Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Retournac a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 6 février 2025 et le 9 septembre 2026 : 14 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 2 sur 3 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 9 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets9 décisions sur 14
Septembre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 10 juin 2026 adopte une série de 23 délibérations couvrant le musée, la médiathèque, les subventions, le règlement intérieur, les ressources humaines, les travaux, le budget et les acquisitions foncières.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve les procès-verbaux des séances des 27 février et 20 mars 2026, donne délégations au Maire, fixe le régime indemnitaire des élus, détermine les commissions municipales et désigne les membres de la CAO, de la CDSP et les délégués extérieurs.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal élit le maire et les adjoints, fixe le nombre d'adjoints et prend acte de la charte de l'élu local.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des 19 délibérations du conseil municipal du 27 février 2026 : procès-verbal, subventions, conventions, ressources humaines, marchés publics, travaux, tarifs, amortissements, vente de parcelles. Toutes approuvées.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Retournac, réuni le 18 décembre 2025, adopte une série de treize délibérations : procès-verbal, projet culturel du musée, tennis, budget, subventions, tarifs 2026 et cession ou acquisition de parcelles.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Retournac adopte, lors de sa séance du 21 novembre 2025, vingt-trois délibérations couvrant le budget, les subventions, les élections, la voirie, les opérations foncières et la gestion forestière.
Document officielJuillet 2025 5 décisions
Délibérationécole
Le conseil municipal approuve une motion demandant le maintien de la sixième classe de l'école Théodore Monod à la rentrée 2025, face à un projet de fermeture.
Document officielDélibérationpersonnel
La commune adopte le tableau des effectifs au 1er juillet 2025, listant les grades, emplois et postes ouverts ou pourvus dans chaque filière.
Document officielDélibérationpatrimoine
Convention confiant à l'association des habitants de Jussac la gestion de quatre biens communaux (four, oratoire, assemblée) pour vingt ans, sans loyer ni charge de gros travaux pour la commune.
Document officielDélibérationculture
Adoption du rapport d'activités 2024 du Musée des Manufactures de Dentelles : fréquentation, actions culturelles, communication, gestion des collections, subventions reçues et projets 2025.
Document officielDélibérationculture
Adoption du Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (PCSES) 2025-2027 de la médiathèque municipale René Garnier, document de pilotage de la lecture publique.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Retournac examine une série de délibérations : procès-verbal, médiathèque, subventions exceptionnelles, comptes et budgets 2025, taux d'imposition, subventions aux associations, opérations façade et attribution de marchés pour La Filature.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 6 février 2025 adopte à l'unanimité quatorze délibérations : motion contre une fermeture de classe, approbation de procès-verbaux, adhésion à un syndicat, plan communal de sauvegarde, convention, subventions, bilan du musée et autres points.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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