Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Amboise a décidé
108 décisions publiées par la commune entre le 7 avril 2026 et le 16 octobre 2026 : 108 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 5,73 M€dans 46 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 57 sur 62 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 16 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale42 décisions sur 108
Octobre 2026 5 décisions
La commune conclut un contrat de cession avec la compagnie Melodiam Vitae pour accueillir le spectacle Sonomonia à la médiathèque Aimé Césaire le 12 juin 2027, pour 656,24 euros.
Document officielLa Ville d'Amboise ajuste ses provisions pour créances douteuses au titre de 2026 : un complément de 553,40 euros est constaté par mandat et titre d'ordre, sur la base des restes à recouvrer au 24/09/2026.
Document officielLe maire conclut un contrat de cession avec la Compagnie 0-1-0 pour deux représentations du spectacle L'Ombre de la main à la médiathèque Aimé Césaire le 12 décembre 2026, pour 1 577,22 euros.
Document officielLe Maire conclut un contrat de cession avec la Compagnie Ensemble Felicitas pour l'accueil d'un spectacle à la médiathèque Aimé Césaire, pour 800 euros.
Document officielSeptembre 2026 28 décisions
Le maire conclut deux conventions de prestation de service avec des intervenants pour animer une classe d'initiation musicale (orchestre) à l'école George Sand, pour l'année scolaire 2026-2027, à raison de 31 séances de 2 heures et 20 heures supplémentaires au coût horaire de 33,51 euros.
Document officielLe conseil municipal émet un vœu parrainant symboliquement un civil ukrainien détenu par la Fédération de Russie depuis 2022, exprime sa solidarité, demande sa libération et s'engage à maintenir la visibilité de ce parrainage.
Document officielLe conseil municipal met à jour le tableau des effectifs : transformation et pérennisation de postes, stagiairisation d'agents, avancements de grade et suppression de postes saisonniers et d'animation.
Document officielLe conseil municipal met gratuitement à disposition d'une élue d'opposition un local de 14 m² au 2 rue de la Tour, à l'identique des groupes d'opposition, et autorise le maire à signer la convention.
Document officielLe conseil municipal désigne à l'unanimité une élue pour représenter la Ville au comité de pilotage des sites Natura 2000 de la Vallée de la Loire.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise institue la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1er janvier 2027, afin d'inciter les propriétaires à remettre leurs logements vacants en location ou en vente, et autorise le maire à notifier la décision aux services préfectoraux.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise autorise le maire à signer des avenants aux conventions de mise à disposition de personnel enfance-jeunesse avec la CCVA, modifiant les quotités de temps de travail à compter du 1er septembre 2026.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise adopte à l'unanimité le règlement intérieur modifié, avec un nouvel article 36 garantissant le droit d'expression numérique des groupes d'élus.
Document officielLe conseil municipal complète la délégation accordée au maire concernant les emprunts et les placements financiers de trésorerie, en précisant les types d'emprunts et les placements autorisés.
Document officielLe conseil municipal approuve une subvention de 500 € au Planning Familial d'Indre-et-Loire pour une formation des professionnels de l'esthétique et de la coiffure à la prévention des violences faites aux femmes.
Document officielLe conseil municipal approuve une démarche de mécénat pour soutenir l'accueil du Tour de l'avenir 2026 à Amboise, accepte les dons des mécènes, autorise le maire à signer les conventions et affecte les recettes au budget de fonctionnement.
Document officielLe conseil municipal approuve une convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de l'église Saint-Florentin au Pays Loire Touraine, pour y organiser une exposition en 2026, et autorise le maire à la signer.
Document officielLe conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 25 juin 2026 et autorise le maire et la secrétaire de séance à le signer.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes Francis Poulenc à l'association ACA natation pour une soirée dansante de collecte de fonds le 12 décembre 2026, et autorise le maire à signer la convention.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition gratuite de la salle Molière à l'association Jumelage Amboise-Vinci, les jeudis hors vacances scolaires, pour des ateliers de théâtre en italien, et autorise le maire à signer la convention.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition d'emplacements du domaine public pour des bornes de recharge de véhicules électriques, pour 17 ans, au profit de la future société de projet du groupe EQUANS, avec une redevance composée d'une part fixe et d'une part variable.
Document officielLe conseil municipal approuve la cession à l'amiable de deux parcelles place Richelieu à la Communauté de communes du Val d'Amboise, pour 600 000 euros hors frais d'acte, les locaux restant affectés à un service public.
Document officielLe conseil municipal approuve la cession de la parcelle BA 3269 au lieu-dit Le Vau de Bonnin à deux acquéreurs privés pour 376 euros, sur une superficie réelle de 188 m², et autorise le maire à signer la promesse et l'acte de vente.
Document officielLe conseil municipal approuve la cession de la parcelle AC 341 de 41 m² au Clos des Alouettes à un particulier, au prix d'un euro, en l'état, frais d'acte à la charge de l'acquéreur, et autorise le maire à signer.
Document officielLe conseil municipal approuve l'acquisition de la parcelle A 151 à La Varenne du Four à Chaux pour 11 000 euros, afin de créer des jardins familiaux puis du maraîchage, et autorise le maire à signer la promesse et l'acte de vente.
Document officielLa commune prend en charge 50,00 euros de frais engagés par une usagère du camping municipal après une chute dans les douches, sinistre non couvert par l'assurance en raison de la franchise. Le Maire est autorisé à procéder au remboursement.
Document officielLa commune met gratuitement à disposition de l'association Le Nez Ô milieu de la figure le bar du théâtre Beaumarchais pour tenir une buvette avant et après les spectacles de la saison culturelle, et approuve la convention correspondante.
Document officielLa commune d'Amboise approuve les travaux de rénovation d'un terrain de football en gazon synthétique et son nouveau plan de financement, sollicite des subventions et autorise le maire à signer les documents afférents.
Document officielLa commune approuve le déploiement de 160 corbeilles de tri bi-flux et 5 abris-bacs pour les déchets d'emballages hors foyer, avec un contrat de soutien de CITEO, et autorise le maire à le signer.
Document officielApprobation à l'unanimité du principe de fusion-absorption de la SPL SET Energies par la SPL SET Aménagement ; le traité de fusion sera soumis ultérieurement au conseil ; pouvoir donné au représentant de la commune au sein de la SET Energies.
Document officielLa commune conclut un contrat avec une artiste plasticienne pour une performance artistique déambulatoire dans l'espace public, le 16 octobre 2026, pour 500 euros TTC.
Document officielLe maire conclut un contrat de cession avec la Cie Jusqu'à maintenant pour l'accueil du spectacle « D'ici là » le 25 septembre 2026 au théâtre Beaumarchais, pour 1680 euros nets de taxes, transports compris.
Document officielLa commune fixe, à compter du 15 septembre 2026, les tarifs des concessions du cimetière (columbarium, mini caveaux, terrains, caveaux) et la dispersion des cendres au jardin du souvenir, gratuite.
Document officielAoût 2026 9 décisions
La Ville d'Amboise conclut une convention de prêt avec la Cité internationale de la tapisserie d'Aubusson pour exposer la tapisserie « Les triangles blancs » d'Alexander Calder au centre d'art Le Garage, du 16 octobre au 6 décembre 2026. La Ville prend en charge le transport et l'assurance de l'œuvre.
Document officielLe Maire admet en créances éteintes 1 417,56 € de droits de voirie et taxes locales sur publicité extérieure, dus par trois sociétés liquidées pour insuffisance d'actif.
Document officielLe maire accepte le don par la commune de Vinci d'une huile sur toile d'Antonio Lelli représentant Léonard de Vinci devant le château d'Amboise, et l'inscrit à l'inventaire des collections municipales.
Document officielLa Ville d'Amboise accepte un don de documents liés au patrimoine industriel local (photographie, autocollant et livret de l'entreprise Gounin) et les affecte aux archives municipales.
Document officielLa Ville d'Amboise accepte un don d'archives, de photographies, de petits objets publicitaires et d'une revue liés au patrimoine industriel local, effectué par un particulier.
Document officielLa Ville d'Amboise attribue le lot n°2 (signalisation horizontale et verticale) de l'accord-cadre de travaux de voirie à la SAS ESVIA, pour un montant maximum annuel de 200 000 € HT sur deux ans.
Document officielLa commune attribue l'accord-cadre de fourniture et pose de corbeilles et d'abris bacs bi-flux pour le tri des déchets hors foyer : lot 1 à SULO FRANCE pour 130 000 € HT maximum, lot 2 à ROUSSEAU pour 30 000 € HT maximum, jusqu'au 31/12/2027.
Document officielAttribution de l'accord-cadre pour la pose, la dépose et la maintenance des illuminations de fin d'année à la société R L'ENERGIE, pour un maximum de 33 500 € HT par an, soit 134 000 € HT sur quatre ans.
Document officielLa commune conclut l'avenant n°2 au bail professionnel de locaux situés 2 place Saint Denis. Suite au départ d'un locataire, l'autre devient seule titulaire du bail et seule redevable du loyer et des charges.
Document officielJuillet 2026 10 décisions
Le maire conclut avec la société SOGAREP une convention de concession de places de stationnement dans le parking de l'espace Pinasseau, pour un an, à titre précaire, au tarif de 50 euros par place et par mois.
Document officielLe Maire conclut un contrat de cession avec la compagnie Aour pour l'accueil du spectacle « Saga courtoise épisode 1 » au théâtre Beaumarchais le 25 septembre 2026, pour 1175 euros nets de taxes, frais de transport inclus.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut un contrat de cession avec la compagnie Aour pour accueillir le spectacle « Saga courtoise épisodes 2 et 3 » le 4 octobre 2026 à Limeray, pour 2175 euros nets de taxes.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut un contrat avec un artiste-auteur plasticien pour une résidence de territoire en septembre 2026 et une exposition au Garage et au MAHA du 16 octobre au 6 décembre 2026, pour 2 950 euros TTC.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut un contrat avec l'artiste plasticien Fred Guzda pour une exposition au Garage et au MAHA du 17 octobre au 6 décembre 2026, pour 1 550 euros TTC, payés en acompte puis solde.
Document officielLa commune conclut un contrat de cession avec l'association Les Etablissements du Bar à Mômes pour une représentation du spectacle « Le Bar à Mômes » le 5 août 2026 à Amboise, dans la programmation estivale avec l'Office du Tourisme. Coût total de 1780 euros TTC, frais de transport inclus.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut pour l'année scolaire 2026-2027 des conventions de prestation avec des professeurs des écoles pour encadrer des études surveillées le soir, à 22,34 euros de l'heure.
Document officielLa commune conclut un contrat de cession avec l'association Veston Léger pour le spectacle « Jazz Uprisers » le 23 juillet 2026, pour un montant de 3165 euros TTC incluant frais de transport.
Document officielLa Ville d'Amboise décide de contracter un prêt de 2 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Loire Centre, sur 20 ans à taux fixe de 3,60 %, pour financer ses investissements 2026, et autorise le Maire à signer le contrat.
Document officielLa commune d'Amboise conclut un contrat de cession avec l'association Kyrielle Créations et l'Office du Tourisme pour la représentation du spectacle « ROCOCO » le 5 août 2026, pour 1950 euros TTC, frais de transport compris.
Document officielJuin 2026 46 décisions
Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables (périscolaire, restauration scolaire, médiathèque, 2016-2025) pour un total de 1 415,25 euros, imputés au compte 6541.
Document officielLe conseil municipal valide la mise à jour du tableau des effectifs après avancements de grade 2026, une transformation de poste et la création d'un poste d'adjoint administratif au service commerce. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de fonctionnement.
Document officielLe conseil municipal modifie le règlement du temps de travail en ajoutant 3 jours de pénibilité pour les animateurs, et autorise le maire à signer les documents afférents.
Document officielLe conseil municipal désigne une adjointe pour présider la séance lors du vote du Compte Financier Unique 2025, le maire devant se retirer pour ce point.
Document officielLe conseil municipal décide de donner des livres issus du désherbage de la médiathèque aux établissements scolaires et structures partenaires de la lecture qui en feront la demande.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise verse une aide au projet de 500 euros à l'Association des Amis du Brass Band pour l'organisation de la 30e édition du festival Open de France de Brass Band.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise rétablit à 120 jours par an la durée maximale de location des résidences principales en meublés de tourisme, au lieu de 90 jours. Les autres obligations de la délibération 25-123 restent inchangées.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise propose à la direction départementale des finances publiques une liste de contribuables pour renouveler la commission communale des impôts directs, après les élections municipales de 2026.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise fixe les tarifs de billetterie du Théâtre Beaumarchais pour la saison culturelle, crée une formule d'abonnement avec baisse de tarifs et définit les conditions de délivrance d'invitations gratuites.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise désigne à l'unanimité deux délégués locaux du CNAS : un représentant des élus et un représentant des agents, pour un mandat de six ans.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise dénomme « esplanade de l'Amasse » le parking anciennement nommé parking des AVF, sur sept parcelles cadastrées, et autorise le maire à signer les pièces nécessaires.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise décide de créer la Commission communale pour l'accessibilité, instance consultative chargée de proposer des améliorations de l'accessibilité du bâti, de la voirie, des transports et des logements.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise attribue des véhicules de service avec remisage permanent à domicile à onze emplois techniques, culturels et sportifs, et autorise le maire ou un adjoint à signer les autorisations.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise approuve la décision modificative n°1 du budget 2026, qui ajuste les crédits de fonctionnement (en baisse de 38 236 €) et d'investissement (en hausse de 133 300 €).
Document officielLe conseil municipal d'Amboise ajuste les autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) des investissements pluriannuels, selon le tableau annexé.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise adopte le projet modifié de règlement intérieur du conseil, qui fixe le fonctionnement interne de l'assemblée.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise adopte des modalités permettant d'interrompre, d'ajuster ou de rembourser l'abonnement des commerçants des marchés hebdomadaires en cas de paiement déjà effectué, de cessation d'activité, de départ à la retraite ou d'arrêt maladie, et autorise la régularisation des situations depuis le 1er janvier 2026.
Document officielLe conseil municipal d'Amboise abroge le règlement budgétaire et financier de 2024 et approuve un nouveau règlement budgétaire et financier pour 2026, annexé à la délibération.
Document officielLe conseil municipal autorise le maire à signer deux conventions de mise à disposition gratuite du préau de l'école Jules Ferry, pour les associations Salsamania et La Band'A Peu Près, pendant l'année scolaire 2026/2027.
Document officielLe conseil municipal attribue sept aides au projet à des associations sportives pour l'organisation ou la participation à des manifestations, pour un total de 6 365 euros.
Document officielLe conseil municipal approuve à l'unanimité le règlement intérieur du Conseil des Sages, organisme consultatif de la ville d'Amboise, fixant ses modalités de composition, de fonctionnement et de renouvellement.
Document officielLe conseil municipal approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 9 avril 2026 et autorise le maire et la secrétaire de séance à le signer.
Document officielLe conseil municipal approuve une convention de mise à disposition, à titre précaire et révocable pour trois ans, d'un terrain avenue Léonard de Vinci à l'école Paul-Louis Courier, pour un usage pédagogique lié à une aire éducative terrestre, et autorise le maire à la signer.
Document officielLe conseil municipal approuve les modalités du droit à la formation de ses élus, fixe le budget prévisionnel à 3 700 euros pour 2026 et autorise le maire à signer les documents nécessaires.
Document officielLe conseil municipal approuve les conventions de mise à disposition de l'église Saint-Florentin à quatre associations pour plusieurs concerts et une exposition en 2026, et autorise le maire à les signer.
Document officielLe conseil municipal approuve le régime des astreintes d'exploitation de la filière technique : organisation hebdomadaire et grille de rémunération des astreintes, ouvrant au maire la mise en œuvre.
Document officielLe conseil municipal approuve le règlement intérieur des temps périscolaires (accueils et restauration scolaire) des dix écoles publiques, actualisé annuellement à la demande de la CAF.
Document officielLe conseil municipal approuve le Compte Financier Unique 2025 du budget principal de la Ville d'Amboise, qui présente un excédent de fonctionnement et un déficit d'investissement.
Document officielLe conseil municipal approuve la reconduction pour trois ans de la convention de régie de territoire confiant à l'association Objectif l'entretien du square Rémy Belleau, dans le quartier de la Verrerie.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à jour de la liste des associations amboisiennes et organismes d'utilité publique pouvant utiliser gratuitement les salles de la Maison des Associations, de la Citoyenneté et de la Transition Ecologique, et autorise le maire à signer les conventions correspondantes.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition gratuite de locaux et équipements sportifs communaux au Comité de Handball 37 et à l'association USEP 37, et autorise le maire à signer les conventions.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition gratuite de la salle Molière à trois associations artistiques, pour leurs créneaux hebdomadaires, de septembre 2026 à juillet 2027, et autorise le maire à signer les conventions.
Document officielLe conseil municipal approuve la mise à disposition gratuite de la piscine de l'Île d'Or à l'association ACA Plongée, les dimanches de 9h à 12h, du 27 juin au 31 août 2026, et autorise le maire à signer la convention.
Document officielLe conseil municipal approuve l'attribution de subventions à dix actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance pour un total de 20 480 euros.
Document officielLe conseil municipal approuve l'attribution d'une subvention de 56 924 euros au CCAS d'Amboise pour financer les actions du Programme de Réussite Éducative 2026.
Document officielLe conseil municipal adopte la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Cavités 37, suite à l'adhésion de la commune de Rilly-sur-Vienne.
Document officielLa commune ratifie l'acquisition par préemption d'un plâtre de Max Ernst, « la petite Tortue », pour 117 800 euros frais compris, l'inscrit à l'inventaire du musée et approuve son plan de financement.
Document officielLa commune fixe la participation aux frais de scolarisation des élèves amboisiens accueillis hors commune à 1324 € en maternelle et 717 € en élémentaire, à compter de la rentrée 2026/2027, et autorise le maire à signer les conventions avec les communes de résidence.
Document officielLa commune d'Amboise crée de nouveaux tarifs de vente pour la boutique du Musée d'Art et d'Histoire et de l'Espace Paul Pinasseau (cartes postales, affiches, catalogues, livres), et inscrit les recettes à l'article 7088.
Document officielLa commune attribue le marché de transport scolaire des écoles maternelles et élémentaires à la société TRANSDEV pour un montant annuel de 64 529,15 € HT, du 1er septembre 2026 au 30 août 2028, sans reconduction. L'option de badgeage automatique n'est pas retenue.
Document officielLe Maire décide de conclure une convention de mise à disposition du stand restauration de la piscine de l'Île d'Or avec un candidat unique, pour la saison estivale 2026 (27 juin au 31 août), facturée selon les tarifs d'occupation du domaine public.
Document officielLe Maire accorde à l'association A.C.A. Football la gratuité de 30 entrées à la piscine municipale de l'Ile d'Or pendant la saison estivale 2026, pour ses projets de vacances sportives destinés aux jeunes.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut avec les établissements scolaires une convention de mise à disposition de ses équipements sportifs pour l'année scolaire 2026/2027, facturée à l'heure réelle, avec reconduction des tarifs appliqués aux lycées publics.
Document officielLe maire conclut une convention de mise à disposition d'un local rue Germain Chauveau au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire « Des Deux Vallées », avec effet rétroactif sur 2022-2027 et un loyer mensuel porté à 305 € à compter du 1er juillet 2026.
Document officielLa Ville d'Amboise attribue l'accord-cadre de restauration scolaire, lot 1 et lot 2, à la société CONVIVIO pour un montant maximum annuel de 700 000 € HT (lot 1) et 120 000 € HT (lot 2), sur une durée maximale de 4 ans.
Document officielLe maire conclut une convention de prêt gratuit d'un générateur de 2000 W à la MJC Centre Charles Péguy pour sa fête de quartier, du 12 au 15 juin 2026.
Document officielMai 2026 7 décisions
La Ville d'Amboise conclut un contrat de cession avec le Théâtre de l'Ante et l'Office du Tourisme pour la représentation du spectacle « Un Monsieur en attendait... Cabaret absurde ! » le 13 août 2026 à 21h30, pour 1339,85 € TTC.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut un contrat de cession avec la compagnie Wonderkaline pour la représentation du spectacle « Le fleuve ambulant » le 17 juillet 2026, pour 2450 euros TTC.
Document officielLe Maire conclut un contrat de cession tripartite avec la Compagnie Remue-Ménage et l'Office de Tourisme du Val d'Amboise pour la représentation du spectacle Be Hop le 28 novembre 2026, pour un montant de 13 463,91 € TTC, imputé à l'Office de Tourisme.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut un contrat de cession avec l'association Mix'Arts et l'Office du Tourisme pour la représentation du spectacle « PSG4EVER » le 30 juillet 2026, pour 14 422,27 € TTC incluant frais de transport.
Document officielLe maire d'Amboise conclut un contrat de cession avec l'association du festival Jazz en Touraine et l'Office du Tourisme du Val d'Amboise pour la programmation du spectacle « French Quarter » le 16 septembre 2026 à 19h.
Document officielLa commune conclut avec l'association Aqua Life Saving une convention de mise à disposition des bassins de la piscine de l'Île d'Or, du 27 juin au 31 août 2026, pour des cours de natation et activités aquatiques, moyennant 1071 euros.
Document officielLa Ville d'Amboise conclut avec la société Aqua Life Saving un marché de surveillance des bassins de la piscine de l'Île d'Or, pour la période du 27 juin au 31 août 2026.
Document officielAvril 2026 3 décisions
La Ville d'Amboise conclut un contrat avec une artiste plasticienne pour l'organisation et le financement d'une exposition au Garage, centre d'art, du 4 juillet au 20 septembre 2026. Participation de la Ville : 2 720 euros TTC, versés en acompte puis en solde.
Document officielLe conseil municipal élit cinq membres titulaires et cinq suppléants de la commission de délégation de service public, au scrutin de liste proportionnel. Trois listes se présentent ; la liste 1 obtient quatre sièges.
Document officielLa ville d'Amboise conclut un contrat de cession avec la compagnie Passe Montagne pour l'accueil du spectacle « Le Garage à Papa » à Noizay le 6 mai 2026, pour 2280,91 € TTC, transport et repas inclus.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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