Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Duvy a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 5 mai 2025 et le 7 octobre 2026 : 14 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 7 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets12 décisions sur 14
Octobre 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 25 août 2026, autorise le lancement des travaux d’aménagement de l’aire de jeux et de boulodromes, et adopte une décision modificative du budget 2026.
Document officielAvril 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve la liste de ses délibérations du 21 avril 2026 : procès-verbaux, indemnités des adjoints, subventions aux associations, budget primitif 2026, délégations au maire et désignation de délégués à plusieurs syndicats et organismes.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 20 mars 2026 : création des postes d'adjoints et désignation de délégués dans sept syndicats intercommunaux. Toutes approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve le procès-verbal du 6 janvier 2026, le Compte Financier Unique 2025 et l'affectation du résultat de fonctionnement 2025.
Document officielJanvier 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 7 avril 2025 : procès-verbal, comptes, budget, taux d'imposition, subventions et demandes de subvention. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 6 janvier 2026 : approbation du procès-verbal du 1er décembre 2025 et demande de subvention pour l'installation de feux récompenses.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve la liste de six délibérations de sa séance du 1er décembre 2025 : procès-verbal, adhésion au Relais Petite Enfance, actions SPL, rapport annuel, régime indemnitaire et convention de police municipale.
Document officielMai 2025 6 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve le procès-verbal de mars, la cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables, un plan d'épandage de digestats, le traitement des archives, un emploi permanent, une caméra rue d'Orléans, le nettoyage des locaux et une convention du Centre de Gestion. Il refuse l'avis sur le PLH et la dissolution de l'association foncière.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve le procès-verbal de janvier, les comptes 2023, les taux d'imposition 2024, les subventions aux associations, une prime pouvoir d'achat, le budget primitif 2024, le choix de prestataires pour le site internet et les espaces verts, ainsi qu'une délégation au maire pour des virements de crédits.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Duvy approuve le procès-verbal d'avril, une convention de police municipale avec Crépy-en-Valois, une adhésion au SMOTH pour la vidéoprotection, une évolution des statuts de la CCPV, une vente partielle de parcelle, des travaux de voirie et d'élagage, et deux rapports annuels sur les déchets et l'assainissement.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 27 novembre 2023, sollicite une subvention pour un aire de jeux place Billet et adopte l'évolution du pacte financier et fiscal avec la CCPV.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de sa séance du 15 octobre 2024, puis autorise le recrutement d'un coordonnateur et d'agents recenseurs pour le recensement de la population.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024, rejette l'ouverture d'une classe en septembre 2024 et approuve l'ouverture d'une classe en septembre 2025.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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