Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Pujols a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 26 février 2025 et le 2 novembre 2026 : 16 du conseil municipal, 3 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 0 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 2 novembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets16 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Novembre 2026 1 décision

2 novembre 2026Arrêté du maireenvironnement

Ce que la mairie de Pujols a décidé

Novembre 2026 1 décision

Le préfet de Lot-et-Garonne réglemente les usages de l'eau potable en période de sécheresse : niveaux de restriction par commune, interdictions d'arrosage, de lavage et de remplissage de piscines, et obligations pour les activités industrielles et commerciales.

Octobre 2026 1 décision

Liste des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2026 : voirie, cessions, budget, tarifs, associations et conventions, dont la plupart sont approuvées.

Septembre 2026 1 décision

Le conseil municipal adopte la liste de ses délibérations du 9 septembre 2026 (21 points). Il s'agit d'un document de publication présentant les décisions prises en séance, sans décision propre sur le fond.

Juillet 2026 3 décisions

Le préfet fixe le niveau d'alerte sécheresse sur tout le département et restreint les usages de l'eau potable : interdiction d'arrosage de jour, lavage et nettoyage de véhicules et surfaces limités.

Le préfet de Lot-et-Garonne réglemente les prélèvements d'eau dans le département selon les niveaux de gravité sécheresse (vigilance, alerte, alerte renforcée, crise) par sous-bassin, avec restrictions horaires et suspensions de prélèvements agricoles.

Le conseil municipal examine la liste des délibérations de sa séance du 30 juin 2026 : travaux de la salle des fêtes, requalification de l'avenue Charles de Gaulle, désignations d'élus, subventions scolaires, plan façades et amortissements.

Juin 2026 2 décisions

Liste des délibérations du conseil municipal du 29 avril 2026 : taux d'imposition, budget, règlement budgétaire, subvention au CCAS, prêt, trésorerie, avenants de travaux au club house de Lacassagne, désignation d'un correspondant incendie.

Avril 2026 2 décisions

Le conseil municipal de Pujols approuve le compte rendu du 2 mars 2026 et adopte une série de délibérations institutionnelles : règlement intérieur, commissions, délégations au maire, CCAS, élus, et désignation de délégués dans divers organismes.

Le conseil municipal de Pujols élit le maire, fixe à six le nombre d'adjoints, élit les adjoints selon leur rang, et prend acte de la lecture de la charte de l'élu local.

Mars 2026 1 décision

Février 2026 1 décision

Le conseil municipal de Pujols adopte une liste de 13 délibérations : travaux de la salle des fêtes, avenants, déclassements de chemins, conventionnements, subventions, séjour de vacances et modalités électorales. Il prend acte d'un rapport d'activité intercommunal.

Décembre 2025 1 décision

Novembre 2025 1 décision

Le conseil municipal liste six délibérations de sa séance du 18 novembre 2025 : ORT intercommunale, dénomination d'une place, désignation d'un signataire d'urbanisme, rapports sur l'eau et Territoire d'Energie, modification des statuts.

Juillet 2025 1 décision

Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2025 : acquisition immobilière, subventions travaux, enquêtes publiques de rétrocession de chemins, tableau des emplois, admissions en non-valeur, convention touristique.

Juin 2025 2 décisions

Le conseil municipal publie la liste des délibérations de sa séance du 3 juin 2025, dont les points sur les aménagements paysagers, les subventions aux associations, le marché nocturne et les chats libres.

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 15 avril 2025 : comptes 2024, taux d'imposition, budget 2025, subvention au CCAS, aides aux façades, redevance Enedis, ventes de matériel, mise à disposition d'un terrain, marchés nocturnes et convention cinéma.

Mars 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 24 mars 2025, dont l'attribution du marché de construction d'un club house au stade de Lacassagne.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal liste neuf points examinés : prise d'acte du débat d'orientations budgétaires, subvention exceptionnelle aux sinistrés de Mayotte, protection sociale complémentaire, indemnité de fonction, convention AESH, composition des commissions, statuts d'un syndicat.

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