Conseil municipalénergie
Vœu relatif au projet Thermo-sur-Seine
Le conseil de territoire adopte un vœu relatif au projet Thermo-sur-Seine.
Document officielRegistre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Ormesson-sur-Marne a décidé
31 décisions publiées par la commune entre le 16 décembre 2025 et le 2 novembre 2026 : 26 du conseil municipal, 5 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 15 M€dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 2 novembre 20268 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Eau, environnement, énergie7 décisions sur 31
Novembre 2026 8 décisions
Conseil municipalvoirie
Reconnaissance de l'intérêt territorial de la rue Carnot à Noiseau et ajustement de la liste des voiries d'intérêt territorial
Le conseil de territoire reconnaît l'intérêt territorial de la rue Carnot à Noiseau et modifie en conséquence la liste des voiries et parcs de stationnement d'intérêt territorial.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert relative aux prestations d'inspections télévisées
Le conseil de territoire décide de lancer un appel d'offres ouvert pour les prestations d'inspections télévisées des réseaux d'assainissement.
Document officielConseil municipaleau et assainissement
Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de distribution d'eau potable à Bonneuil-sur-Marne
Le conseil de territoire adopte l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public de distribution d'eau potable de la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Avenant n°1 au marché T230097, travaux d'entretien sur réseaux d'assainissement, lot 8
Le conseil de territoire adopte l'avenant n°1 au marché de travaux d'entretien et petits travaux sur les réseaux d'assainissement du lot 8 couvrant Sucy-en-Brie, Chennevières-sur-Marne et Ormesson-sur-Marne.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Avenant n°1 au marché S230112, inspections télévisuelles, lot 1
Le conseil de territoire adopte l'avenant n°1 au marché d'inspections télévisuelles du lot 1 couvrant Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Noiseau, Ormesson-sur-Marne et Sucy-en-Brie.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Avenant n°1 au marché S230079, contrôle de conformité, lot 1
Le conseil de territoire adopte l'avenant n°1 au marché de contrôle de conformité des réseaux d'assainissement du lot 1 couvrant Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Noiseau et Ormesson-sur-Marne.
Document officielConseil municipaleau et assainissement
Adoption des orientations définissant les travaux structurants en matière d'assainissement sur le territoire de GPSEA
Le conseil de territoire adopte les orientations qui définissent les travaux structurants d'assainissement sur le territoire de GPSEA.
Document officielOctobre 2026 17 décisions
Conseil municipalpersonnel
Recrutement sous contrat d'apprentissage
La Métropole autorise le recrutement d'apprentis sous contrat d'apprentissage.
Document officielConseil municipalénergie
Reconduction de l'outil de supervision énergétique des bâtiments publics, appel à projet et convention avec les communes
La Métropole reconduit son outil de supervision énergétique des bâtiments publics, lance un appel à projet et approuve une convention de partenariat avec les communes.
Document officielConseil municipalfoncier
OIM Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan - Avenant de prolongation de la convention d'intervention foncière
La Métropole approuve la prolongation de la convention d'intervention foncière de l'OIM Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan.
Document officielConseil municipalassociations
Désignation des représentant(e)s de la Métropole au sein de l'association "Paris & Compagnie"
La Métropole désigne ses représentants au sein de l'association Paris & Compagnie.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Désignation d'un représentant de la Métropole au comité d'itinéraire de la V52 Paris Strasbourg
La Métropole désigne un représentant au comité d'itinéraire de la V52 Paris Strasbourg.
Document officielConseil municipalpersonnel
Création de contrat de projet
La Métropole crée un contrat de projet.
Document officielConseil municipallogement
Convention de financement des travaux du plan de sauvegarde de la copropriété Savigny Pair à Aulnay-sous-Bois
La Métropole approuve une convention de financement des travaux du plan de sauvegarde de la copropriété Savigny Pair à Aulnay-sous-Bois.
Document officielConseil municipalsport
Centre Aquatique Olympique - Avenant n°4 à la convention de participation avec la SOLIDEO
La Métropole approuve l'avenant n°4 à la convention de participation aux ouvrages olympiques et paralympiques avec la SOLIDEO pour le Centre Aquatique Olympique.
Document officielConseil municipalenvironnement
Avenant de prolongation à la convention avec Est Ensemble, fonds Biodiversité, projet "Plan 20 000 arbres"
La Métropole approuve la prolongation de la convention de partenariat et de financement avec Est Ensemble pour le projet Plan 20 000 arbres.
Document officielConseil municipalpersonnel
Actualisation du tableau des effectifs
La Métropole actualise son tableau des effectifs.
Document officielConseil municipaldivers
Actualisation des commissions thématiques
La Métropole actualise la composition de ses commissions thématiques.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation rue du Centre et rue Albert-Kienert, carrefour concerné, les 26 et 27 octobre 2026 de 8h à 17h30, pour la réalisation d'un plateau surélevé et de marquages au sol par l'entreprise RAIF. Déviation mise en place ; secours maintenus.
Document officielDélibérationdivers
Le Bureau de la Métropole du Grand Paris approuve la liste des délibérations de la séance du 5 octobre 2026, couvrant finances, aménagement, sport, biodiversité, habitat, numérique, solidarité, culture et économie circulaire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement rue Constantin Limpens du 26 au 30 octobre 2026 pendant les travaux de marquage au sol des places, et suspend les permissions de voirie sur cette période.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire arrête des restrictions temporaires de circulation et de stationnement rue Albert Kienert et au carrefour avec la rue du Centre pour des travaux de voirie et d’assainissement, avec déviation.
Document officielArrêté du maireenvironnement
La commune interdit le stationnement rue du Golf et rues adjacentes du 19 au 23 octobre 2026 pour l’abattage et le dessouchage de neuf arbres par l’entreprise SAMU, et suspend les permissions de voirie.
Document officielArrêté du maireeau et assainissement
La commune interdit le stationnement et ferme la rue du Docteur André Libert du 12 octobre au 13 novembre 2026 pour le renouvellement du réseau d’eau potable par TPSM pour SUEZ.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil approuve une liste de délibérations sur les commissions, le SCoT, des financements, la biodiversité, l'énergie, les mobilités cyclables et des désignations de représentants.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Publication de la liste des délibérations du conseil métropolitain du 29 avril 2026, couvrant administration, finances, budget, sport, ressources humaines et désignations de représentants.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil métropolitain approuve la composition du bureau, les moyens des groupes, des recrutements, les indemnités, les délégations, une désignation et un soutien à la commune de Fresnes.
Document officielFévrier 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil métropolitain approuve la liste des délibérations du 20 février 2026 portant sur budget, climat, solarisation, conventions, subventions, participations, habitat, emplois et CIA.
Document officielDélibérationdivers
Le Bureau de la Métropole du Grand Paris approuve des conventions, garanties d'emprunt, subventions et soutiens à des événements.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationurbanisme
Liste des délibérations du conseil métropolitain du 12 décembre 2025 : aménagements, droits de préemption, conventions de financement, subventions, rapports et désignations, toutes approuvées.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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