Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Saint-Cosme-en-Vairais a décidé

13 décisions publiées par la commune entre le 24 janvier 2025 et le 24 septembre 2026 : 13 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 4 sur 7 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 24 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets12 décisions sur 13

Fig. 1. Les 13 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

24 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte une série de 10 délibérations du 14 septembre 2026 : règlement intérieur, composition des commissions et de la CAO, représentant sécurité routière, taxe de vacance des logements, taxe sur les friches commerciales, marché de vérification électrique, indemnités des élus et désignation d'un suppléant.

Document officiel

Août 2026 1 décision

18 août 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal élit le quatrième adjoint au maire. Quinze voix pour et deux votes blancs sont enregistrés.

Vote 15 pour

Document officiel

Juin 2026 2 décisions

23 juin 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du 22 juin 2026 publie la liste de ses 14 délibérations, portant sur le CCAS, la CLECT, Polleniz, les subventions scolaires, les tarifs garderie et cantine, le tableau des emplois, un raccordement ENEDIS, une décision modificative et des tarifs de salle.

Vote à l'unanimité

Document officiel

10 juin 2026Délibérationélections

Le conseil municipal désigne ses délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026.

Vote 18 pour

Document officiel

Avril 2026 1 décision

7 avril 2026Délibérationdivers

Liste des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026 : délégations au maire, indemnités des élus, désignations de représentants (SAEP, écoles, collège, CNAS, Sarthe Habitat, CCAS), installation des commissions et élection de la commission d'appel d'offres.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Mars 2026 1 décision

5 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 4 mars 2026 : participation scolaire, comptes financiers 2025, budgets 2026 (principal, assainissement, lotissement), emprunt de 600 000 euros et convention de contrôle des bornes incendie.

Document officiel

Janvier 2026 1 décision

30 janvier 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du 28 janvier 2026 a adopté une liste de huit délibérations couvrant ORT, salles électorales, acompte de subventions, DETR, cimetière, éclairage public, adhésion au centre de gestion et ouverture d'un poste d'ATSEM.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

19 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte une série de délibérations du 17 décembre 2025 : règlements des cimetières et des salles, tarifs 2026, contrats de maintenance et d'entretien, redevances d'assainissement, schéma directeur d'assainissement et marché ENT.

Vote 13 pour · 1 contre

Document officiel

Octobre 2025 1 décision

3 octobre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve à l'unanimité une liste de onze délibérations : avenants, conventions, décisions modificatives budgétaires, admissions en non-valeur et contrats de maintenance pour 2026-2028.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Juin 2025 1 décision

12 juin 2025Délibérationdivers

Liste récapitulative des 18 délibérations du conseil municipal du 11 juin 2025, toutes approuvées à l'unanimité, portant sur divers sujets : cantine, garderie, travaux, budgets, personnel.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Avril 2025 1 décision

25 avril 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal affiche la liste de dix délibérations du 23 avril 2025 : commission électorale, aménagement du bourg, mur du cimetière, voyages scolaires, coopératives, participations scolaires et admissions en non-valeurs. Toutes sont approuvées.

Document officiel

Mars 2025 1 décision

28 mars 2025Délibérationdivers

Affichage de la liste des 21 délibérations du conseil municipal du 26 mars 2025, toutes approuvées : élection d'adjoint, commissions, contrats d'entretien et d'électricité, subventions, budgets 2025.

Document officiel

Janvier 2025 1 décision

24 janvier 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste huit délibérations du 22 janvier 2025 : cession d'abribus, admissions en non-valeur de créances, missions SPS et d'investigation pour l'aménagement du bourg, création d'un emploi non permanent, recrutement de contractuels remplaçants, et autorisation d'engager des dépenses d'investissement.

Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Sarthe

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr