Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de la Turballe a décidé
31 décisions publiées par la commune entre le 1er juin 2026 et le 30 septembre 2026 : 31 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 30 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale17 décisions sur 31
Septembre 2026 3 décisions
Délibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une série de points : règlement intérieur, ateliers seniors (yoga, mémoire et gym), colis et repas des aînés, analyse des besoins sociaux mutualisée, débat sur la protection sociale complémentaire et remisage à domicile de véhicules de service.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une série de délibérations : règlement intérieur, ateliers seniors (yoga, mémoire et gym), colis et repas des aînés, ABS mutualisée, débat sur la protection sociale complémentaire, et remisage à domicile de véhicules de service.
Document officielAoût 2026 26 décisions
Délibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS élit un vice-président, délègue des pouvoirs, modifie le tableau des effectifs, finance des dictionnaires pour les CE1, attribue des subventions aux associations et désigne un représentant au CNAS.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS liste quatre délibérations du 16 septembre 2021 : un don, le paiement en ligne PAYFIP, des subventions aux associations et une convention de mise à disposition d'un agent communal. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS du 3 février 2022 examine le débat d'orientation budgétaire 2022, autorise le recrutement d'agents contractuels de remplacement et approuve deux conventions de partenariat, dont une pour la téléassistance en Loire-Atlantique.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS du 28 janvier 2021 adopte une liste de délibérations : recours à un vacataire pour l'animation de la résidence des Vignes, débat d'orientation budgétaire, et convention d'adhésion à la MDPH.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une série de sept délibérations : dictionnaires pour les élèves, subventions aux associations, participation au FSL, règlement intérieur, charte ASU, IHTS et passage à la M57.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS approuve une série de sept délibérations : comptes 2020, affectation du résultat, subvention d'équilibre de la Ville, admission en non-valeur, budget primitif 2021 et avenant à une convention de médecine préventive.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une série de délibérations du 12 novembre 2020 : règlement intérieur, colis de Noël aux aînés, bons culture pour enfants, décision modificative, reprise d'excédent, mise à disposition d'un agent, don et subventions aux associations.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de huit délibérations : animation et colis de Noël pour les aînés, admission en non-valeur, décision modificative, subvention d'équilibre, conventions MDPH et MCRN, contrat d'assurance des risques statutaires.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de délibérations du 15 décembre 2022 : subvention exceptionnelle, participation au thé dansant, don, recours à un vacataire, médiation préalable obligatoire, compte épargne-temps et décision modificative.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de délibérations : repas et remboursement de frais du Noël des aînés, décision modificative, recours à un vacataire, organisation du temps de travail, forfait mobilités durables et création d'emploi temporaire.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une décision modificative budgétaire n°2, l'attribution de bons alimentaires et une subvention complémentaire aux associations.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS approuve le compte de gestion, le compte administratif, l'affectation du résultat et le budget primitif 2020, ainsi qu'une subvention d'équilibre de la ville et une modification du RIFSEEP.
Document officielDélibérationsocial
Le CCAS liste six délibérations du 21 octobre 2021 : colis de Noël aux aînés, bons culture pour enfants, tableau des effectifs, convention de mise à disposition d'un agent, subvention au Téléthon et acceptation d'un don. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationsocial
Le CCAS adopte une série de délibérations du 8 juin 2021 : achat de dictionnaires pour les élèves de CE1, subventions aux associations, participation au FSL et subvention exceptionnelle à la Mission locale.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS, réuni le 2 mars 2023, approuve le débat d'orientations budgétaires, le règlement budgétaire et financier, la mise en place de la nomenclature M57, une subvention et une convention, puis l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS liste deux délibérations du 13 juin 2024 : attribution de subventions et participations aux associations, et participation au Fonds de solidarité logement (FSL). Les deux sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS du 15 février 2024 approuve une liste de délibérations, dont un débat d'orientations budgétaires. Le texte ne détaille pas les décisions.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de six délibérations portant sur une convention de mise à disposition d'agent, une adhésion au contrat de prévoyance, le tableau des effectifs, deux conventions partenariales et deux participations financières.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de quatre délibérations : fongibilité M57, affectation du résultat, budget primitif 2023 et télétravail.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS approuve la liste de ses délibérations du 28 mars 2024 : compte de gestion, compte administratif, affectation de résultat, subvention de la ville et budget primitif 2024, mandat au centre de gestion pour la protection sociale complémentaire.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS adopte une liste de cinq délibérations : prévoyance, décision modificative n°2, colis de Noël des aînés, subvention exceptionnelle à une association et chèque culture de Noël pour les enfants.
Document officielDélibérationdivers
Le CCAS de La Turballe liste six délibérations du 23 novembre 2023 : subvention d'équilibre et avenant de partenariat avec la commune, forfait mobilité durable, autorisation de poursuite, prime de pouvoir d'achat, indemnités de mission, et thé dansant. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationsocial
Le CCAS d'Atlantic approuve une convention budgétaire avec l'UDAF, une convention avec le cinéma Atlantic, des chèques culture pour les enfants, des colis et repas de Noël pour les aînés, et une subvention exceptionnelle au FSE du lycée Galilée.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS liste quatre délibérations du 13 mars 2025 : actualisation de la fongibilité des crédits, reprise anticipée et affectation du résultat 2024, budget primitif 2025, et subvention de la ville au CCAS avec convention. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS du 16 janvier 2025 a adopté deux délibérations : le débat d'orientations budgétaires et la mise à jour du tableau des effectifs.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS approuve une liste de délibérations : convention avec l'UDAF, convention avec EDF, repas de Noël des aînés, financement CPF, participation à la mutuelle santé, nouveau groupe de yoga sur chaise et atelier Siel Bleu.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le CCAS liste ses délibérations du 20 mai 2026 : élection des vice-présidents, délégations au président, représentants, règlement budgétaire, comptes, subventions, convention et assurance des risques statutaires.
Document officielJuin 2026 1 décision
Délibérationfinances
Approbation de la note synthétique du compte financier unique 2025 du budget principal de la commune de La Turballe, présentant les résultats, l'exécution et la situation financière.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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