Arrêté du mairecirculation
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie du Mesnil-Amelot a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 10 juillet 2025 et le 25 septembre 2026 : 0 du conseil municipal, 11 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 25 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation9 décisions sur 11
Septembre 2026 2 décisions
Arrêté du mairesécurité
Le maire ferme temporairement le parking du stade Sauvanet pour les festivités du 26 septembre 2026. Une signalisation réglementaire sera installée et les infractions pourront entraîner la mise en fourrière.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Arrêté du maireurbanisme
Le préfet de Seine-et-Marne institue un secteur de renouvellement urbain de 25 logements en zone C du plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Paris-Charles-de-Gaulle, sur le territoire de Le Mesnil-Amelot.
Document officielJuin 2026 4 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire ferme partiellement et temporairement le parking public de la rue du Chapeau (côté médiathèque) du 20 au 21 juin 2026 pour le dépôt de gerbes aux monuments aux morts.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise une fête foraine sur le plateau d'évolution, rue du Bosnier, du 19 au 22 juin 2026, avec horaires d'ouverture et accès imposés aux forains.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement pour la brocante du 20 au 21 juin 2026 : interdiction de stationner dans plusieurs rues et fermeture de voies le dimanche matin.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire ferme temporairement le parking de la salle Maurice Droy, rue du Stade Sauvanet, pendant la fête de la nature, du 29 mai 2026 à 12h au 31 mai 2026 à 2h. Vitesse limitée à 30 km/h.
Document officielMai 2026 2 décisions
Arrêté du mairesécurité
Le maire ferme provisoirement le parc municipal rue du Chapeau et interdit son accès au public, en raison du revêtement en résine dégradé et dangereux pour les enfants. Fermeture valable du 22 mai au 22 août 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté autorisant l'entreprise Energie TP à réaliser des travaux d'enrobés de nuit rue de Claye et rue de Guivry les 26, 27 et 28 mai 2026, avec interdiction de stationner et de dépasser, et rue barrée.
Document officielMars 2026 1 décision
Arrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation rue de Claye pour une course d'orientation nocturne le 4 avril 2026, limitant la vitesse à 30 km/h.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Arrêté du mairesécurité
Le maire réglemente temporairement la circulation rue du Stade Sauvanet pour les festivités du 13 juillet : fermeture du rond-point du gymnase au parking du stade, du dimanche 13 juillet 2025 18h au lundi 14 juillet 2025 3h.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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