Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Allemond a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 27 avril 2026 et le 23 octobre 2026 : 9 du conseil municipal, 5 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 2 sur 2 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 23 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 14
Octobre 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste huit délibérations : approbation de consultations d'achats, d'appels d'offres (piscine, pont, place), convention d'assurance statutaire, emprunt, recrutement d'un agent contractuel et désignation d'élus aux comités.
Document officielSeptembre 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2026 : garantie d'emprunt, échange foncier abrogé, acquisition de parcelle, études place Château Tranquin, subventions scolaires et sportives, aide aux éleveurs, recrutements saisonniers, ski, commissions, marché de Noël, adhésion au Cerema.
Document officielAoût 2026 4 décisions
Arrêté du maireenvironnement
La préfète de l'Isère place plusieurs zones d'alerte du département en alerte renforcée ou en crise pour la sécheresse, abroge l'arrêté du 3 août 2026 et renforce les restrictions d'usage de l'eau pour particuliers, collectivités, agriculteurs et industriels.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le Département de l'Isère réglemente la circulation sur la RD526 à Allemond, hors agglomération, du 17/08/2026 au 13/11/2026, par alternat pendant les travaux de réparation d'une conduite forcée, avec limitation de vitesse à 50 km/h.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le Département autorise l'entreprise Neocen à occuper la RD526 à Allemond pour un dépôt de matériaux et une base de vie, du 17/08/2026 au 13/11/2026, sous conditions de sécurité et de remise en état.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une liste de dix délibérations : travaux de réfection de pont et de menuiseries, procédure d'achats, désignation d'un assistant pour le PLU, virements de crédits, avenant au camping, régime indemnitaire, avis sur une centrale hydroélectrique, convention de vente de bois avec l'ONF, participation à une veillée.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Arrêté du mairedivers
Fiche synthétique sur l'état des risques naturels, miniers et technologiques de la commune d'Allemont, sans décision de la commune.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal présente la liste de ses 26 délibérations de la séance du 1er juin 2026 : travaux, achats, subventions, conventions d'été, désignations de représentants et une résiliation de bail. La plupart sont approuvées à l'unanimité.
Document officielMai 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve la liste de ses délibérations du 4 mai 2026 : travaux de couverture et de rénovation, subventions, tarifs du musée et du cimetière, conventions de partenariat pour l'été 2026, recrutement d'agents contractuels remplaçants et résiliation d'un bail de location.
Document officielDélibérationurbanisme
La commune adopte une annexe analysant la compatibilité du PLU d'Allemond avec le SCoT de l'Oisans, identifiant les prescriptions non traduites ou à renforcer.
Document officielAvril 2026 3 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal d'Allemond approuve le compte financier unique 2025, l'affectation des résultats 2025, le budget primitif 2026, les taux d'imposition 2026, les subventions aux associations, et la refacturation aux administrés bloqués par l'avalanche du 20 février 2026.
Document officielDélibérationdivers
Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026 : élection du maire et détermination du nombre d'adjoints au maire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal procède à la désignation de ses représentants et délégués, à la fixation des indemnités de fonction des élus, à la constitution de commissions et à la nomination de référents. Tous les points sont adoptés à l'unanimité.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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