Ce que la mairie d'Andrézieux-Bouthéon a décidé

Le CCAS d'Andrézieux-Bouthéon approuve sa participation à l'Union départementale des CCAS de la Loire et désigne une vice-présidente comme représentant titulaire à son assemblée générale et à son conseil d'administration.

Retour sur le plan canicule 2026

Le bilan du plan canicule 2026 est présenté. Pour 2027, le dispositif est étendu de juin à mi-septembre, ciblé sur les personnes isolées et prévoit des solutions de transport vers les lieux rafraîchis.

Présentation de la Semaine bleue et du bal des seniors

La Semaine bleue 2026 se déroule à Andrézieux-Bouthéon du 5 au 9 octobre, avec un bal des seniors le 25 septembre. Le programme est présenté.

Procès-verbal du précédent Conseil d'administration

Le procès-verbal du Conseil d'administration du 23 juin 2026 est adopté.

Modalités de réalisation de l'analyse des besoins sociaux

Le CCAS réalisera l'analyse des besoins sociaux en 2026-2027 avec un stagiaire accompagné par le CCAS, et non avec un prestataire extérieur. Une offre de stage commune avec des communes voisines pourra être proposée.

Demande d'aide financière pour expertise psychiatrique

Le Conseil d'administration accorde une aide financière pour régler une expertise psychiatrique, en vue d'une demande de mise sous protection.

Versement d'un fonds de concours par la commune à Saint-Etienne Métropole

La commune verse un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole.

Présentation du rapport annuel du mandataire de NOVIM pour l'exercice 2025

Le conseil prend connaissance du rapport annuel 2025 du mandataire NOVIM.

Médiathèque - Organisation d'une braderie et tarifs

Le conseil organise une braderie à la médiathèque et fixe les tarifs correspondants.

Modification de la composition des groupes de travail

Le conseil modifie la composition des groupes de travail municipaux.

Mise en place d'astreintes municipales et adoption d'un règlement

Le conseil met en place des astreintes municipales et adopte le règlement correspondant.

Instauration d'une amende administrative relative aux dépôts sauvages

Le conseil instaure une amende administrative pour les dépôts sauvages.

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

Le conseil prend acte de l'installation d'un nouveau conseiller municipal.

Evolution des statuts de la SPL CAP METROPOLE

Le conseil approuve une évolution des statuts de la SPL CAP METROPOLE.

Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial avec la Préfecture de la Loire et l'OFII

Le conseil approuve une convention avec la Préfecture de la Loire et l'Office français de l'immigration et de l'intégration sur la vérification des conditions de regroupement familial.

Convention relative au dispositif « Tranquillité résidentielle » pour 2027-2029 avec Fleuves Loire Habitat

Le conseil approuve une convention relative au dispositif de tranquillité résidentielle pour 2027-2029 avec Fleuves Loire Habitat.

Convention financière pour l'octroi d'une subvention par le Département de la Loire, réhabilitation du stade Roger Baudras

Le conseil approuve une convention financière avec le Département de la Loire pour une subvention liée à la réhabilitation du stade Roger Baudras.

Consultation du public pour la création d'un site industriel de fabrication de bandes extensibles de la société URGO ADVANCED TEXTILE

Le conseil émet un avis favorable avec réserves sur la création d'un site industriel de la société URGO ADVANCED TEXTILE.

UGAP - Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité

Renouvellement de l'adhésion de la commune au dispositif d'achat groupé d'électricité de l'UGAP pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2030, le marché actuel expirant le 31 décembre 2027.

Règlement intérieur du conseil municipal - Avenant n°1

Modification de l'article 23 du règlement intérieur pour imposer un délai d'un jour franc avant le vote d'une délibération urgente, suite à la demande de la Préfecture. Les autres dispositions restent inchangées.

CDG42 - Avenant n° 1 à la convention pour le traitement des dossiers de demande d'allocations de chômage

Prolongation de six mois, jusqu'au 31 décembre 2026, de la convention avec le CDG42 pour le traitement des demandes d'allocations de chômage, le temps de finaliser le renouvellement de la convention-cadre.

Approbation du CRACL 2025 de la ZAC des Terrasses d'Andrézieux

Le conseil municipal approuve le compte rendu annuel 2025 du concessionnaire NOVIM pour la ZAC des Terrasses, couvrant la gendarmerie, l'opération FBI, l'opération Cycles France Loire et le bilan prévisionnel jusqu'en 2029.

Le conseil municipal prend acte de l’installation d’un conseiller municipal et de la désignation d’un administrateur du CCAS en remplacement d’une conseillère démissionnaire.

Le conseil municipal met en place des astreintes municipales, approuve le règlement d’astreintes, autorise le maire à le signer et inscrit les crédits au budget.

Le conseil municipal instaure une amende administrative pour les dépôts sauvages, approuve une grille tarifaire selon la nature et le volume des déchets, et autorise le maire à engager la procédure de recouvrement.

Le conseil municipal désigne une conseillère pour remplacer une conseillère démissionnaire dans deux groupes de travail et prend acte de la nouvelle composition des groupes.

Le conseil municipal approuve les modifications des statuts de la SPL Cap Métropole aux articles 2 et 30 et autorise son représentant à voter en faveur des résolutions en assemblée générale.

Le conseil municipal approuve le rapport du mandataire de NOVIM pour l’exercice 2025 après présentation et débat.

Le conseil municipal approuve la convention avec le Département de la Loire pour une subvention de 500 000 € destinée à la réhabilitation du stade Roger Baudras et autorise le maire à signer.

Le conseil approuve la convention avec la préfecture de la Loire et l'OFII sur la vérification des conditions de regroupement familial et opte pour le niveau II de délégation des enquêtes logement et ressources.

Le conseil approuve l'organisation d'une braderie de livres issus du désherbage à la médiathèque Le Kiosque du 14 au 21 novembre 2026, fixe les tarifs de vente et affecte les recettes au budget communal.

La commune émet un avis favorable à la demande d’autorisation environnementale de la société URGO ADVANCED TEXTILE pour créer un site industriel de bandes extensibles à Andrézieux-Bouthéon, sous réserve de prise en compte des impacts.

La commune approuve une convention avec Deux Fleuves Loire Habitat pour le dispositif Tranquillité résidentielle de 2027 à 2029 et une participation annuelle de 10 000 euros.

La commune approuve le versement à Saint-Etienne Métropole de fonds de concours pour des opérations de voirie, pour un total de 240 500 euros HT.