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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
59 décisions publiées par la commune entre le 30 juin 2025 et le 1er juillet 2026 : 56 du conseil municipal, 3 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
La commune approuve une convention d'occupation du domaine public avec l'École européenne de l'art et des matières pour la période 2027-2033.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025.
Document officielLa commune approuve le transfert à la fondation Perce-Neige de la garantie d'un emprunt contracté auprès du Crédit foncier, lié à la reprise de la Maison de l'Amitié.
Document officielLa commune approuve les prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et centres de loisirs.
Document officielLa commune accorde des subventions à sept associations sportives pour l'organisation de manifestations sportives.
Document officielLa commune approuve une participation financière à la numérisation de collections patrimoniales par convention avec l'agence Occitanie culture.
Document officielLa commune dénomme une voie « allée du Maquis de Graulhet ».
Document officielLe conseil prend acte des décisions prises par le maire par délégation.
Document officielLa commune constate l'extinction de créances et les admet en non-valeur.
Document officielLa commune approuve la cession d'une parcelle bâtie située rue Fernandez.
Document officielLa commune approuve la cession d'un bail commercial portant sur le local situé 59 bis rue Croix Verte.
Document officielLa commune accorde des subventions au Centre d'art Le LAIT et approuve la convention 2026.
Document officielLa commune accorde des subventions à des associations et à un artiste pour l'organisation d'événements culturels.
Document officielLa commune accorde une subvention d'équipement à l'association Albi Free Running.
Document officielLa commune approuve une évolution de l'aire de camping-cars de Pratgraussals.
Document officielLa commune accorde des aides à l'installation de nouveaux commerçants.
Document officielLa commune accorde une aide à l'installation d'artistes et d'artisans.
Document officielLa commune approuve l'acquisition de parcelles situées rues Pablo Neruda et Salvador Allende.
Document officielLa commune approuve l'acquisition de parcelles situées chemin des Grèzes.
Document officielLa commune approuve l'acquisition d'une parcelle située chemin des Hauts de Puech Petit.
Document officielLa commune approuve l'acquisition d'une parcelle située 73 rue Ampère.
Document officielLa commune accorde des subventions à l'ASPTT, à Albi Aérocopter et aux Mam'Zelles Flowers.
Document officielLe conseil municipal désigne ses délégués et suppléants pour les élections sénatoriales.
Document officielLe conseil municipal se prononce sur le renouvellement des instances de représentation du personnel, point retiré après le vote.
Document officielLe conseil municipal prend connaissance des décisions prises par le maire par délégation.
Document officielLe conseil municipal approuve le procès-verbal de sa séance du 13 avril 2026.
Document officielLa commune attribue une subvention complémentaire à l'association Albi Marssac Football ASPTT.
Document officielApprobation du procès-verbal de la séance précédente.
Document officielSollicitation de l'agglomération de l'Albigeois pour la rénovation et l'extension de la crèche Mouline et la création d'une maison d'assistants maternels.
Document officielDésignation du référent déontologue des élus et fixation des modalités de son exercice.
Document officielDésignation des élus représentant la commune dans les organismes extérieurs.
Document officielDécision relative au médiateur territorial de la commune.
Document officielAttribution de subventions au Cercle d'escrime d'Albi et à Albi Triathlon pour leurs manifestations sportives.
Document officielAdoption des dispositions relatives à la formation des élus.
Document officielDésignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense.
Document officielAdoption des règles de prise en charge des frais de déplacement temporaire des élus.
Document officielDemande de subventions pour déminéraliser et renaturer les cours des écoles Aubrac élémentaire et Lapérouse Carpantier maternelle.
Document officielCommunication des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.
Document officielCréation de la commission d'appel d'offres permanente et fixation des modalités de dépôt des candidatures.
Document officielDésignation des représentants de la commune au conseil d'administration du CCAS.
Document officielDécision relative à l'organisation de la compétition sportive La Ronde de l'Isard.
Document officielFixation du nombre, de la dénomination et de la composition des commissions municipales.
Document officielÉlection des membres de la commission de délégation de service public.
Document officielÉlection des membres de la commission d'appel d'offres permanente.
Document officielDésignation des élus et des représentants associatifs siégeant à la commission consultative des services publics locaux.
Document officielAdoption de la liste des commissaires proposés au directeur départemental des finances publiques.
Document officielRenouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers.
Document officielAttribution de subventions à dix associations pour leurs évènements culturels.
Document officielAttribution d'une subvention à l'association des guides interprètes du Tarn pour son projet 2026.
Document officielAttribution d'une subvention à l'association Les Commerçants de Pelloutier pour 2026.
Document officielAttribution d'une subvention à l'association Centre culturel occitan de l'Albigeois – Janada.
Document officielModification du règlement de l'aide à l'installation de nouveaux commerces.
Document officielAttribution d'une aide à l'installation d'artistes et d'artisans.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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