Arrêté du mairedivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Éragny-sur-Epte a décidé
21 décisions publiées par la commune entre le 24 janvier 2025 et le 9 octobre 2026 : 9 du conseil municipal, 12 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 9 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets21 décisions sur 21
Octobre 2026 1 décision
Août 2026 1 décision
Arrêté du mairedivers
Liste des arrêtés et circulaires, municipaux et préfectoraux, mis à disposition pour consultation en mairie, avec leurs dates et objets : urbanisme, voirie, circulation, élections, chasse, régies de recettes.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Arrêté du mairedivers
La commune met à disposition en mairie un registre des arrêtés et circulaires consultables, listant des actes des années 2015 et 2016 (urbanisme, voirie, chasse, brocantes, nuisibles). Le texte ne prend aucune décision propre.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le texte est un registre listant les délibérations municipales des années 2015, 2016, 2017 et 2018, sans décision propre sur un objet précis.
Document officielArrêté du mairedivers
Ce document est un registre listant les arrêtés et circulaires mis à disposition en mairie pour consultation, d'origine préfectorale ou municipale, sur la période 2015-2016. Il ne contient pas de décision propre.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Document de registre regroupant les intitulés de délibérations des années 2020, 2021 et 2022 ; aucune décision individuelle n'est détaillée dans le texte.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Document de registre regroupant les intitulés de délibérations des années 2020, 2021 et 2022. Aucune décision individuelle précisée ; simple liste des titres de délibérations.
Document officielDécembre 2025 2 décisions
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires mis à disposition pour consultation en mairie, sur plusieurs années : circulations, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, chasse, élections, permissions de voirie.
Document officielDélibérationdivers
Registre annuel listant les délibérations du conseil municipal des années 2020, 2021 et 2022 : désignations, budgets, subventions, voirie, eau et urbanisme. Document d'index sans décision propre.
Document officielNovembre 2025 2 décisions
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires de la commune (2015-2016) : circulations, urbanisme, brocantes, chasse et nuisibles, élections. Document de consultation sans décision propre.
Document officielDélibérationdivers
Registre annuel listant les délibérations du conseil municipal pour 2020, 2021 et 2022 ; document de synthèse sans décision unique.
Document officielSeptembre 2025 2 décisions
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires mis à disposition pour consultation en mairie, de 2015 à 2016 : certificats d'urbanisme, arrêtés de circulation, permis, délégations et régulation de la faune.
Document officielDélibérationdivers
Le document est un registre (liste) des délibérations du conseil municipal pour les années 2015 à 2018, sans décision individuelle détaillée ni montant précis.
Document officielJuin 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Registre listant les délibérations du conseil municipal des années 2010 à 2013 (titres seulement, sans dispositif ni votes).
Document officielArrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires mis à disposition pour consultation en mairie, sur la période 2015-2016 : urbanisme, circulation, chasse, élections et autres actes.
Document officielMai 2025 1 décision
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires consultables en mairie, de 2015 à 2016 : circulation, urbanisme, chasse, élections et autres actes. Document de consultation sans décision propre.
Document officielAvril 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Registre récapitulatif des délibérations du conseil municipal pour les années 2017 à 2020, listant les titres des délibérations par séance, sans détail de décision ni de montant.
Document officielArrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires consultables en mairie, avec leur date, leur provenance (préfecture ou mairie) et leur objet, couvrant les années 2015 et 2016.
Document officielFévrier 2025 2 décisions
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires consultables en mairie, avec leurs dates, provenances et descriptions, de 2015 à 2016.
Document officielDélibérationdivers
Registre des délibérations du conseil municipal couvrant les années 2020 à 2022, sous forme de liste de titres sans contenu décisionnel détaillé.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Arrêté du mairedivers
Registre listant les arrêtés et circulaires mis à disposition pour consultation en mairie, de mai 2015 à septembre 2016 : circulation, urbanisme, chasse, élections, débits de boisson.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr