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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
27 décisions publiées par la commune entre le 16 septembre 2026 et le 12 octobre 2026 : 26 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
Le conseil d'administration prend acte des décisions d'aides individuelles prises par la commission permanente entre juin et septembre 2026 (aide alimentaire, secours d'urgence, chèques services, aide aux cotisations, Pass Baignade).
Document officielLa commune approuve un partenariat avec Meldomys pour la Maison de la Petite Enfance dans la ZAC des Hauts-de-Loire.
Document officielLa commune approuve une convention de participation des constructeurs pour la ZAC Mazerie-Waldeck Rousseau.
Document officielLa commune approuve un contrat d'exposition avec deux artistes pour l'exposition NORD[S] à Rive d'Arts.
Document officielLa commune attribue une subvention au titre de l'aide à l'accession sociale à la propriété.
Document officielLa commune approuve une convention de collecte de dons avec la Fondation du patrimoine et l'association des amis de l'orgue de Saint-Aubin.
Document officielLa commune approuve des conventions de mise à disposition de bassins de natation avec trois communes pour la natation scolaire.
Document officielLa commune modifie son tableau des emplois détaillé.
Document officielLa commune met à jour l'autorisation de programme relative à la rénovation de la baignade.
Document officielLa commune approuve un partenariat pour l'inventaire des arbres du lycée du Fresne.
Document officielLa commune institue la taxe sur la vacance des locaux d'habitation.
Document officielLa commune institue une indemnité horaire pour les travaux de nuit, du dimanche et des jours fériés.
Document officielLa commune accorde sa garantie à un emprunt contracté par Podeliha pour l'îlot D2 des Portes de Cé.
Document officielLa commune accorde sa garantie à un emprunt contracté par Podeliha pour l'opération du Rivet.
Document officielLa commune désaffecte une portion du domaine public située Levée de Belle Poule.
Document officielLa commune sollicite une subvention auprès du Département pour la saison d'expositions Rive d'Arts.
Document officielLa commune attribue une subvention exceptionnelle à l'association des amis de l'orgue de Saint-Aubin.
Document officielLa commune approuve une convention avec le DIME Europe pour accueillir temporairement des personnes en situation de handicap au service environnement.
Document officielLa commune approuve une convention de partenariat avec l'association La Salicorne pour l'événement La Frappadingue.
Document officielLa commune approuve une convention avec la Région relative à l'utilisation des équipements sportifs.
Document officielLa commune décide de céder un bien situé Levée de Belle Poule.
Document officielLa commune approuve une convention pour l'activité hip-hop du centre culturel Vincent-Malandrin pour la saison 2026/2027.
Document officielLa commune adopte une première décision modificative de son budget 2026.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de sa séance précédente.
Document officielLa commune approuve sa stratégie et son plan d'action TETE en matière de transition écologique.
Document officielLa commune décide d'accueillir des stagiaires.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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