Délibérationécole
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Lignol a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 15 septembre 2026 et le 5 octobre 2026 : 14 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 5 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Eau, environnement, énergie3 décisions sur 14
Octobre 2026 2 décisions
Délibérationénergie
La commune adhère à une convention de conseil en énergie partagé, service mutualisé d'accompagnement énergétique de ses bâtiments et équipements.
Document officielSeptembre 2026 12 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal adopte la décision modificative n°1 du budget AFR, ajustant les crédits budgétaires de l'exercice 2026.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal vote le budget primitif 2026 du budget annexe photovoltaïque, en remplacement d'une délibération antérieure annulée. Le texte fourni ne détaille pas les montants.
Document officielDélibérationenvironnement
Le conseil municipal se prononce sur la proposition de coupes forestières de l'ONF pour 2027 dans les forêts communales.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal prend acte d'un compte rendu des décisions prises par le maire par délégation. Le texte transmis ne contient que les mentions de transmission en préfecture, sans détail des décisions.
Document officielDélibérationénergie
Le conseil municipal désigne son représentant au sein de la SAS Roi Morvan Energies. Le texte fourni ne contient que l'en-tête et les mentions de transmission préfectorale, sans le dispositif de la délibération.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil municipal désigne le référent communal chargé des Espaces de Vie Sociale (EVS).
Document officielDélibérationfoncier
Le conseil municipal décide de vendre la parcelle cadastrée section AA n°0008, située 9 rue Neuve. Le texte fourni ne comporte que les mentions de transmission en préfecture et ne précise ni le prix, ni l'acquéreur, ni le vote.
Document officielDélibérationfoncier
Le conseil municipal décide de donner suite à l'offre d'achat du lot 3 du lotissement Parc Lann, parcelle AB n° 129.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal admet en non-valeur des créances irrécouvrables du budget principal. La décision fixe les sommes à effacer des comptes de la commune.
Document officielDélibérationpatrimoine
La commune décide de remplacer le mode de chauffage de l'église Saint-Pierre Saint-Paul. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission préfectorale, sans le dispositif ni le montant.
Document officielDélibérationintercommunalité
La commune décide d'adhérer à l'ARIC pour les années 2026 et 2027, avec versement d'une cotisation annuelle.
Document officielDélibérationpersonnel
Augmentation de la durée hebdomadaire de service (DHS) d'un emploi d'adjoint technique principal de 2e classe, fixée de 30 à 35 heures.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr