Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Jarzé Villages a décidé
64 décisions publiées par la commune entre le 26 juin 2025 et le 30 octobre 2026 : 3 du conseil municipal, 61 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 3 sur 3 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 30 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Urbanisme et foncier60 décisions sur 64
Octobre 2026 5 décisions
Affichage des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune de Jarzé Villages en 2026 : permis de construire, déclarations préalables et certificats, avec leur décision et leur date.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis et déclarations préalables) de la commune de Jarzé Villages : accords, refus et retraits de dossiers pour la période 2026.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées sur ses communes déléguées, du 9 juillet au 22 septembre 2026.
Document officielListe d'arrêtés d'urbanisme de la commune de Jarzé Villages : autorisations accordées, refusées ou retirées (constructions, panneaux photovoltaïques, bâtiments agricoles, pylône, piscines).
Document officielSeptembre 2026 1 décision
Affichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, accords, refus et retraits) délivrées ou traitées par la commune de Jarzé Villages entre mai et septembre 2026.
Document officielAoût 2026 4 décisions
Renouvellement triennal de la liste des conseillers du salarié du Maine-et-Loire, en vigueur à compter du 24 août 2026, pour une durée de trois ans.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées : permis de construire, déclarations préalables, accords, refus et retraits de dossiers entre mai et août 2026.
Document officielAffichage d'une liste d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, annulées ou retirées sur le territoire de la commune de Jarzé Villages, pour la période de mai à août 2026.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, annulées ou retirées entre mai et août 2026 : constructions, extensions, panneaux photovoltaïques, piscines et aménagements sur son territoire.
Document officielJuillet 2026 5 décisions
Arrêté récapitulatif de la commune de Jarzé Villages listant les autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager, déclarations préalables) accordées, refusées, annulées ou retirées entre avril et juillet 2026.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou annulées sur la commune de Jarzé Villages, du 28 avril au 21 juillet 2026.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées ou annulées par la commune de Jarzé Villages (permis de construire et déclarations préalables) pour la période de juin-juillet 2026.
Document officielAffichage mensuel des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune de Jarzé Villages : permis de construire, déclarations préalables, dont accords, refus et annulations.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées ou refusées en 2026 : permis de construire, déclarations préalables, prorogations et annulations pour la période concernée.
Document officielJuin 2026 4 décisions
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées ou annulées entre mars et juin 2026 : permis de construire, déclarations préalables, prorogations et aménagement de voirie de la ZAC Moulin à Vent.
Document officielLa commune de Jarzé Villages publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées ou annulées entre mars et juin 2026 : permis de construire, déclarations préalables et aménagements.
Document officielLe maire de Jarzé Villages publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées ou annulées entre mars et juin 2026 : permis de construire, déclarations préalables, pergolas, garages, extensions, panneaux photovoltaïques et un hangar agricole.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, annulées ou retirées entre mars et juin 2026 : permis de construire et déclarations préalables sur plusieurs communes déléguées.
Document officielMai 2026 4 décisions
Affichage des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, annulées ou retirées sur la commune de Jarzé Villages pour la période 2026 : permis de construire, déclarations préalables et prorogations.
Document officielListe d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, prorogations) délivrées, refusées, retirées ou annulées par la commune de Jarzé Villages au printemps 2026, sans montant engagé par la commune.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme de 2026 : permis de construire, déclarations préalables, accords, refus, retraits et annulations. Document de communication sans décision propre sur un seul bien.
Document officielAffichage des autorisations d'urbanisme délivrées, refusées ou annulées par la commune de Jarzé Villages du 12 mars au 30 avril 2026 : permis de construire, déclarations préalables, accords tacites et rejets implicites.
Document officielAvril 2026 5 décisions
Liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, retirées ou annulées par la commune de Jarzé Villages en 2026, avec les dossiers de permis et déclarations préalables.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) délivrées, refusées ou retirées par la commune de Jarzé Villages, avec numéros de dossiers, lieux et objets des travaux.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, annulées ou prorogées par la commune de Jarzé Villages, pour des travaux de construction, extension, piscine, garage, pergola et modifications d'aspect.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, annulées ou retirées sur la commune de Jarzé Villages, entre fin 2025 et avril 2026.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, annulées ou retirées sur les communes de Jarzé Villages et Lué, entre fin 2025 et avril 2026.
Document officielMars 2026 2 décisions
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées entre novembre 2025 et mars 2026, concernant divers travaux sur le territoire de Jarzé Villages.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées par la commune de Jarzé Villages entre novembre 2025 et mars 2026.
Document officielFévrier 2026 4 décisions
Affichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées ou refusées par la commune de Jarzé Villages entre novembre 2025 et février 2026.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées ou refusées par la commune de Jarzé Villages, arrêtés entre novembre 2025 et février 2026.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées entre novembre 2025 et février 2026, pour les communes de Jarzé Villages, Lué, Beauvau et Chaumont-Bruneau.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées par la commune de Jarzé Villages, avec leurs dates d'arrêté.
Document officielJanvier 2026 3 décisions
Affichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées par la commune de Jarzé Villages, pour la période concernée.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, rejetées tacitement ou retirées entre octobre et décembre 2025 sur ses communes déléguées.
Document officielLa commune de Jarzé Villages publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées, rejetées tacitement ou retirées pour la période de l'année 2025.
Document officielDécembre 2025 4 décisions
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme délivrées, refusées ou retirées en 2025 : permis de construire, déclarations préalables, pour des travaux sur divers terrains de la commune.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées, retirées ou rejetées tacitement sur plusieurs communes déléguées, sur la période de septembre à décembre 2025.
Document officielListe d'autorisations d'urbanisme délivrées, refusées ou retirées par la commune de Jarzé Villages pour la période de septembre à décembre 2025, incluant permis de construire et déclarations préalables.
Document officielAffichage d'une liste d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, retirées ou tacitement rejetées par la commune de Jarzé Villages entre septembre et décembre 2025.
Document officielNovembre 2025 6 décisions
La commune de Jarzé Villages publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées ou retirées entre septembre et novembre 2025 : permis de construire, déclarations préalables et décisions de démolition.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées, rejetées tacitement ou retirées par la commune de Jarzé Villages entre septembre et novembre 2025.
Document officielLe conseil municipal liste 14 délibérations couvrant comptes rendus d'aménagement de ZAC, avance de trésorerie, avenant de concession, attributions de compensation, servitude électrique, achat de gaz, réforme du SIEML, offre d'achat, tarifs des forains, admission en non-valeur et recrutements. Toutes sont adoptées à l'unanimité.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées sur la commune de Jarzé Villages, pour des travaux du 4 août au 13 novembre 2025.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées entre août et novembre 2025, pour plusieurs communes déléguées de Jarzé Villages.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées ou refusées par la commune de Jarzé Villages, pour des travaux publiés entre août et octobre 2025.
Document officielOctobre 2025 4 décisions
Publication d'un tableau d'autorisations d'urbanisme accordées ou refusées par la commune de Jarzé Villages entre juillet et octobre 2025 : permis de construire, déclarations préalables, modifications et retraits de dossiers.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées ou annulées par la commune de Jarzé Villages entre juillet et octobre 2025.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées sur la commune de Jarzé Villages entre juillet et octobre 2025 : accords, refus, retrait ou annulation de permis de construire et déclarations préalables.
Document officielListe des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées, annulées ou retirées sur la commune de Jarzé Villages, au titre du mois de juillet à septembre 2025.
Document officielSeptembre 2025 6 décisions
Le conseil municipal adopte une série de délibérations : comptes rendus d'aménagement de deux ZAC, avenant de concession, convention de trésorerie, révision des attributions de compensation, servitude ENEDIS, convention SIEML, offre d'achat d'un bâtiment, tarifs des forains, décision modificative, admission en non-valeur et recrutements.
Document officielLa commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées pour la période de juin à septembre 2025.
Document officielLe conseil municipal approuve une liste de 14 délibérations couvrant les bilans d'aménagement de deux ZAC, une avance de trésorerie, un avenant de concession, les attributions de compensation, une servitude ENEDIS, des conventions avec le SIEML, la vente d'un bâtiment, un tarif d'occupation du domaine public, une décision modificative, une admission en non-valeur et des recrutements.
Document officielAffichage des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune de Jarzé Villages en septembre 2025 : accords, refus, retraits et annulations de permis de construire et déclarations préalables.
Document officielArrêtés d'urbanisme de la commune : plusieurs permis de construire et déclarations préalables sont accordés, certains refusés ou retirés, dont la transformation d'une école en quatre logements à Beauvau.
Document officielListe d'autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune de Jarzé Villages : permis de construire et déclarations préalables (logements, extensions, panneaux photovoltaïques, abris, aménagements), avec décisions d'accord, refus, retrait ou annulation.
Document officielAoût 2025 2 décisions
Affichage mensuel des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, retirées ou annulées sur les communes de Jarzé Villages, Beauvau et Lué, pour des permis de construire et déclarations préalables.
Document officielAffichage des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune en 2025 : permis de construire et déclarations préalables, dont une nouvelle mairie, des logements créés et des panneaux photovoltaïques.
Document officielJuillet 2025 4 décisions
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme accordées, refusées, retirées ou annulées sur ses communes déléguées en 2025 : mairie, extensions, panneaux photovoltaïques, abris et réfections de toitures.
Document officielPublication de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) accordées, refusées, prorogées ou retirées sur le territoire de Jarzé Villages entre mars et juillet 2025.
Document officielAffichage mensuel de la commune de Jarzé Villages listant les autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables) accordées, refusées ou retirées, avec leurs dates d'arrêté.
Document officielAffichage de la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, autorisation de travaux) accordées, refusées, retirées ou prorogées par la commune de Jarzé Villages entre avril et juillet 2025.
Document officielJuin 2025 1 décision
Affichage mensuel de la commune de Jarzé Villages listant les autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, autorisations de travaux) accordées, refusées, retirées ou prorogées.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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