Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Usson-en-Forez a décidé

21 décisions publiées par la commune entre le 20 janvier 2025 et le 19 octobre 2026 : 21 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 8 sur 10 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 19 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets15 décisions sur 21

Fig. 1. Les 21 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

19 octobre 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie d'Usson-en-Forez a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 14 septembre, dénomme une salle, accorde une subvention, reverse les bénéfices de la soupe aux choux, crée une base nature aventure à Salayes, révise les tarifs des cimetières et adopte une décision modificative du budget.

Juillet 2026 4 décisions

Le conseil municipal présente la liste de douze délibérations de sa séance du 27 juillet 2026 : procès-verbal, marchés, emprunt, fourrière, chats errants, cimetière, cantine, salles, réseau de chaleur et autres points.

Le conseil municipal élit trois adjoints au maire au scrutin de liste. La liste unique obtient 15 voix sur 15 et ses trois candidats sont proclamés élus.

Le conseil municipal élit le maire à bulletin secret. Le candidat unique obtient les quinze voix et est proclamé maire.

Le conseil municipal fixe les indemnités de fonctions du maire, des trois adjoints et des trois conseillers délégués, à compter du 20 ou 21 mars 2026.

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal de Usson-en-Forez adopte un lot de 19 délibérations : procès-verbal, règlement intérieur, conventions, avenants, subventions, tarifs, garanties d'emprunt, décision modificative, création de poste et acquisition de parcelle. Un emprunt est ajourné.

Mai 2026 1 décision

Avril 2026 2 décisions

Le conseil municipal liste six délibérations de sa séance : vote des taux, élection des membres du CCAS, désignation d'un référent déontologue, et trois mises à disposition de terrains ou jardins.

Le conseil municipal adopte la liste de ses délibérations du 20 avril 2026 : procès-verbal, achats, tarifs, avenant de fourniture de bois, reversement d'un bénéfice, désignation de délégués, location d'un jardin, vente de bois et vente d'un terrain.

Mars 2026 2 décisions

Le conseil municipal procède à l'élection du maire, fixe le nombre d'adjoints, élit les adjoints et vote les indemnités des élus. Séance du 20 mars 2026.

Février 2026 2 décisions

Le conseil municipal approuve un devis complémentaire pour la réfection de la pelouse du terrain de football, puis change la dénomination de la rue des Charreyrons.

Le conseil municipal approuve les procès-verbaux de deux séances, émet un avis sur le PLUI et les périmètres des monuments historiques, actualise la boutique et renouvelle des conventions de l'écomusée, puis approuve les comptes et vote les budgets 2026 du chauffage urbain et de la commune.

Janvier 2026 2 décisions

Le conseil municipal autorise l'achat d'une licence IV et approuve des travaux de remise en état des installations du parc résidentiel de loisirs.

Décembre 2025 1 décision

Le conseil municipal de la commune d'Usson-en-Forez adopte, à l'unanimité, seize délibérations : reversements, renouvellements de vacataires et de conventions, indemnités de recensement, demande de subventions et avis sur le PLUI.

Novembre 2025 1 décision

Le conseil municipal liste sept délibérations : fonds de concours intercommunal, dotation barnum, assujettissement TVA d'une maison, convention de mise à disposition d'un terrain de karting, mise à jour d'une boutique, subvention voyage scolaire, décision modificative. Toutes adoptées.

Juillet 2025 1 décision

La commune vote à nouveau les taux 2025 de taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti et taxe d'habitation sur les résidences secondaires, en les maintenant inchangés, pour remplacer la délibération du 19 février 2025 invalidée par l'État.

Mai 2025 1 décision

Le conseil municipal adopte une liste de onze délibérations couvrant marché de maîtrise d'œuvre, tarifs, subventions, convention, groupement de commande, admission en non-valeur, droits de place et emprunt.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal du 19 février 2025 adopte une série de délibérations : comptes financiers 2024, affectation des résultats, budgets primitifs 2025 du chauffage et de la commune, vote des taux, subventions 2025 et création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps non complet.

Janvier 2025 1 décision

Le conseil municipal de la commune d'Usson-en-Forez adopte une liste de neuf délibérations couvrant subventions, travaux, achats, conventions et garantie d'emprunt. Le document est un sommaire de séance sans détail par point.

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