Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Azerailles a décidé

10 décisions publiées par la commune entre le 21 février 2025 et le 16 juillet 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 16 juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets8 décisions sur 10

Fig. 1. Les 10 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 1 décision

16 juillet 2026Délibérationdivers

Le conseil approuve la location d’un appartement communal, des subventions à trois associations, une convention d’agents avec le SVC, des désignations intercommunales, un achat de coussins berlinois, des mesures de personnel, une convention ONF et une motion.

appartement gauche au-dessus de l’école

Document officiel

Avril 2026 1 décision

24 avril 2026Délibérationfinances

Le conseil municipal du 24 avril 2026 approuve une série de délibérations : modification d'un contrat horaire, désignation de la CCID, indemnités des élus, affectation des résultats 2025 de cinq budgets, taux d'imposition 2026, deux conventions avec le SDE et vote des budgets primitifs 2026.

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

27 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du 27 mars 2026 approuve la liste de ses délibérations, numérotées de 16 à 33 : commissions, délégations au maire, indemnités, désignations de représentants, subventions, mise à disposition d'une parcelle et financement de travaux.

Document officiel

6 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal liste quatorze délibérations du 6 mars 2026 : subventions aux associations, achat d'un colombarium, renouvellement d'un contrat, adhésion à une commande groupée, revalorisation des indemnités des élus, conventions d'occupation, comptes de gestion 2025 et avance de trésorerie. Toutes sont approuvées.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

18 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste sept délibérations examinées le 18 décembre 2025 : bois de chauffage, location de terrains, contrat prévoyance, convention de locaux, assurance statutaire, motion et temps de travail. Toutes approuvées.

Document officiel

Novembre 2025 1 décision

28 novembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal d'Azerailles approuve une série de 14 délibérations : subventions aux associations, transfert d'excédent de budget, admission en non-valeur, redevance eau potable, avis sur un permis de construire, classement de voirie, coupes de bois, DETR 2026, recrutement, appel d'une décision de justice, convention avec un syndicat, cadeau de départ en retraite.

Document officiel

Septembre 2025 1 décision

5 septembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste six délibérations examinées le 5 septembre 2025 : subventions aux associations, bons de Noël pour les anciens, convention de mise à disposition du stade, dissolution d'un syndicat scolaire, rapport RPQS 2024 et participation au congrès des maires. Toutes sont approuvées.

Document officiel

Avril 2025 2 décisions

11 avril 2025Délibérationfinances

Le conseil municipal approuve une série de 19 délibérations relatives au budget 2025 : subventions aux associations, devis ONF, indemnités des élus, comptes administratifs 2024, affectation des résultats et vote des budgets primitifs de la commune et de ses budgets annexes.

Document officiel

2 avril 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste cinq délibérations du 2 avril 2025 : subventions aux associations, choix d'entreprise et répartition financière pour la réfection du chemin du Savelon, classement sans suite d'un lot du château d'eau, et avance de trésorerie au budget de l'eau. Toutes sont approuvées.

Document officiel

Février 2025 1 décision

21 février 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste six délibérations du 21 février 2025 : dépenses d'investissement avant budget, remboursement de charges, compétence aérodrome, convention de financement, subvention au Judo-Club, encaissement d'un chèque de casse. Toutes approuvées.

Document officiel

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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