Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Saint-Hostien a décidé

16 décisions publiées par la commune entre le 24 janvier 2025 et le 3 juillet 2026 : 16 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 3 juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets16 décisions sur 16

Fig. 1. Les 16 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 4 décisions

3 juillet 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie de Saint-Hostien a décidé

Juillet 2026 4 décisions

Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026, toutes approuvées : installation des élus, élection du maire et des adjoints, délégations, commissions, indemnités.

Le conseil municipal du 12 juin 2026 est reporté au 19 juin 2026 ; les délibérations prévues sont annulées.

Le conseil municipal approuve une liste de quatorze délibérations couvrant installation des élus, plan local d'urbanisme, étude stratégique, subvention, convention ENEDIS, cessions et achats fonciers, transfert patrimonial du CCAS et dénonciation d'une convention avec le SIVOM.

Février 2026 1 décision

Décembre 2025 1 décision

Novembre 2025 1 décision

Le conseil municipal du 12 septembre 2025 publie la liste de ses délibérations : désignation d'un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal, cessions de terrain, horaires, temps de travail, redevance et demande d'amendes de police. Toutes sont approuvées.

Août 2025 1 décision

Le conseil municipal adopte une liste de délibérations : secrétaire de séance, procès-verbal, temps de travail d'un poste, échange de parcelles, droit de préemption, délégués communautaires, nommage de route, acquisition de parcelle. Une convention est ajournée.

Avril 2025 1 décision

Le conseil municipal du 4 avril 2025 approuve une liste de délibérations : secrétaire de séance, procès-verbal, vente d'un terrain, subventions, taux des taxes, virements de crédits, budget 2025 et avis sur une enquête publique pour la déviation RN88.

Mars 2025 1 décision

Le conseil municipal approuve une liste de délibérations : comptes 2024, affectation du résultat, coupes forestières, fonds de concours, avis sur un projet d'aménagement, convention santé au travail, acquisitions foncières par l'État et demande de subvention pour la vidéoprotection.

Janvier 2025 6 décisions

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 21 juin 2024 : désignation d'un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal, cession et achats fonciers, institution d'un droit de préemption et convention de mise à disposition de personnel. Toutes sont approuvées.

Le conseil municipal liste six délibérations de sa séance du 18 octobre 2024 : secrétaire de séance, procès-verbal, création d'un poste, assurances statutaires, tarif de location d'une salle et zones d'accélération des énergies renouvelables. Toutes sont approuvées.

Le conseil municipal liste ses délibérations du 15 mars 2024 : désignation d'un secrétaire de séance, procès-verbal, taux d'impôts locaux, échange de parcelles, vente d'une partie d'un bien de section et dénomination d'une voie.

Le conseil municipal du 12 avril 2024 adopte une liste de délibérations couvrant le procès-verbal, les subventions, le budget primitif, un contrat d'agent, une mise à disposition de terrain sectionnal et l'achat d'une parcelle pour un parking.

Le conseil municipal approuve la liste de ses délibérations du 6 décembre 2024 : budget, subvention DETR, tarifs 2025, achat de terrain, classement et dénomination de voie, vidéosurveillance, amortissements et décision modificative. Document d'affichage.

Le conseil municipal adopte une liste de six délibérations : secrétaire de séance, procès-verbal, transfert de biens du Bureau de bienfaisance, marché de thermique de la cantine-école, extension électrique d'un lotissement et avis sur la déviation de la RN88.

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