Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Chameyrat a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 26 février 2025 et le 2 octobre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 2 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Octobre 2026 3 décisions
Délibérationélections
Le conseil municipal de Chameyrat procède à l'élection des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales, puis met à jour le tableau des emplois au 1er juillet 2026.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Chameyrat prend acte des décisions du maire déléguées (marché de borne d'énergie à la salle polyvalente, travaux d'enfouissement des réseaux dans l'impasse du Soleil) et liste six délibérations : fourrière animale, déontologue, service public de l'emploi temporaire, inspection santé-sécurité, tableau des emplois, motion sur le guichet SNCF de Tulle.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Chameyrat, réuni le 20 mars 2026, liste dix délibérations : élection du maire, nombre et élection des adjoints, indemnités, commissions, délégués syndicaux et CCAS, délégations au maire.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Chameyrat liste cinq délibérations : engagement des dépenses d'investissement avant le budget 2026, demande de subventions pour le bâtiment sportif du Puy de Mirat, comptes de gestion et comptes administratifs 2025, et affectation des résultats 2025.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Chameyrat liste onze délibérations de sa séance du 13 novembre 2025 : travaux sportifs, subventions, avenant, statuts, cimetière, fête de la musique, protection sociale, acquisition de parcelles, budget et salles communales.
Document officielOctobre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal reçoit la liste des décisions prises par délégation du maire (étude géotechnique) et la liste des délibérations de la séance du 3 juillet 2025, sans décision de fond dans ce document.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal est informé d'une décision du maire (avenant de coordination sécurité du réaménagement de la traversée de Poissac) et liste six délibérations : subventions pour l'éclairage du stade, tarifs 2026 et conventions de tarification sociale des cantines, subvention au Tulle Athlétic Club, et résiliation d'une convention par le Syndicat Mixte des Eaux du Maumont.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les 25 délibérations de sa séance du 10 avril 2025 : comptes 2024, budgets 2025, taux d'impôts, subventions, loyers, voirie et motion sur les congés maladie des agents.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal prend acte de décisions du maire et de la liste des délibérations de la séance du 13 février 2025 : dépenses d'investissement avant budget, subventions, avenant au contrat départemental, tarifs et extinction de créance.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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