Délibérationtarifs
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Cuiseaux a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 5 mars 2026 et le 1er juillet 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 1er juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Budget et finances3 décisions sur 11
Juillet 2026 10 décisions
Délibérationculture
Le conseil municipal désigne un délégué pour représenter la commune au conseil d'administration de l'Écomusée.
Document officielDélibérationpatrimoine
Le conseil municipal désigne ses représentants au sein de la commission SPR (site patrimonial remarquable).
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal décide de prendre en charge les frais liés aux déplacements temporaires des conseillers municipaux effectués pour l'exercice de leur mandat.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal affecte un crédit au titre du droit à la formation des élus, pour l'année en cours, selon la délibération n° 2026-56.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal adopte une motion de soutien à l'école de Cuiseaux, sans engagement financier.
Document officielDélibérationculture
Le conseil municipal accorde une subvention exceptionnelle à l'association 2C2P pour aider au financement du film « Quand l'Art habite le Village ».
Document officielDélibérationfinances
La commune désigne les membres de la Commission communale des impôts directs, instance consultée sur les impositions locales.
Document officielDélibérationfoncier
La commune autorise le maire à mener à bien la transaction portant sur le rachat de la partie contemporaine de l'ancien EHPAD.
Document officielDélibérationfinances
La commune approuve une convention de mandat confiant à l'ONF l'établissement et l'émission des factures des recettes issues des ventes de bois.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal de Cuiseaux du 5 mars 2026 : comptes 2025, affectation du résultat, subventions, tarif de location, voirie, vente de bois, créance irrécouvrable, pièges photographiques et mutuelle communale.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr