Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Monthou-sur-Bièvre a décidé
16 décisions publiées par la commune entre le 30 janvier 2025 et le 8 septembre 2026 : 16 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 24 431,12 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 2 sur 2 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 8 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets14 décisions sur 16
Septembre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations examinées le 22 juin 2026 : subventions aux associations, attribution de marchés de travaux (cimetière, toiture du groupe scolaire), subvention DDSR, tarifs de la salle de réunion, subvention d'équilibre du budget annexe, recrutement d'un agent contractuel saisonnier.
Document officielMai 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste quatre délibérations : redevance gaz, approbation de travaux au cimetière et à la toiture du groupe scolaire avec lancement de marchés publics, et recrutement d'un agent contractuel saisonnier. Toutes adoptées.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal approuve l'acquisition d'un tracteur-tondeuse KIOTI pour 24 431,12 € HT avec reprise de l'ancien engin, et autorise un emprunt de 24 517,34 € auprès d'Agilor Collectivité sur 5 ans.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 28 avril 2026 examine une série de délibérations : délégations au maire, représentants du conseil, acquisition d'un tracteur-tondeuse financée par emprunt, comptes 2025, budgets 2026, subventions aux associations et création d'emplois saisonniers.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de délibérations : désignation de délégués aux syndicats, création de commissions, désignation de membres (contrôle, CCID, correspondant défense), droit à la formation des élus et fixation des indemnités du maire et des adjoints. Un point sur le conseil d'école est reporté.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monthou-sur-Bièvre a examiné trois délibérations : élection du maire, détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints. Toutes adoptées.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal publie la liste des cinq délibérations examinées lors de sa séance du 27 janvier 2026 : crédit de trésorerie, convention Enfance-Jeunesse, affiliation au CDG 41, règlement périscolaire et convention CEE. Toutes sont adoptées.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de vingt-cinq délibérations : accords de passage et subventions, tarifs, remboursements, régime indemnitaire, amortissement, convention CAF, participation scolaire, rapports d'activité, décision modificative, lancement de travaux de voirie rue de Beauregard et attribution du marché reportée.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte la liste des délibérations de sa séance du 7 octobre 2025 : tarif du repas du 11 novembre, règlement des activités périscolaires, travaux au bar-restaurant Chez Blanche, et tarifs de mise à disposition de salles en période électorale.
Document officielSeptembre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 2 septembre 2025 a examiné trois délibérations : une décision modificative budgétaire, une exonération de fiscalité locale directe et la suppression de postes avec mise à jour du tableau des emplois. Le texte ne précise pas le détail de chaque décision.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Monthou-sur-Bièvre examine une liste de trois délibérations : une décision modificative budgétaire, une exonération de fiscalité locale directe et la suppression de postes au tableau des emplois. Toutes sont adoptées.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de quatre délibérations : subvention pour sécuriser un commerce, recrutement d'agents contractuels saisonniers, extension du périmètre du syndicat de vidéoprotection et attribution d'un marché de vidéoprotection. Toutes sont adoptées.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal examine une série de délibérations : tarifs périscolaires 2025-2026, compte financier unique 2024, affectation de résultats, subventions aux associations, taux d'imposition 2025, budgets primitifs 2025 et fongibilité des crédits. Toutes sont adoptées.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monthou-sur-Bièvre examine une liste de délibérations : ouverture de crédits d'investissement avant budget, mise à disposition d'un agent auprès d'un Sivu, redevances de domaine public 2024, tarifs périscolaires 2025-2026, convention de mise à disposition de services techniques. La présente pièce est une liste de publication, sans décision propre.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, cinq délibérations : renouvellement d'une ligne de crédit de trésorerie, groupement de commandes pour la fourniture de repas au restaurant scolaire, suppression de postes et mise à jour du tableau des emplois, recrutement de jobs jeunes d'été, et convention de stage avec un lycée.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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