Arrêté du maireélections
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Saint-Étienne-de-Cuines a décidé
90 décisions publiées par la commune entre le 30 janvier 2025 et le 5 octobre 2026 : 78 du conseil municipal, 12 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 2 sur 2 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 5 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Eau, environnement, énergie20 décisions sur 90
Octobre 2026 3 décisions
Délibérationenvironnement
Le conseil municipal approuve l'état d'assiette des coupes de bois de la forêt communale pour l'année 2027, établi avec l'Office national des forêts.
Document officielDélibérationénergie
La commune fixe une règle d'exécution pour le chauffage de la salle polyvalente, applicable du 1er novembre au 31 mars de chaque année.
Document officielSeptembre 2026 3 décisions
Délibérationculture
Le conseil municipal approuve une convention encadrant le recours au bénévolat pour les activités de la bibliothèque municipale.
Document officielDélibérationpersonnel
La commune approuve une convention avec la commune de La Chambre pour la mise à disposition d'un agent affecté à l'agence postale communale.
Document officielDélibérationtarifs
Le conseil municipal fixe les tarifs des cellules de columbarium et des concessions en cavurne, applicables à partir du 17 septembre 2026.
Document officielAoût 2026 1 décision
Arrêté du maireenvironnement
Le maire interdit les feux et barbecues sur le territoire de la commune, au regard du risque d'incendie. L'arrêté est transmis au préfet et publié le 10/08/2026.
Document officielJuillet 2026 11 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal décide de transformer le bureau de poste en agence postale communale, gérée par la commune, et autorise le maire à signer les actes nécessaires à cette exécution.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal décide d'exécuter la participation forfaitaire au transport scolaire des hameaux pour l'année scolaire 2025-2026.
Document officielDélibérationénergie
La commune décide d'exécuter la demande d'aide au Syndicat départemental d'énergies de Savoie (SDES) pour les travaux de rénovation énergétique de l'école primaire.
Document officielDélibérationvoirie
La commune demande une subvention au Fonds départemental d'équipement des communes (FDEC) pour des travaux de tronçons de route aux Côtes. Le texte fourni ne précise ni le montant ni le détail de la demande.
Document officielDélibérationsécurité
La commune crée le comité de pilotage chargé d'exécuter le plan communal de sauvegarde, dispositif d'organisation de la gestion des crises.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal émet un avis sur l'exécution de la Via Maurienne, itinéraire cyclable. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture, sans le dispositif de la délibération.
Document officielDélibérationenvironnement
Le conseil municipal autorise la signature d'une convention avec l'ONF pour l'exploitation forestière et la demande d'aide Valoris-Bois énergie. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission préfectorale répétées.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire notifie son opposition au transfert au président de la communauté de communes Terres de Maurienne de ses pouvoirs de police spéciale. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission et d'horodatage, sans le dispositif de l'arrêté.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal annule la délibération n°17-2026 et la remplace par la présente, afin d'autoriser l'exécution d'un acte concernant la SEM Forces Bacheux. Aucun montant ni vote n'est indiqué dans le texte fourni.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal annule la délibération n°12-2026 relative aux délégations du maire et la remplace par une nouvelle délibération fixant ces délégations. Le texte transmis ne reprend que des en-têtes de transmission préfectorale, sans le dispositif.
Document officielDélibérationurbanisme
La commune s'oppose au transfert de la compétence urbanisme à la communauté de communes Terres de Maurienne, conformément à la loi ALUR.
Document officielJuin 2026 4 décisions
Arrêté du mairepersonnel
Le maire délègue à compter du 1er juillet 2026 des fonctions au quatrième adjoint, M. Garibaldo Y. Acte administratif de délégation, sans montant engagé.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal crée un poste de quatrième adjoint au maire, nomme un élu à ce poste et fixe son indemnité de fonctions.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Ouverture d'une enquête publique sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Document officielDélibérationélections
Le conseil municipal désigne ses délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026.
Document officielMai 2026 6 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal approuve la liste des contribuables proposés pour siéger à la commission communale des impôts directs (CCID), transmise à la direction départementale des finances publiques.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve une décision modificative d'exécution du budget primitif 2026 (RMCB), transferts de crédits entre chapitres.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve l'exécution du contrat de Cohésion Fonctionnelle et Urbaine (CFU) 2025 de la commune, par la délibération n° 28/2026.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve l'exécution du compte financier unifié 2025 et les documents de fin d'exercice (délibération transmise en préfecture le 13/05/2026).
Document officielDélibérationeau et assainissement
Le conseil municipal approuve l'exécution budgétaire 2026 du budget annexe de l'eau et de l'assainissement.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Le maire ouvre une enquête publique portant sur le projet de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune.
Document officielAvril 2026 8 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal vote les taux des impôts directs locaux pour l'année 2026.
Document officielDélibérationélections
Le conseil municipal désigne les membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune.
Document officielDélibérationmarchés publics
Le conseil municipal désigne les membres de la commission d'appel d'offres de la commune.
Document officielDélibérationintercommunalité
La commune désigne ses représentants au conseil d'administration de la SEM Forces Bacheux et fixe la rémunération du président de cette société d'économie mixte.
Document officielDélibérationpersonnel
La commune approuve l'avenant n°2 à la convention conclue avec le Centre de gestion pour la gestion des dossiers de retraite CNRACL de ses agents.
Document officielDélibérationsécurité
Le conseil municipal autorise la signature de conventions avec le SDIS pour la mise à disposition de bâtiments communaux. Le texte fourni ne contient que des mentions de transmission préfectorale répétées, sans dispositif détaillé.
Document officielDélibérationpersonnel
La commune fixe les indemnités de fonction versées aux trois adjoints au maire, en application du cadre légal des indemnités des élus locaux.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal délègue au maire certaines de ses compétences, en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission préfectorale.
Document officielMars 2026 3 décisions
Arrêté du mairepersonnel
Le maire délègue à Françoise Combet-Blanc, troisième adjointe, des fonctions et une partie de ses attributions. Acte transmis et publié en préfecture.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire délègue des fonctions à la première adjointe, Martine Bignardi, par arrêté transmis au préfet et publié.
Document officielArrêté du mairepersonnel
Le maire délègue au deuxième adjoint, Yves Clappier, une partie de ses fonctions par arrêté n°26-2026, transmis au contrôle de légalité le 24 mars 2026.
Document officielFévrier 2026 4 décisions
Délibérationécole
Le conseil municipal approuve une convention de mise à disposition de locaux de restauration scolaire au profit de la CCTM. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission préfectorale ; le corps de la délibération est absent.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal adopte une motion de soutien à l'action du SDES. Aucun montant ni bénéficiaire n'est engagé par la décision.
Document officielDélibérationécole
La commune demande une dérogation à l'organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026-2027. L'acte porte sur la répartition des heures d'enseignement dans la semaine.
Document officielDélibérationénergie
Approbation des modifications des statuts du Syndicat départemental d'énergies de Savoie (SDES), dont la commune est membre.
Document officielJanvier 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte une motion de soutien au maintien de l'activité de l'usine Ferropem à Montricher-Albanne, pour protéger l'emploi local.
Document officielArrêté du maireélections
Le maire modifie les conditions de mise à disposition de la salle municipale pendant la période préélectorale et électorale, sans montant engagé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire fixe les règles de déneigement et de traitement antiglace des trottoirs, à la charge des riverains. Ce texte ne contient que les mentions de transmission et de publication.
Document officielDécembre 2025 7 décisions
Délibérationeau et assainissement
Le conseil municipal autorise le maire à signer un protocole d'accord transactionnel relatif au rétablissement de l'eau noire à Servion.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal approuve une convention avec la communauté de communes pour transférer deux agents de restauration scolaire au 1er janvier 2026.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Exécution d'une convention avec le Département portant assistance technique à l'assainissement collectif de la commune. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission préfectorale répétés, sans dispositif ni montant détaillé.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal supprime un poste d'attaché principal et crée un poste d'attaché principal de première classe à compter du 15 décembre 2025.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Le conseil municipal autorise l'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 pour le service de l'eau, dans la limite du quart des crédits ouverts.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve la décision modificative n°2 du budget de la commune et de son annexe pour l'exercice 2025, ajustant les crédits budgétaires.
Document officielArrêté du mairesécurité
La préfète de la Savoie interdit, du 4 décembre 2025 au 1er juin 2026, la consommation, la détention, le port et l'abandon de protoxyde d'azote et de ses récipients sous pression dans l'espace public du département.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationécole
Le conseil municipal approuve le lancement de la procédure de réhabilitation du bâtiment et de la cour de l'école primaire, et autorise le maire à demander les subventions correspondantes.
Document officielOctobre 2025 4 décisions
Délibérationenvironnement
Le conseil municipal approuve l'état d'assiette des coupes de bois de la forêt communale pour l'année 2026, document établi avec l'Office national des forêts.
Document officielDélibérationenvironnement
La commune demande une aide de l'ONF pour la valorisation du bois énergie. La décision est soumise au conseil municipal, sans montant précisé dans le texte transmis.
Document officielDélibérationintercommunalité
La commune annule sa délibération n°39-2025 du 3 juillet 2025 et approuve une modification des statuts de la communauté de communes.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal émet un avis sur un dossier de permis de construire présenté par la société Adapteo.
Document officielSeptembre 2025 2 décisions
Délibérationurbanisme
Le conseil municipal tire le bilan de la concertation du plan local d'urbanisme : registre en mairie, page internet, adresse dédiée, trois réunions publiques, entretiens avec des acteurs économiques et articles de presse. Le bilan clôt la phase de concertation.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal de Saint-Étienne-de-Cuines arrête le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, décision préalable à la consultation des personnes publiques associées et à l'enquête publique.
Document officielJuillet 2025 8 décisions
Délibérationassociations
Le conseil municipal attribue les subventions 2025 de l'Office municipal des concours sportifs et les subventions aux associations communales et extérieures, au titre des dispositifs OMCS.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal approuve l'attribution de subventions 2025 à diverses associations de la commune et extérieures, dans le cadre des OMCS.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal approuve l'attribution de subventions 2025 aux associations communales et extérieures dans le cadre de l'OMCS (office municipal de la culture et des sports). Le texte fourni ne détaille pas les montants.
Document officielDélibérationmarchés publics
La commune autorise la signature d'une convention de groupement de commandes avec l'Office national des forêts (ONF) pour la période 2025-2028. Le texte fourni ne contient que des mentions de transmission préfectorale répétées, sans dispositif détaillé.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil municipal décide de transférer la compétence restauration scolaire à la communauté de communes du Canton de Chambéry, dans le cadre de l'exécution de la délibération 4C.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil municipal approuve la modification des statuts de la communauté de communes du Canton de la Chambre, par délibération n° 39-2025 du 3 juillet 2025.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal approuve l'exécution, pour l'année scolaire 2024-2025, du forfait de transport scolaire relatif aux hameaux de la commune. Le texte fourni ne détaille pas le montant ni le bénéficiaire.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal autorise le maire à signer un dossier d'exécution avec la société ADAPTEO concernant un permis de construire pour une base de logements liée au chantier Lyon-Turin.
Document officielJuin 2025 2 décisions
Délibérationénergie
Le conseil municipal autorise le maire à signer l'acte d'exécution de la subvention du SDES (Syndicat départemental d'énergies de la Savoie) pour le programme de remplacement de l'éclairage public par des LED.
Document officielDélibérationénergie
La commune demande une subvention au titre du FDEC 2025 pour remplacer l'éclairage de la salle polyvalente par des LED. Le texte fourni est incomplet : montant et vote absents.
Document officielAvril 2025 6 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal adopte le budget primitif 2025 de la commune. Le texte fourni ne contient que les en-têtes de transmission en préfecture et ne détaille ni le montant ni le vote.
Document officielDélibérationfinances
Décision budgétaire modificative du budget primitif 2025 concernant la chaufferie bois, sans précision du montant dans le texte transmis.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Adoption du budget primitif 2025 du service eau et assainissement de la commune. Le corps de la délibération n'est pas fourni, les montants et le vote sont inconnus.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Le conseil municipal approuve le compte financier unique 2024 du budget eau et assainissement, établi par le comptable public.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve le compte financier unique 2024 de la commune, document comptable qui rassemble le budget et la comptabilité de l'exercice écoulé.
Document officielDélibérationfinances
Approbation du compte financier unique 2024 concernant la réhabilitation de la chaufferie bois. Le conseil municipal valide ce document comptable et ses écritures.
Document officielMars 2025 7 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal fixe les taux communaux 2025 des impôts directs locaux : taxe d'habitation 8,41 %, taxe foncière bâties 30,50 %, taxe foncière non bâties 98,76 %.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal autorise la création de deux emplois occasionnels d'adjoint technique à temps complet, via le service intérim du Centre de gestion de la Savoie, pour les services techniques (mai à septembre 2025) et l'entretien des bâtiments (juillet 2025).
Document officielDélibérationpatrimoine
La commune sollicite une subvention du Département au titre du FDEC 2025 pour la réfection du four communal.
Document officielDélibérationpersonnel
La commune décide de participer à la procédure de mise en concurrence du Centre de gestion de la Savoie pour la protection sociale complémentaire, risque santé, et donne mandat au CDG 73 pour cette procédure.
Document officielDélibérationpatrimoine
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la réfection du four communal, délibération n°16 du conseil municipal.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal annule et remplace sa délibération N-13-2025 et approuve une nouvelle demande de subvention à l'Association de formation professionnelle du Cuchet.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve la liste de ses délibérations du 12 mars 2025 : rapport du procès-verbal, taux d'impôts, subventions pour le four communal, recrutements occasionnels, protection sociale et plan de réduction des pertes en eau.
Document officielFévrier 2025 3 décisions
Délibérationeau et assainissement
Le conseil municipal approuve une convention avec la Chambre d'agriculture de Savoie pour l'épandage agricole des boues de la station d'épuration, pour la période 2025-2030.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal apporte son soutien à l'arrêté de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines relatif à la circulation des poids lourds.
Document officielDélibérationvoirie
La commune sollicite une subvention du Fonds départemental d'équipement des communes (FDEC) 2025 pour la réfection d'une partie de la route de Montarlot et de l'impasse du Mont Cuchet.
Document officielJanvier 2025 4 décisions
Délibérationenvironnement
Le conseil municipal approuve les candidatures pour l'achat de bois scolytés, dans le cadre de la gestion de la forêt communale.
Document officielDélibérationassociations
La commune demande une subvention à l'AFP du Cuchet pour un projet. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture et ne précise ni montant ni objet détaillé.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission répétés, sans dispositif ni motivation.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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