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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Toulon a décidé

15 décisions publiées par la commune entre le 25 avril 2025 et le 20 mars 2026 : 4 du conseil municipal, 11 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
13 120 €dans 5 décisions, hors budgets et comptes annuels
Votes
2 sur 2 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue
20 mars 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Vie locale5 décisions sur 15
Frise des 15 décisions par domaine, de avril 2025 à novembre 2026avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Budget et finances2 décisionsVie locale5 décisionsPersonnel et institutions4 décisionsAutres sujets4 décisions
Fig. 1. Les 15 décisions publiées depuis avril 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Mars 2026 2 décisions

Arrêté du maireélections

Le maire de Toulon désigne les présidents des bureaux de vote pour les élections municipales et communautaires du 22 mars 2026, à partir de la liste des 86 bureaux fixée par arrêté préfectoral.

Document officiel
Arrêté du maireélections

Le maire désigne les présidents des bureaux de vote pour l'élection des conseillers municipaux et communautaires du 15 mars 2026 dans les écoles et lieux publics de Toulon.

Document officiel

Septembre 2025 1 décision

Arrêté du mairesport

Le maire de Toulon rend momentanément impraticable le stade Mayol, terrain gazonné, du 22 au 26 septembre 2025, en raison des intempéries.

Stade Mayol, Toulon
Document officiel

Juillet 2025 4 décisions

Arrêté du maireculture

Modification de l'acte constitutif de la régie mixte des musées de Toulon : hausse temporaire de l'encaisse maximale à 10 000 euros et fonds de caisse de 400 euros pour l'exposition Banksy du 14 juin au 5 octobre 2025 au Musée d'Art.

1 500 €Musée d'Art de Toulon, 113 Bd Maréchal Leclerc
Document officiel
Arrêté du mairedivers

Le maire délègue à deux agents municipaux de la Direction des Services à la Population des fonctions d'officier d'état civil, pour la durée de leur affectation.

Document officiel
Décision du mairemarchés publics

Décision municipale portant information sur la conclusion de marchés publics.

Document officiel
Arrêté du mairefinances

Création d'une régie de recettes temporaire pour la bourse aux livres et CD à la médiathèque Chalucet, du 6 au 8 juin 2025, avec encaissement en numéraire et chèque, plafond d'encaisse de 2 000 euros et fonds de caisse de 50 euros.

Médiathèque Chalucet, 5 rue Chalucet, salle des Expositions, Toulon
Document officiel

Mai 2025 5 décisions

Arrêté du maireassociations

Le maire autorise l'association des producteurs du cours Lendrin à organiser une loterie de 120 euros (60 billets), dont le produit est réservé à ses activités de bienfaisance ou associatives, tirage prévu le 7 juin 2025.

120 €marché producteur de Toulon
Document officiel
Délibérationdivers

Liste des délibérations présentées au conseil municipal de Toulon du 23 mai 2025 : emploi, règlement des logements, conventions avec la CAF, l'État et l'Éducation nationale, subventions scolaires, Zénith, plages du Mourillon, sécurisation du Mont Faron. Toutes approuvées.

Document officiel
Délibérationpersonnel

Le conseil municipal autorise le recrutement d'un juriste contractuel de catégorie A, sur un emploi permanent du service Conseils et Etudes RH, pour une durée initiale de 3 ans.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Arrêté du maireassociations

Le maire autorise l'école élémentaire Brunet 2 (OCCE du Var) à organiser une loterie de 2 500 euros, dont le produit sert exclusivement à ses activités ; tirage prévu le 24 juin 2025.

2 500 €École élémentaire mixte Brunet 2
Document officiel
Arrêté du maireassociations

Le maire autorise l'association des parents d'élèves de l'école primaire Claude Debussy à organiser une loterie de 5 000 euros, tirage le 6 juin 2025. Produit réservé aux actes de bienfaisance ou activités sans but lucratif.

5 000 €6 rue Emile Ollivier, 83000 Toulon
Document officiel

Avril 2025 3 décisions

Arrêté du mairedivers

Le maire autorise l'association École Lazare Carnot Toulon à organiser une loterie de 4 000 euros (2 000 billets), dont le produit est réservé à sa destination, avec tirage le 13 juin 2025.

4 000 €Avenue Amiral Collet, Toulon
Document officiel
Délibérationdivers

Liste des délibérations présentées au conseil municipal de Toulon du 25 avril 2025 : personnel saisonnier, subventions aux associations et écoles, cessions de locaux, convention de partenariat, remises gracieuses.

Document officiel
Délibérationpersonnel

La Ville de Toulon fixe à 76 le plafond des saisonniers pour l'été 2025, avec leurs grades et rémunérations, et maintient les agents horaires des toilettes des plages au SMIC horaire. Crédits au chapitre 012.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Communes voisines

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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