Arrêté du maireenvironnement
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Vaux-le-Pénil a décidé
37 décisions publiées par la commune entre le 13 avril 2026 et le 7 août 2026 : 36 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 15 sur 29 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 3 juin 202612 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Personnel et institutions11 décisions sur 37
Août 2026 1 décision
Juillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Vaux-le-Pénil adopte une série de 28 délibérations couvrant comptes financiers, budgets supplémentaires, subventions, conventions de partenariat, fermeture de la crèche familiale, règlements et effectifs.
Document officielJuin 2026 12 décisions
Conseil municipalpersonnel
Prise en charge des congés bonifiés
Le conseil décide de prendre en charge les congés bonifiés des agents.
Document officielConseil municipalurbanisme
Modification des membres de la commission urbanisme
Le conseil modifie la composition de la commission urbanisme.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mise à jour du tableau des emplois : création d'un poste d'AVSP
Le conseil crée un poste d'AVSP au tableau des emplois.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mise à jour du tableau des effectifs
Le conseil met à jour le tableau des effectifs de la commune.
Document officielConseil municipalvoirie
Indemnisation suite aux sinistres intervenus route de Nangis
Le conseil décide d'indemniser les sinistres survenus route de Nangis.
Document officielConseil municipalpersonnel
Fixation du nombre de représentants du personnel au CST
Le conseil fixe le nombre de représentants du personnel au comité social territorial.
Document officielConseil municipalpersonnel
Création de postes de saisonniers pour la direction enfance jeunesse et sport
Le conseil crée des postes de saisonniers pour la direction enfance jeunesse et sport.
Document officielConseil municipaldivers
Compte-rendu des décisions du Maire
Le conseil prend acte des décisions prises par le Maire par délégation.
Document officielConseil municipalenvironnement
Avis sur l'enquête publique relative au plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du bassin de la Seine (Lot A)
Le conseil émet un avis favorable sur le renouvellement pour dix ans du plan de gestion du dragage du bassin de la Seine.
Document officielConseil municipalfoncier
Autorisation de signer un avenant à la promesse de bail emphytéotique avec 3F Résidences
Le conseil autorise le Maire à signer un avenant à la promesse de bail emphytéotique conclue avec 3F Résidences.
Document officielConseil municipaltarifs
Actualisation des tarifs du conservatoire de musique pour 2026/2027
Le conseil fixe les tarifs du conservatoire de musique pour l'année scolaire 2026/2027.
Document officielConseil municipaltarifs
Actualisation des tarifs de spectacles vivants pour la saison 2026/2027
Le conseil fixe les tarifs des spectacles vivants pour la saison culturelle 2026/2027.
Document officielMai 2026 20 décisions
Conseil municipalmarchés publics
Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Le conseil élit les cinq membres titulaires et cinq membres suppléants de la Commission d'Appel d'Offres, par scrutin de liste à main levée. Le groupe Protéger Vaux-le-Pénil ne prend pas part au vote.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Élection des membres de la Commission MAPA
Le conseil municipal élit les membres de la commission MAPA.
Document officielConseil municipaldivers
Règlement intérieur du Conseil municipal
La commune adopte le règlement intérieur de son conseil municipal.
Document officielConseil municipalfinances
Retrait de la délibération n°2025.122 et vote du taux communal de la Taxe Foncière 2026
La commune retire sa délibération précédente et fixe le taux communal de la taxe foncière pour 2026.
Document officielConseil municipalurbanisme
Retrait de la délibération d'arrêt de projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
La commune retire la délibération d'arrêt de projet de révision du PLU.
Document officielConseil municipaldivers
Modification de la délibération portant délégations de compétences du Conseil municipal au Maire
La commune modifie les délégations de compétences accordées au Maire par le conseil municipal.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mise à jour du tableau des effectifs
La commune met à jour le tableau des effectifs de son personnel.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal élit ses représentants dans diverses commissions, conseils et associations, fixe le nombre d'administrateurs du CCAS, fixe les indemnités des élus, modifie le périmètre du SDESM et accepte un don.
Document officielConseil municipalélections
Installation du Conseil municipal et élection du Maire sous présidence de la doyenne d'âge
Installation officielle du conseil municipal de Vaux-le-Pénil après les élections de mars 2026, avec remplacement de deux conseillers démissionnaires par leurs suivants de liste.
Document officielConseil municipalélections
Désignation du secrétaire de séance
Désignation de la benjamine de l'assemblée comme secrétaire de séance.
Document officielConseil municipalenvironnement
Désignation du référent forêt-bois
Le conseil municipal désigne un référent forêt-bois.
Document officielConseil municipalurbanisme
Désignation des membres à la Commission d'urbanisme
Le conseil municipal désigne les membres de la commission d'urbanisme.
Document officielConseil municipalfinances
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Le conseil municipal désigne les membres de la commission communale des impôts directs.
Document officielConseil municipalassociations
Désignation d'un membre au sein du Comité de jumelage
Le conseil municipal désigne un de ses membres au sein du comité de jumelage.
Document officielConseil municipalpersonnel
Délibération portant modulation des indemnités des élus
La commune modifie le montant des indemnités versées aux élus.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Création de la Commission MAPA
La commune crée une commission chargée des marchés à procédure adaptée.
Document officielConseil municipalpersonnel
Création d'un emploi de responsable logement
La commune crée un emploi de responsable logement.
Document officielConseil municipalculture
Création d'un comité consultatif pour l'avenir du cinéma
La commune crée un comité consultatif chargé de réfléchir à l'avenir du cinéma.
Document officielConseil municipalurbanisme
Création d'un comité consultatif de révision du Plan Local d'Urbanisme
La commune crée un comité consultatif chargé de suivre la révision du PLU.
Document officielConseil municipaldivers
Compte-rendu des décisions du Maire
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le Maire.
Document officielAvril 2026 3 décisions
Délibérationélections
Le conseil élit le maire et les adjoints, fixe leur nombre, délègue des compétences au maire, valide les modalités pour la CAO, le jury de concours et la CDSP, et prend acte de la charte de l'élu local.
Document officielConseil municipaldivers
Compte rendu des décisions du Maire
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations depuis le 18 décembre 2025.
Document officielConseil municipaldivers
Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2025
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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