Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Martel a décidé

10 décisions publiées par la commune entre le 23 janvier 2025 et le 28 mai 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 9 sur 10 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 28 mai 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets10 décisions sur 10

Fig. 1. Les 10 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Mai 2026 1 décision

28 mai 2026Délibérationdivers

Liste des délibérations de la séance du 28 mai 2026 du conseil municipal de Martel : désignation d'un représentant à la SPL, aide pédagogique, éclairage public, plans de financement, adhésion à un réseau, résiliation de bail, avenant de maîtrise d'œuvre. Toutes adoptées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Avril 2026 1 décision

23 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel élit des membres de commissions, régularise un chemin rural, adopte les comptes 2025, fixe l'affectation du résultat, les taux d'imposition et le budget primitif 2026, et crée deux emplois non permanents.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

31 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel adopte à l'unanimité 46 délibérations de sa séance du 31 mars 2026 : avenants, conventions, travaux d'éclairage, fixation des indemnités, désignation de délégués et de représentants dans divers organismes.

Vote à l'unanimité

Document officiel

20 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel fixe le nombre d'adjoints au maire lors de sa séance d'installation du 20 mars 2026.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Octobre 2025 1 décision

16 octobre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel désigne un secrétaire de séance lors de sa session du 16 octobre 2025.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Septembre 2025 1 décision

11 septembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel liste six délibérations de sa séance du 11 septembre 2025 : tarifs du festival de théâtre, régularisation d'un chemin rural, adhésion de communes à un syndicat des eaux, dette d'assainissement, acquisition d'une parcelle et décision modificative.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Juillet 2025 1 décision

3 juillet 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel modifie le plan de financement de la rénovation de logements rue des Espoujols et de la toiture de la gendarmerie, demande une subvention pour une étude des falaises de Gluges, crée un emploi permanent à temps non complet et valide le règlement des aides Rénovaldor.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Juin 2025 1 décision

12 juin 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel liste sept délibérations : recensement 2026, fonds de concours pour un lavoir, subventions pour une église, éclairage public, bien sans maître, bail commercial et vente d'un bien, constitution du jury d'assises. Toutes adoptées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Février 2025 1 décision

13 février 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte une liste de sept délibérations : lancement puis attribution d'un appel à manifestation d'intérêt pour un local, cessions de bandes et parcelles de terrain, bail commercial pour un projet sports nature, appel à candidature pour foodtrucks, et ouverture de comptes à terme auprès de l'État.

Vote 19 pour · 0 contre · 0 abstention

Document officiel

Janvier 2025 1 décision

23 janvier 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Martel adopte à l'unanimité quatre délibérations : demandes de subvention DETR et Fonds vert pour la rénovation de logements communaux et une brigade de gendarmerie, attribution du marché de travaux de l'avenue de la Dordogne, et subvention pour une classe transplantée.

Vote à l'unanimitéAvenue de la Dordogne

Document officiel

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr