Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Remouillé a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 23 octobre 2025 et le 20 octobre 2026 : 7 du conseil municipal, 12 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 20 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Voirie et circulation11 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis octobre 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

20 octobre 2026Arrêté du mairevoirie

La commune autorise la société SPIE Citynetwork Le Bignon à occuper le domaine public et réaliser des travaux de branchement pour le compte d'ENEDIS sur la D56 et la rue Pierre Garreau, du 2 au 22 novembre 2026, avec signalisation temporaire à sa charge.

D56 et rue Pierre Garreau

Ce que la mairie de Remouillé a décidé

Octobre 2026 1 décision

La commune autorise la société SPIE Citynetwork Le Bignon à occuper le domaine public et réaliser des travaux de branchement pour le compte d'ENEDIS sur la D56 et la rue Pierre Garreau, du 2 au 22 novembre 2026, avec signalisation temporaire à sa charge.

Septembre 2026 1 décision

Août 2026 2 décisions

Interdiction de circulation sur la RD137 entre Aigrefeuille-sur-Maine et Remouillé, de nuit, du 2 au 3 septembre 2026, prolongeable jusqu'au 9 septembre, pour réfection de la couche de roulement, avec déviation.

Juillet 2026 1 décision

Juin 2026 1 décision

Pendant l'alerte canicule de niveau rouge, les travaux de chantier sont autorisés à titre dérogatoire du lundi au vendredi de 5h à 22h dans le département de la Loire-Atlantique.

Février 2026 1 décision

Le conseil municipal de Remouillé, réuni le 29 janvier 2026, adopte une série de 15 délibérations : baux, conventions avec associations et partenaires, cession de terrain, avenants de marchés, tarifs publicitaires, tableau des effectifs et covoiturage intercommunal.

Janvier 2026 1 décision

Circulation réglementée sur la RD56 à Remouillé, du 20 au 30 janvier 2026, pour remplacer un support télécom : alternat par piquets, vitesse limitée à 50 km/h, prolongeable jusqu'au 6 février 2026.

Décembre 2025 3 décisions

Le conseil municipal de Remouillé liste ses délibérations de la séance du 18 décembre 2025 : élection du secrétaire, procès-verbal, retrait de compétence IRVE, amortissement, décision modificative, complémentaire santé, convention santé au travail et PADD.

Liste des délibérations de la séance du 27 novembre 2025 : élection du secrétaire, procès-verbal, dénomination d'un bâtiment périscolaire, convention ENT-e primo, ouverture de crédits 2026, rapports intercommunaux.

Octobre 2025 8 décisions

Le maire autorise, pour toute l'année 2025, l'entreprise ENEDIS à stationner et réduire les voies de circulation pour poser et déposer des profilés sur le réseau électrique aérien, avec alternat et signalisation.

Le Département de Loire-Atlantique réglemente temporairement la circulation sur la RD 137 à Remouillé, du 21 juillet au 22 août 2025, avec circulation alternée par feux, pour renouveler une ligne HTA.

La commune réglemente la circulation et le stationnement pendant des travaux d'éclairage public réalisés par l'entreprise VFE, du 23 septembre au 7 novembre 2025, rues des Bois, du 8 Mai 1945, du Bocage, du Pré Souchais et place des Rochettes.

La commune de Remouillé réglemente la circulation au lieu-dit La Hauture, du 15 septembre au 11 novembre 2025, pendant les travaux d'extension du réseau électrique souterrain, avec alternat manuel et interdiction de stationner.

La commune autorise Enedis (sous-traitant Omexom) à occuper le domaine public du 5 au 26 novembre 2025 pour un raccordement électrique souterrain de 70 m de terrassement au lieu-dit La Dabinière, avec signalisation temporaire conforme.

Circulation régulée par alternat manuel et stationnement interdit à La Morinière du 1er au 5 décembre 2025, pour des travaux de réseau électrique réalisés par SPIE SA.

Circulation alternée manuelle avec basculement sur chaussée opposée rue du Clos Bauchette, stationnement et dépassement interdits, pour remplacer une portée d'éclairage en défaut par l'entreprise Eiffage, jusqu'au 8 novembre 2025.

Autorise l'association UNC à occuper la place de l'Étendard le 11 novembre 2025, de 9h à 11h, pour le défilé des anciens combattants, avec signalisation temporaire posée par la commune.

Communes voisines

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