Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Monteaux a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 9 mai 2025 et le 17 septembre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 9 sur 9 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 17 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets10 décisions sur 10
Septembre 2026 1 décision
Mai 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux, réuni le 25 mars 2026, adopte à l'unanimité une série de délibérations : indemnités des élus, délégations au maire, formation des élus, désignation de commissions, délégués et référents.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal adopte une série de 14 délibérations : représentants au GIP, comptes financiers 2025, affectation des résultats, vote des taux et du budget primitif 2026, subventions aux associations, admissions en non-valeur, motion sur l'électricité et commission de contrôle électoral.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux installe son nouveau maire, fixe le nombre d'adjoints, élit les adjoints et remet la charte de l'élu local.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux autorise un vote anticipé de dépenses d'investissement et acquiert la parcelle boisée cadastrée B 469.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux adopte à l'unanimité cinq délibérations : avis sur une affiliation au CDG 41, participation financière à une association, demande de subvention DETR/DSIL pour l'extension du columbarium, remboursement de frais d'acquisition d'un orgue et vote anticipé de dépenses d'investissement.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux adopte à l'unanimité une série de 13 délibérations : rapports d'activité, convention avec la CAF, demande de reconnaissance de catastrophe naturelle, vente et achat de matériel, participations financières et tarifs.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux liste ses délibérations du 10 septembre 2025 : révision du PPRI Loire aval, retrait d'une création d'emploi, création d'un poste d'adjoint administratif principal, prise en charge de repas d'agents, mise en vente de la rôtisserie. Toutes adoptées à l'unanimité.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste cinq points : autorisation au SIDELC pour sécuriser un réseau électrique rue du Petit Herbault, redevance d'occupation du domaine public pour les chantiers gaz, montant de la redevance pour les réseaux de distribution, et création de deux emplois administratifs.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Monteaux adopte la liste de ses délibérations du 2 avril 2025 : comptes financiers et budgets 2025, taux d'impositions, subventions aux associations, marché de rénovation de l'église, mutualisation de services techniques pour la voirie et les eaux pluviales.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr