyer. Toutes adoptées.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte le procès-verbal de sa séance du 3 mars 2026.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Bournezeau adopte le procès-verbal du 10 février 2026, approuve les comptes 2025 et budgets 2026, vote les subventions 2025-2026 et plusieurs marchés, avenants et demandes de financement.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal du 10 février 2026 à Bournezeau : procès-verbal, recrutements, budget, marchés, urbanisme et adhésions, dont la plupart sont adoptées.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Liste des 17 délibérations examinées au conseil municipal du 9 décembre 2025 à Bournezeau, portant sur ressources humaines, finances, marchés publics, domaine et intercommunalité ; toutes adoptées.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte une liste de délibérations : procès-verbal, protection sociale, tarifs 2026 (services, salles, cimetières), avenants de travaux, baux ruraux, convention foncière, conventions numériques et horaires de la mairie.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 octobre 2025 : approbation du procès-verbal, décision modificative budgétaire, avenants à plusieurs marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre, tarifs des baux ruraux, promesse de bail emphytéotique pour un projet photovoltaïque, avenant à un protocole avec un bailleur social, redevances gaz. Toutes adoptées.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr