Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Champagné a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 25 mars 2025 et le 29 septembre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 2 sur 3 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 29 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets6 décisions sur 10
Septembre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 5 juin 2026 publie la liste de ses délibérations : désignation des délégués sénatoriaux, représentants à la CLETC, commission MAPA, conventions, formation des élus, règlement de crèche, postes du personnel, mandat d'assurance statutaire.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 9 avril 2026 traite une série de délibérations : composition du CCAS, désignation des membres de la commission d'appel d'offres et des commissions municipales, nominations dans diverses instances, renouvellement de la CCID, règlement du gymnase, admissions en non-valeurs et validation du projet de rénovation de l'école J. Prévert.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal ne traite ici que la liste des délibérations du 20 mars 2026, sans décision propre. Il est seulement fait mention de quatre points : création des postes d'adjoints, délégations au maire, indemnités des adjoints et acquisition d'espaces verts d'un lotissement.
Document officielDélibérationfinances
Vote du compte financier unique du budget annexe de la salle polyvalente pour l'exercice 2025, adopté à la majorité avec six abstentions.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste neuf délibérations : débat d'orientation budgétaire, transfert de propriété à Le Mans Métropole, deux conventions de logements seniors, déclassement d'une parcelle, convention scolaire, ouverture de crédits, travaux sur l'Huisne et rapport d'activités métropolitain.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationpersonnel
Création d'emplois de vacataires pour assurer le recensement de la population en 2026.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Liste des douze délibérations du conseil municipal du 26 juin 2025 : ventes et acquisitions de parcelles, budget de la salle polyvalente, rapport de transferts de charges, admission en non-valeur, cessions de matériel, tarifs de location de salle, personnel.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal du 3 avril 2025 adopte une série de délibérations : vote des comptes financiers uniques, affectation des résultats 2024, taux des taxes, budgets primitifs, subventions aux associations, tarification sociale de la cantine, tarifs de spectacles et dénomination d'une place.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationtarifs
Le conseil municipal fixe les tarifs relatifs à la gestion des animaux errants. Vote à l'unanimité des votants.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr