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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
14 décisions publiées par la commune entre le 12 mai 2026 et le 9 juillet 2026 : 12 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
Le conseil approuve les comptes financiers uniques 2025 des budgets communal, eau, lotissement du Bayard et lotissement Sous le Rocheret. Le maire ne prend pas part au vote.
Document officielLe projet de vestiaires est repris dans sa globalité après un rendez-vous avec le SIDEC. La commune doit confirmer le maintien des travaux avant le 6 août 2026, sous peine de verser 5 % du montant des travaux aux entreprises.
Document officielLe conseil fixe le loyer du local Le refuge chez Valentin à 300 € par mois hors charges, les charges d'eau et d'électricité étant imputées au locataire.
Document officielLe conseil retire la délibération 2605_03 car la désignation du délégué de défense relève d'un arrêté et non d'une délibération.
Document officielLe conseil approuve le remplacement des 35 tables et des bancs de la salle des fêtes, la modification du bar pour un accès direct depuis l'entrée, et les nouveaux tarifs de location applicables au 1er novembre 2026.
Document officielLe conseil approuve le projet de couverture du passage Tir-cul entre l'église et le centre du village, pour un montant de travaux de 35 281,25 € HT, avec des subventions estimées à 15 973 €. Deux conseillers ne participent pas au vote.
Document officielLe conseil nomme un de ses membres comme secrétaire de séance.
Document officielLe conseil modifie les emplois de techniciens territoriaux à temps complet du service technique, à compter du 1er juillet 2026, pour les ouvrir également aux contractuels.
Document officielUne personne est remplacée et Annie Rahon est nommée suppléante à la commission communale des impôts directs.
Document officielLe conseil autorise le maire à investiguer un éventuel rachat des murs de l'Auberge de la Rivière, après expertise du bâtiment, pour conserver l'unique hôtel du village.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de la séance du 29 mai 2026.
Document officielLe conseil décide de reporter les excédents et déficits 2025 de chaque budget sur l'investissement ou le fonctionnement 2026.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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