Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Valence a décidé

17 décisions publiées par la commune entre le 12 mars 2025 et le 14 octobre 2026 : 17 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 14 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets16 décisions sur 17

Fig. 1. Les 17 décisions publiées depuis mars 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 2 décisions

14 octobre 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie de Valence a décidé

Octobre 2026 2 décisions

Le conseil municipal publie la liste des délibérations de sa séance du 12 octobre 2026 : création de postes, convention de vidéoprotection, convention de servitude, subvention départementale, convention de billeterie et autres points, dont certains adoptés à l'unanimité, un reporté.

Juillet 2026 1 décision

Liste publiée des délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2026 : budgets, subventions, tarifs, conventions, règlements intérieurs.

Juin 2026 1 décision

Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026 : élection des délégués pour les sénatoriales et constitution du jury d'assises 2027, publiée sur le site de la commune.

Avril 2026 1 décision

Le conseil municipal examine et approuve une série de délibérations : comptes financiers, affectation des résultats, taux d'imposition, convention ENEDIS, acquisition de parcelle, préemption, et désignation de nombreux représentants dans des commissions et organismes.

Mars 2026 1 décision

Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2026 : élection du maire, fixation à 8 du nombre d'adjoints, élection des adjoints, indemnités, délégations au maire, création de commissions, charte de l'élu.

Février 2026 7 décisions

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 24 février 2026 : récolement des archives, budgets 2026 (commune, tourisme, animations) et subvention au budget Animations.

Publication de la liste des délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 10 mars 2025, sur le site internet de la commune.

Liste des délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024 : budgets, subventions, personnel, cession de parcelles, dérogations au repos dominical et convention territoriale globale, publiée sur le site de la commune.

Le conseil municipal publie la liste des délibérations de sa séance du 2 février 2026 : création de postes, avenant, orientations budgétaires, subventions, tarifs du camping et avis sur un projet de serres photovoltaïques.

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations adoptées lors de la séance du 15 avril 2024, couvrant comptes, budgets, subventions, emplois, conventions et autres points, avec leurs modes d'adoption.

Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 25 octobre 2024 : créations de postes, cessions de parcelles, conventions de mise à disposition, admission en non-valeur, décision modificative, demandes de subventions. Toutes adoptées à l'unanimité.

Décembre 2025 1 décision

Liste des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025 : transferts de compétence, création d'emplois, classement de voirie, enquête publique, rapport assainissement, dérogations commerciales, conventions et ouvertures de crédits 2026.

Octobre 2025 1 décision

Liste publiée des délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2025 : emplois, acquisitions foncières, conventions, subventions et décisions budgétaires.

Juillet 2025 1 décision

Le conseil municipal de Valence d'Agen publie la liste de ses délibérations du 30 juin 2025 : budget, subventions, emplois, cessions, conventions, cimetières et vidéoprotection.

Mars 2025 1 décision

Publication de la liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 10 mars 2025 : débat d'orientation budgétaire, subventions, tarifs, emplois, servitudes, conventions.

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