Arrêté du maireurbanisme
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Saint-Priest-en-Jarez a décidé
12 décisions publiées par la commune entre le 12 mai 2026 et le 9 octobre 2026 : 4 du conseil municipal, 8 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 9 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 12
Octobre 2026 1 décision
Septembre 2026 4 décisions
Décision du mairedivers
Le conseil municipal prend acte de l'état des décisions du Maire couvrant juin à août 2026 : contrats informatiques, logiciels, assurances, téléphonie, spectacles et bail de location.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine la liste de ses délibérations du 23 septembre 2026 : administration générale, finances, personnel communal et questions diverses, sans décision précise détaillée dans ce document.
Document officielDécision du mairefinances
Le conseil municipal approuve la décision modificative n° 1 du budget communal de l'exercice 2026, par ajustement des crédits budgétaires.
Document officielDécision du mairefinances
Décision modificative n°1 du budget principal 2026 de la commune de Saint-Priest-en-Jarez, votée par nature, reprenant les restes à réaliser et l'équilibre financier de l'exercice.
Document officielJuillet 2026 2 décisions
Décision du mairedivers
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le maire : un virement de crédits entre chapitres, un emprunt de 95 000 euros sur 15 ans, et le renouvellement d'un contrat de maintenance de photocopieur.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine la liste de ses délibérations du 1er juillet 2026 : décisions du maire, conventions, désignations, subventions, règlement budgétaire, taxe sur la vacance et aménagement du centre bourg.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 3 juin 2026 : règlement cantine, délégués au lycée, conventions CAF, tarifs scolaires et sportifs, subventions aux associations, personnel communal.
Document officielDécision du mairedivers
Le Conseil municipal prend acte de l'état des décisions prises par le Maire entre avril et mai 2026 : séjours de vacances pour jeunes, avenants de travaux au complexe sportif, location de véhicule et de matériel, maintenance et contrats informatiques.
Document officielMai 2026 3 décisions
Arrêté du maireenvironnement
Le préfet de la Loire réglemente la lutte contre trois espèces d'ambroisie, plantes allergisantes, par arrêté départemental visant à réduire les pollens et à prévenir la colonisation de nouveaux territoires.
Document officielDélibérationdivers
Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 6 mai 2026 : installation d'une conseillère, désignations de représentants, subventions 2026, autorisation environnementale pour la rivière le Furan, création et suppression de postes, règlement intérieur et charte des élus.
Document officielDécision du mairedivers
Le Conseil municipal prend acte des décisions du Maire : maintien d'un marché d'assurances statutaires, contrat de maintenance logiciel RH, location d'un logement communal, et interventions culturelles à la médiathèque.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr