Conseil municipalsport
Tour de France : information
Le conseil municipal prend acte d'une information relative au Tour de France.
Document officielRegistre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Champagnole a décidé
53 décisions publiées par la commune entre le 11 février 2026 et le 25 juin 2026 : 53 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 40 sur 40 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 25 juin 202621 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale11 décisions sur 53
Juin 2026 21 décisions
Conseil municipalénergie
Régie municipale de production d'électricité : composition du conseil d'exploitation
La commune fixe la composition du conseil d'exploitation de la régie municipale de production d'électricité.
Document officielConseil municipaldivers
Retrait de la délibération relative aux délégations du Maire
La délibération relative aux délégations du Maire est retirée de l'ordre du jour.
Document officielConseil municipalfinances
Renouvellement du contrat de mise à disposition d'une carte d'achat public auprès de la Caisse d'Épargne
La commune renouvelle son contrat de carte d'achat public auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne Franche-Comté.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modification du tableau des effectifs
La commune modifie son tableau des effectifs du personnel.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire)
La commune modifie le régime indemnitaire RIFSEEP applicable aux agents.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Marché de travaux : aménagement du lotissement Le Petit Parc
La commune attribue un marché de travaux pour l'aménagement du lotissement Le Petit Parc.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Marché de travaux : aménagement de la rue Gédéon David
La commune attribue un marché de travaux pour l'aménagement de la rue Gédéon David.
Document officielConseil municipalpersonnel
Heures complémentaires et supplémentaires : indemnisation et récupération
La commune fixe les règles d'indemnisation et de récupération des heures complémentaires et supplémentaires.
Document officielConseil municipalpersonnel
Formation des élus
La commune adopte une délibération relative à la formation des élus.
Document officielConseil municipaltransports
Désignation représentant du Conseil Municipal au sein de Mobilités Bourgogne Franche-Comté
La commune désigne un représentant du conseil municipal au sein de Mobilités Bourgogne Franche-Comté.
Document officielConseil municipalpatrimoine
Désaffectation et déclassement de l'ancienne école Hubert Reeves
La commune désaffecte et déclasse l'ancienne école Hubert Reeves.
Document officielConseil municipaldivers
Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
La commune délègue au Maire une partie de ses attributions.
Document officielConseil municipalfinances
Décisions modificatives n°2-2026
La commune adopte des décisions modificatives à son budget 2026.
Document officielConseil municipalenvironnement
Demande de subvention au titre du volet renouvellement forestier de France Nation Verte
La commune sollicite une subvention au titre du volet renouvellement forestier de France Nation Verte.
Document officielConseil municipalvoirie
Demande de subvention amendes de police – rue Gédéon David
La commune sollicite une subvention au titre des amendes de police pour la rue Gédéon David.
Document officielConseil municipalsport
Convention parcours nature avec les Archers du Montrivel
La commune approuve une convention relative à un parcours nature avec l'association les Archers du Montrivel.
Document officielConseil municipalenvironnement
Convention de mandat pour la facturation par l'ONF des recettes issues des ventes de bois
La commune approuve une convention confiant à l'ONF la facturation des recettes des ventes de bois.
Document officielConseil municipalurbanisme
Convention avec la Communauté de Communes pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
La commune approuve une convention confiant à la communauté de communes l'instruction de ses autorisations d'urbanisme.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution de subvention exceptionnelle Judo Club Champagnolais
La commune attribue une subvention exceptionnelle au Judo Club Champagnolais.
Document officielConseil municipalnumérique
Approbation de la Charte informatique et d'utilisation de l'intelligence artificielle
La commune approuve une charte encadrant l'usage informatique et de l'intelligence artificielle.
Document officielMai 2026 23 décisions
Conseil municipalurbanisme
Étude de revitalisation du centre-ville : demande de subvention
Le conseil demande une subvention pour financer une étude de revitalisation du centre-ville.
Document officielConseil municipalpersonnel
Élections professionnelles et nombre de représentants au Comité Social Territorial 2027
Le conseil fixe le nombre de représentants du personnel et des élus au Comité Social Territorial pour les élections de 2027.
Document officielConseil municipalénergie
Vote du Compte Financier Unique 2025 : régie municipale de production d'électricité
Le conseil vote le compte financier unique 2025 de la régie municipale de production d'électricité.
Document officielConseil municipalfinances
Vote du Compte Financier Unique 2025 : budget principal
Le conseil vote le compte financier unique 2025 du budget principal.
Document officielConseil municipalpatrimoine
Vente du bâtiment de l'ancienne école Hubert Reeves
Le conseil décide de vendre le bâtiment de l'ancienne école Hubert Reeves.
Document officielConseil municipalénergie
Subvention éclairage public SIDEC
Le conseil accorde une subvention pour l'éclairage public au syndicat SIDEC. Montant non précisé dans la liste.
Document officielConseil municipalpersonnel
Recrutements sur emplois non permanents : accroissement temporaire, saisonniers et vacataires
Le conseil autorise le recours à des agents non permanents pour des besoins temporaires, saisonniers ou vacataires.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modification du tableau des effectifs
Le conseil modifie le tableau des effectifs du personnel communal.
Document officielConseil municipalécole
Modification du représentant au Conseil d'Administration du Collège les Louataux
Le conseil change son représentant au conseil d'administration du collège Les Louataux.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Marchés de travaux Lotissement le Bas d'Eclesche
Le conseil attribue les marchés de travaux du lotissement Le Bas d'Eclesche. Montants non précisés dans la liste.
Document officielConseil municipalsécurité
Désignation du Correspondant défense
Le conseil désigne un correspondant défense.
Document officielConseil municipalénergie
Désignation des représentants COPIL projet photovoltaïque carrière du Mont Rivel
Le conseil désigne ses représentants au comité de pilotage du projet photovoltaïque de la carrière du Mont Rivel.
Document officielConseil municipalenvironnement
Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura
Le conseil désigne ses délégués au syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura.
Document officielConseil municipalpersonnel
Désignation d'un référent déontologue
Le conseil désigne un référent déontologue.
Document officielConseil municipalfinances
Décisions modificatives n°1-2026
Le conseil adopte la décision modificative n°1 du budget 2026.
Document officielConseil municipalénergie
Convention ENEDIS impasse des Fourches
Le conseil approuve une convention avec ENEDIS pour l'impasse des Fourches.
Document officielConseil municipalfinances
Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
Le conseil fixe la composition de la commission communale des impôts directs.
Document officielConseil municipalfoncier
Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées en 2025
Le conseil prend acte du bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2025.
Document officielConseil municipalassociations
Attributions de subventions
Le conseil accorde des subventions à des structures locales. Montants non précisés dans la liste.
Document officielConseil municipalculture
Attribution de subvention ouvrage Mont Rivel, promenade historique et bucolique
Le conseil accorde une subvention pour un ouvrage sur la promenade historique et bucolique du Mont Rivel. Montant non précisé.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution de subvention Jouef 39 : organisation Jouefissimo 2026
Le conseil accorde une subvention à l'association Jouef 39 pour l'organisation de Jouefissimo 2026. Montant non précisé.
Document officielConseil municipalculture
Attribution de subvention Harmonie Municipale
Le conseil accorde une subvention à l'Harmonie Municipale. Montant non précisé dans la liste.
Document officielConseil municipalfinances
Affectation des résultats 2025
Le conseil décide de l'affectation des résultats de l'exercice 2025.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationélections
Le conseil municipal procède à son installation, élit le maire et les adjoints, crée les commissions, désigne les délégués, fixe les indemnités et délègue des attributions au maire.
Document officielFévrier 2026 8 décisions
Conseil municipalfoncier
Vente d'un terrain avenue Edouard Herriot
La commune décide de vendre un terrain situé avenue Edouard Herriot.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modification du tableau des effectifs
Le conseil municipal modifie le tableau des effectifs du personnel communal.
Document officielConseil municipalfinances
Demandes d'admissions en non-valeur
La commune admet en non-valeur des créances irrécouvrables.
Document officielConseil municipalénergie
Conventions avec ENEDIS
La commune approuve des conventions avec ENEDIS.
Document officielConseil municipalsport
Convention avec Amaury Sport Organisation pour le Tour de France
La commune approuve une convention avec la société Amaury Sport Organisation pour l'accueil du Tour de France.
Document officielConseil municipalsocial
Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Jura pour 2026/2027
La commune approuve une convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Jura pour les années 2026 et 2027.
Document officielConseil municipalsport
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens Champagnole Jura Basket
La commune approuve un avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec le club de basket Champagnole Jura Basket.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution de subventions aux associations sportives
La commune attribue des subventions aux associations sportives.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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