Délibérationintercommunalité
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Theix-Noyalo a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 28 mai 2026 et le 1er octobre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 1er octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale2 décisions sur 10
Octobre 2026 9 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal prend acte des décisions que le maire a prises par délégation en vertu de l'article L2122-22 du CGCT. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture, sans détail des décisions.
Document officielDélibérationsécurité
Le conseil municipal crée une réserve communale de sécurité civile afin d'appuyer les services de secours en cas de crise. Le texte fourni ne contient que les mentions d'envoi en préfecture.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal approuve une convention de partenariat avec le comité de jumelage Theix-Sahlenburg pour l'organisation du marché de Noël.
Document officielDélibérationénergie
Le conseil municipal approuve une augmentation du capital social de la Société publique locale Golfe Énergies Renouvelables, à laquelle la commune participe.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal adopte la décision modificative n°1 du budget principal 2026, qui ajuste les crédits budgétaires de la commune.
Document officielDélibérationeau et assainissement
La commune donne son avis sur le projet de construction d'une nouvelle unité de production d'eau potable à Villemaigre.
Document officielDélibérationassociations
La commune approuve une convention de remboursement par le Tennis Club de Theix-Noyalo d'une subvention qu'il avait perçue de la ville.
Document officielDélibérationlogement
La commune accorde sa garantie d'emprunt pour financer la construction de 10 logements collectifs à La Grée du Loch.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationtarifs
Le conseil municipal actualise les tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure et annule et remplace la délibération 2026_079 pour erreur matérielle.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr