Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Bazancourt a décidé
19 décisions publiées par la commune entre le 28 février 2025 et le 14 octobre 2026 : 17 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 14 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets14 décisions sur 19
Octobre 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 12 juin, autorise le maire à signer une convention d'instruction des urbanismes avec le Grand Reims, désigne ses représentants à la CLECT, attribue le marché de viabilisation d'un lotissement de 9 parcelles rue Gustave Haguenin à Bazancourt et autorise le recours à l'apprentissage.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de juillet, des suppressions de documents de la médiathèque, des admissions en non-valeur, la prise en charge de tickets de manège, une extension du réseau électrique, des priorités de voirie, un avis sur un projet industriel et l'acquisition de parcelles.
Document officielMai 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de sa séance précédente, adopte son règlement intérieur, dénomme la base nautique, propose des noms pour la commission des impôts directs et ouvre des grades au tableau des effectifs.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 20 mars 2026, le compte financier 2025 et l'affectation du résultat, le budget primitif 2026, les taux d'imposition et les subventions aux associations, au CCAS et aux bonnes œuvres, puis désigne des représentants aux commissions et conseils.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal installe son exécutif et ses instances : nombre d'adjoints, indemnités des élus, délégations au maire, création des commissions, désignation des représentants au CCAS, à la commission d'appel d'offres et à divers organismes, et approbation du procès-verbal précédent.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de sa séance du 6 février 2026. Aucune autre décision n'est prise lors de cette séance.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de sa séance du 6 février 2026, autorise l'ouverture de crédits pour 2026, modifie les effectifs communaux et adopte une motion sur la compétence distribution d'électricité et de gaz.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 10 décembre 2025 approuve le procès-verbal de la séance précédente, notifie un marché d'entretien et de nettoyage des bâtiments, renouvelle une aide à la mobilité douce, rectifie une délibération d'acquisition de parcelle et autorise la signature d'une convention avec la brigade environnementale.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Séance du 10 octobre 2025 : approbation du procès-verbal précédent, modifications de régie, déclaration d'intérêt communal de parcelles, protocole tripartite pour un béguinage, travaux sur le vannage de la Suippe, convention avec une mutuelle, mandat au CDG51, règlement du concours de Noël, désignation de représentants, prise d'acte d'un rapport.
Document officielSeptembre 2025 3 décisions
Arrêté du mairecirculation
Le maire interdit le stationnement et la circulation sur plusieurs rues et sur le parking de la place de la Mairie à Bazancourt, pour l'installation et la course « Bazan'Court en Rose » du 4 octobre 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de circulation et déviations le samedi 4 octobre 2025, de 9h à 12h, pendant la course « Bazan'Court en Rose ! » dans plusieurs rues de la commune.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal du 12 septembre 2025 approuve une liste de neuf points : téléphonie VoIP, procès-verbal, projet de lotissement Haguenin, budget annexe, viabilisation d'une parcelle, désherbage médiathèque, régie de la Filature, tarifs et règlement de salle.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 16 mai, la répartition du capital de la SPL-XDEMAT, une convention Bazan'Court en Rose, l'acquisition d'une parcelle cadastrée ZK 120, un fonds de concours d'embellissement, des autorisations de signature et de dépôt pour le projet NEFLE et un local poubelles, une modification de régie, une convention pour chats errants, la fixation des sièges de la CUGR et un avis sur le SCoT.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Reims... liste des délibérations du 16 mai 2025 : notification d'un marché de maîtrise d'œuvre, approbation du procès-verbal, installation d'un conseiller, clôture d'une régie, adhésion à une mission de retraite, délégation pour un protocole transactionnel, avis sur le plan de mobilité, convention de formation.
Document officielMai 2025 2 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 14 mars 2025, le compte financier 2024, l'affectation du résultat, la clôture d'un budget de lotissement, le budget primitif 2025, la création d'un budget annexe, les taux d'imposition, plusieurs subventions et une modification de temps de travail.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal liste douze délibérations : approbation du procès-verbal, comptes 2024, budget primitif 2025, taux d'imposition, subventions aux associations et au CCAS, fongibilité des crédits et modification d'un emploi. Toutes sont approuvées.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 7 février 2025, accepte un fonds de concours de la CUGR pour réfectionner le vannage, autorise une convention de réservation de logements sociaux avec le Foyer Rémois, et crée un emploi saisonnier et un poste d'agent technique polyvalent aux services techniques.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 7 février 2025 examine une liste de sept points : abonnement aux progiciels Cosoluce, approbation du procès-verbal, programmation voirie 2026-2027, demandes de subventions (LED salle de spectacle, gestion différenciée, diagnostic maison de santé) et ouverture de crédits anticipée. Tous sont approuvés.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr