Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Saint-Julien-de-Coppel a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 18 avril 2025 et le 28 mai 2026 : 8 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 6 sur 7 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 28 mai 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Mai 2026 1 décision
Mars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 20 mars 2026 prend neuf délibérations d'organisation : installation du conseil, élection du maire et des adjoints, nominations de conseillers délégués, désignation de délégués, attributions, indemnités et constitution de la commission d'appel d'offres.
Document officielFévrier 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste trois délibérations de sa séance du 18 février 2026 : fixation du prix d'achat de deux parcelles pour des bâches incendie, convention d'entretien du réseau d'eaux pluviales avec la SEMERAP, et modification des statuts du SIVOS. Première délibération approuvée par 12 voix et 1 abstention.
Document officielDélibérationdivers
La commune publie la liste des quatre délibérations prises lors de la séance du 21 janvier 2026 : achat de deux parcelles pour bâches incendie, ventes de deux parcelles et décision modificative budgétaire. Toutes sont approuvées à l'unanimité.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste six délibérations : financement de garanties santé, mandatement du Centre de Gestion pour l'assurance statutaire, tarifs 2026 de location des salles, choix d'un prêteur pour travaux d'assainissement à Contournat, subvention exceptionnelle au CCAS, et autorisation d'engagement des dépenses du budget 2026.
Document officielOctobre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste quatre délibérations du 15 octobre 2025 : audit énergétique des bâtiments, attribution d'une subvention, création d'un emploi temporaire, travaux d'éclairage public. Toutes sont approuvées à l'unanimité.
Document officielArrêté du maireenvironnement
Le préfet du Puy-de-Dôme abaisse le niveau de restriction des usages de l'eau de l'alerte à la vigilance à compter du 11 octobre 2025, après avis du conseil départemental de l'eau. L'arrêté n°20251728 abroge l'arrêté n°20251541 du 16 septembre 2025.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste sept délibérations prises à l'unanimité : dissolution d'un SPIC énergies renouvelables, décision modificative du budget, création d'un poste non permanent, adhésion à une mission retraite, tarifs du cimetière, définition des ZAER et dénomination d'une voie.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Arrêté du maireenvironnement
Le préfet place le Puy-de-Dôme en vigilance sécheresse par arrêté du 30 juin 2025, sans restriction d'usage. Les communes sont invitées à informer les habitants et à les inciter à modérer leur consommation d'eau.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste trois délibérations prises lors de sa séance du 16 avril 2025 : travaux d'éclairage public, achat d'une parcelle au Cerfeuil, et règlement intérieur du réseau de lecture publique intercommunal.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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