Ce que la mairie de Doucier a décidé

Validation du flyer de la plage

Le conseil municipal valide le flyer de la plage, transmis en mairie pour impression et diffusion.

Taxe sur la vacance des logements

Le conseil devra se pencher sur la possibilité d'instaurer la taxe sur la vacance des logements.

Pôle médical : planning des travaux

Les travaux de peinture seront réalisés en septembre ; la banque d'accueil et la cuisine de l'appartement du 34 rue de la Chapelle seront installées avant le 30 juillet ; la faisabilité de la fibre sera vérifiée.

Propositions de Terre d'Emeraude Communauté (tickets piscine, bons Musée du Jouet)

Le conseil décide de ne pas donner suite aux deux propositions de Terre d'Emeraude Communauté : tickets de piscine à tarif réduit et bons d'achat pour les fêtes.

Pont du Moulin : travaux de remplacement de traverses

Le conseil retient l'offre la moins disante pour la fourniture de vingt traverses, confiée à la Parqueterie Janod 1930 pour 950 euros HT ; les lames seront changées par les employés communaux.

Plage : organisation de la saison 2026

Une personne a été recrutée ; les surveillants de baignade sont en poste depuis le 30 juin ; des cours d'aquagym et de natation sont proposés ; les plannings de permanences et d'astreintes sont validés par le centre de gestion.

Plage : attribution des badges

Un badge de deux entrées journalières est accordé moyennant une caution de 50 euros par résidence principale et par résidence secondaire non louée en meublé touristique ; les résidences secondaires non soumises à la taxe d'habitation n'y ont pas droit.

Plage : arbres à abattre ou à élaguer

Un état des lieux des arbres secs à abattre, des arbres à élaguer et des tables de pique-nique abîmées sera réalisé.

Ouverture de commissions communales à la population

Le conseil décide d'ouvrir à la population les commissions travaux, bois et environnement, animations et associations, sécurité et aménagement, et plage. Un appel à volontaires sera fait.

ONF : facturation dématérialisée des ventes de bois

Le conseil autorise le maire à signer une convention de mandat avec l'ONF pour l'émission des factures de vente de bois au format électronique via Chorus Pro, à compter du 1er septembre 2026.

Nettoyage et inventaire de la salle de l'avenir

Des élus volontaires réaliseront le samedi 29 août 2026 le nettoyage et l'inventaire du matériel, du mobilier et de la vaisselle de la salle de l'avenir.

Instauration des indemnités d'astreintes et de permanences

Le conseil instaure des périodes d'astreinte et de permanence à compter du 1er juillet 2026 pour événements climatiques et service plage, pour les agents techniques ; les interventions sont récupérées ou indemnisées.

Impayés à plus de trente jours

Le montant des impayés à plus de trente jours s'élève à 7 746,71 euros.

Désignation des référents de commissions en cas d'absence du Maire

Le conseil nomme un référent pour chaque commission communale en cas d'absence du Maire.

Devis SERRAND TP pour la reprise du réseau d'eau pluviale

Le conseil municipal ne donne pas suite au devis de l'entreprise SERRAND TP pour la reprise du réseau d'eau pluviale.

Avis de la commission de sécurité sur les établissements recevant du public

Arrêtés de poursuite d'exploitation pour l'hôtel La maison du Lac, le centre équestre, le Pic Vert (temporaire) et deux bâtiments de la MFR ; arrêté temporaire pour le troisième bâtiment de la MFR, activités interdites.

Approbation du PV du 02 juin 2026

Le conseil approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 02 juin 2026.

Aménagement du village, tranche ferme : Collondon et feux de Doucier

Les travaux de la tranche ferme débuteront le 14 septembre 2026 ou le 07 septembre selon la proposition du maire, pour une durée de cinq semaines ; le lot 2 débutera le 02 novembre.

Aménagement du village : subventions et points financiers

Le maire présente l'état des subventions demandées et obtenues pour le projet, dont le total est de 195 968 euros ; le projet doit être revu pour un enveloppe plus cadrée, la capacité d'emprunt étant de 300 000 euros.

Acquisition et échange de parcelles par actes administratifs

Le conseil confirme l'acquisition d'une parcelle boisée à Ménétrux-en-Joux pour 1 300 euros, l'acquisition de deux parcelles pour l'euro symbolique et l'échange d'une parcelle avec la SCI Rallye Jura ; le premier adjoint est chargé de signer les actes.

Le préfet du Jura abroge l'arrêté du 25 juin 2026 et fixe les restrictions temporaires des usages de l'eau en sécheresse par zone d'alerte, selon usages économiques ou non, pour trois mois.

Vente du lot 3 du lotissement « sur la Roche »

La commune vend le lot 3 (833 m²) à deux particuliers au prix de 60 € TTC le m², soit 49 980 € TTC.

Stationnement de trois bus hôtel la Maison du Lac, 18 juillet

Le conseil donne un accord de principe au stationnement de trois bus sur le parking du centre du village et demande des précisions sur la durée et le gabarit.

Réparation du volet de la porte d'entrée du pôle médical

La commune valide le devis de réparation du volet de la porte d'entrée du pôle médical.

Participation financière au recrutement d'un médecin (convention CFIPF)

La commune participe à hauteur de 5 830 € au coût du recrutement d'un médecin via un cabinet, en cas d'installation effective.

Parqueterie Janod 1930 : demande d'achat d'une partie de la parcelle D224

Le conseil donne un accord de principe à la cession d'une partie de la parcelle D224, sous réserve de l'avis du service d'urbanisme.

Parcelles D311 et D312 : demande d'annulation de la vente

Le conseil refuse de racheter les parcelles D311 et D312 vendues pour un projet de garage, inconstructibles selon l'atlas géologique, et conseille à l'acquéreur de consulter un juriste.

Délibération modificative du budget général

Virement de 500 € du compte 615228 vers le compte 673 à la demande du comptable public.

Demande d'occupation du domaine public pour un cirque

Le conseil refuse l'installation d'un cirque du 15 au 17 juin 2026 en raison de la fête de la musique le 19 juin.

DECI à Chambly : demande de subvention Fonds Verts

La commune adopte le nouveau plan de financement des citernes incendie de Chambly (70 000 € HT) et sollicite 28 000 € de subvention.

Commissions communales et délégations : points d'information

Le conseil prend connaissance des travaux des commissions communication, animation, fleurs, sécurité, assainissement et des réunions externes ; aucune décision chiffrée.

Avis sur le passage de la rando VTT des 4 châteaux (05 juillet)

Le conseil émet un avis défavorable au passage de trois circuits de la rando VTT sur le site de la plage.

Adhésion au CAUE

La commune renouvelle son adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement pour 60 € par an.

Achat d'une pince à sertir le cuivre et accessoires

La commune achète une pince à sertir et des accessoires pour la plomberie, dans la limite de 600 € TTC.

Établissement de la liste de proposition pour la Commission communale des impôts directs

Le conseil dresse la liste de 24 contribuables proposés pour siéger comme commissaires titulaires et suppléants.

Travaux de reprise des réseaux d'eau pluviale

Le conseil décide de ne pas intervenir en urgence sur les réseaux d'eau pluviale entre l'école et la rue des Lagunes ; des travaux partiels seront faits à l'automne par l'agent communal.

Signalisation insuffisante lors des travaux du Syndicat des Eaux du Lac d'Ilay

Le conseil municipal demande que soit signalée la remontée d'une signalisation jugée insuffisante le week-end dernier sur le chantier.

Salle de l'avenir : travaux et mise à disposition

Le conseil confirme à la majorité qu'il ne mettra pas la salle à disposition tant que les travaux ne sont pas terminés. Le raccordement du drain au regard d'eau pluviale est à réaliser.

Proposition d'un représentant pour la Commission intercommunale des impôts directs

Le conseil désigne une personne pour figurer sur la liste préparatoire de la CIID.

Proposition d'association à l'effacement des réseaux électriques (Chambly)

La commune ne donne pas suite à la proposition de s'associer à l'effacement des réseaux électriques en direction de Chambly, pour des raisons financières.

Projet de la Fédération des Chasseurs du Jura à Chambly (Maison du Prince, pêcherie)

Le conseil prend connaissance du projet de la Fédération des Chasseurs : gîte de 15 places et restaurant. Un diaporama sera présenté ultérieurement. La proposition d'effacement des réseaux électriques n'est pas retenue pour des raisons financières.

Prime naissance

Une prime de naissance de 30 euros est accordée à tout enfant domicilié sur la commune à sa naissance ou lors de son adoption.

Plage : travaux du chemin d'accès PMR

Le conseil demande de nouveaux devis aux entreprises avec un cahier des charges unique. Une personne est chargée du dossier et de la location d'une balayeuse.

Négociations pour le rachat du terrain de l'ancienne gendarmerie

Suite à la demande de la Maison pour Tous, le conseil municipal souhaite engager des négociations pour le rachat par la commune du terrain dit de l'ancienne gendarmerie.

Mise en place d'un centre départemental de supervision de la vidéo-surveillance

Le conseil municipal se prononce favorablement sur la démarche du Conseil départemental du Jura visant à créer un centre départemental de supervision pour la vidéo-surveillance communale.

Impayés des locataires

Le montant des impayés à plus de trente jours est communiqué. Les locataires devront payer leur loyer en début de mois, comme le prévoit leur bail.

Désignation du délégué à la CLECT

Le conseil désigne une représentante de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées.

Demande de subvention pour le Triathlon de Chalain

Le conseil municipal n'accède pas à la demande de subvention pour le Triathlon de Chalain des 13 et 14 juin 2026.

Contrôle de l'installation électrique (attestation Q18) du Snack

Le conseil retient la société SOCOTEC, la moins disante, pour le contrôle électrique du bâtiment.

Autorisation de voirie pour la manifestation « La Guinguette » de la Parquèterie

Une demande d'autorisation de voirie a été déposée pour la manifestation « La Guinguette » du week-end de l'Ascension. La Parquèterie et la Préfecture seront sollicitées sur le cadre juridique de cette manifestation.

Arbres secs en bordure de route départementale

Des arbres secs signalés en bordure de route départementale feront l'objet d'un état des lieux.

Approbation du PV du 20 avril 2026

Le conseil approuve le procès-verbal de la séance du 20 avril 2026.

Activités acqua-sport proposées par le surveillant de baignade

Le surveillant de baignade pourra proposer des activités acqua-sport hors des heures de surveillance, au tarif de 6,50 euros la séance de 45 minutes. Un sondage de la population sera réalisé.

Accord de principe pour la cession du lot 3 du lotissement « Sur la Roche »

Le conseil municipal donne son accord de principe à la demande d'acquisition du lot 3 du lotissement « Sur la Roche ». La délibération est reportée à la séance de juin.

Abattage d'arbres sur la plage et vente de bois de chauffage

Deux arbres seront abattus sur le site de la plage. Le bois sera proposé à la vente, les candidatures devant être déposées en mairie avant le 12 mai.

Vote des taxes locales 2026

Maintien de la pression fiscale : taxe foncière bâti 37,87 %, taxe foncière non bâti 19,39 %, taxe d'habitation 13,98 %.

Tarif du parking de la plage

Augmentation du tarif d'entrée du parking de la plage de Doucier à 7 € par véhicule.

Manifestations sportives soumises à avis favorable

Avis favorable du conseil municipal à La Randelotienne (25 mai 2026), au Triathlon de Chalain (13-14 juin 2026) et au Juraswimrun (20 septembre 2026).

Fongibilité des crédits

Autorisation donnée au maire de virer des crédits de chapitre à chapitre, hors personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

Compte rendu des commissions et délégations

Communication des comptes rendus des syndicats SIE du Lac d'Ilay, syndicat horticole, SNOS du Hérisson et de la commission bois.

Commission de contrôle des listes électorales

Candidatures transmises au préfet pour la commission de contrôle des listes électorales, dont celle d'un conseiller municipal titulaire et d'une conseillère suppléante.

Budget primitif 2026 Lotissement

Adoption du budget primitif 2026 du lotissement : section fonctionnement 514 200 €, section investissement 378 500 € en dépenses et 379 401,37 € en recettes.

Attribution de subventions aux associations

Octroi de subventions : 210 € au foyer des élèves du collège, 300 € à l'ADMR, 300 € à l'ASCD, 60 € au Souvenir Français, 300 € à l'APE, 90 € à l'USEP, 60 € à l'amicale des donneurs de sang.

Soirée papillon de nuit le 25 avril 2026 à la plage

Une soirée papillon de nuit se tiendra le 25 avril 2026 sur le site de la plage, avec la coopération du SNACK.

SIDEC : motion de soutien à la compétence distribution d'électricité

Adopte une motion réaffirmant le maintien de la compétence d'autorité organisatrice des réseaux de distribution d'électricité et de gaz au sein du bloc communal.

Recrutement d'un employé communal suite à une mise en disponibilité

Suite à une demande de mise en disponibilité d'un employé communal, la commune engage les entretiens de recrutement pour le remplacer.

Ramassage des ordures ménagères à compter du 15 juin 2026

Du 15 juin au 11 septembre 2026, la relève des bacs à ordures ménagères se fera chaque semaine.

Pôle médical : installation possible d'une ostéopathe à Doucier

Une ostéopathe pourrait être intéressée par l'installation de son cabinet à Doucier.

Profil de baignade : choix du cabinet d'études

Retient le cabinet Acquifera de Besançon pour élaborer le profil de baignade, au prix de 5 900 € HT, seule offre garantissant le délai du 31 mai 2026.

Plage : organisation de la saison et tarification du parking

Le conseil engage une réflexion sur un accès payant au site les week-ends et jours fériés et sur le prix d'entrée du parking, qui sera tranchée au prochain conseil. Confirme les badges gratuits pour résidents et personnel.

Plage : maintenance des barrières automatiques Skidata

Retient la formule de maintenance complète, avec visite annuelle, hotline, interventions sur site et pièces incluses, auprès de l'entreprise Skidata.

Marchés communaux les mardis matin en juillet et août

La commune organise les marchés communaux tous les mardis matin durant les mois de juillet et d'août.

Lotissement : candidatures à l'achat de parcelles

Le conseil ne donne pas suite favorable aux deux candidatures d'achat de parcelles du lotissement.

Logements : révision annuelle des loyers

Confirme que les loyers ne seront plus révisés annuellement, sauf si la commune a réalisé des travaux dans les logements.

Journée pique-nique de l'association des personnels de TEC à la plage

L'association des personnels de TEC aura accès à la plage de Doucier dans les mêmes conditions que tous les contribuables, sans pouvoir y installer de barnum.

Guinguette de la parqueterie Janod les 15, 16 et 17 mai 2026

La parqueterie Janod organise une guinguette les 15, 16 et 17 mai 2026.

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

Élection de trois membres titulaires et de trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres, aux côtés du maire, présidente de droit.

Demandes de subventions : école primaire et Secours populaire

Accord de principe pour une subvention de 30 € par enfant de la commune pour le voyage scolaire des CE2, CM1 et CM2 ; refus de la demande du Secours populaire.

Demande de marché de l'association BARADIS le vendredi soir

Le conseil municipal refuse la demande d'un marché tous les vendredis soir de mai à octobre formulée par l'association BARADIS.

Demande d'installation d'un food truck en domaine public

Le conseil municipal maintient son refus de l'installation d'un food truck sur le domaine public.

Commémoration du 8 mai 2026 au monument aux morts

Commémoration du 8 mai 2026 à 11h00 au monument aux morts.

Carte avantage jeunes : année 2026-2027

Offre la carte avantage jeunes aux enfants de 2 à 18 ans qui en font la demande en mairie.

Autorisation d'une course d'orientation dans les bois de la Fratte

Avis favorable à la course d'orientation organisée par le lycée Paul Emile Victor dans les bois de la Fratte, le lundi 18 mai ou le vendredi 22 mai 2026.

Questions diverses : calendrier des conseils

Le conseil se réunira chaque premier mardi du mois ; prochain conseil le 7 avril 2026, puis le 20 avril 2026 pour le vote du budget.

Organisation de la formation des élus

Les élus pourront se former ; 2 % des indemnités maximales seront inscrits au budget pour cette formation.

Lecture de la Charte de l'Elu local

Le maire donne lecture de la Charte de l'élu local au conseil.

Fixation des indemnités des élus

Le conseil fixe les indemnités de fonction des adjoints dans la limite de l'enveloppe budgétaire maximale, aux taux indiqués.

Election du maire

Le conseil élit le maire ; la seule candidate est élue au premier tour avec onze voix.

Détermination du nombre d'adjoints

Le conseil fixe à trois le nombre d'adjoints au maire.

Désignation du correspondant défense, du référent ambroisie et des communes forestières

Le conseil désigne un correspondant défense, un référent ambroisie et des délégués aux communes forestières du Jura.

Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux

Le conseil désigne ses délégués titulaires et suppléants au SIVOS du Hérisson, au SIDEC, au SIE du Lac d'Ilay et au syndicat horticole.

Délégation du conseil au Maire

Le conseil délègue au maire plusieurs attributions pour la durée du mandat, dont les avenants jusqu'à 15 000 euros et l'aliénation de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros.

Création et composition des commissions communales

Le conseil crée sept commissions communales et arrête leur composition.

Approbation du PV du 10 mars 2026

Le conseil approuve le procès-verbal de la séance précédente.

Plage : attribution de la location de l'emplacement des pédalos

Le conseil attribue la location de l'emplacement des pédalos à la SARL la Brasserie du Lac pour trois saisons, moyennant une redevance annuelle de 4 500 €.

Plage : attribution de la gestion du snack

Le conseil attribue la gestion du snack de la plage à la SAS TERRALAC pour trois saisons estivales, moyennant une redevance annuelle de 14 500 €.

Compte Financier Unique 2025 lotissement

Le conseil adopte le compte financier unique 2025 du budget annexe lotissement.

Baux agricoles : changement de preneur

Le conseil accepte que les baux agricoles de plusieurs parcelles soient transférés du GAEC Roux à l'EARL issue de sa transformation, aux mêmes conditions.

Approbation du PV du 17 février 2026

Le conseil approuve le procès-verbal de la séance du 17 février 2026.

Affectation du résultat du budget général

Le conseil affecte le résultat 2025 : 193 918,01 € au compte 1068 en investissement et 353 504,39 € en report de fonctionnement R002.

Voirie : arrêtés et signalétique

Un point d'information est fait sur les arrêtés pris et la signalétique à mettre en place rue du creux de la reine et au parking de Chambly.

Plage : recrutement des maîtres-nageurs et cours d'aquagym

Le conseil valide la proposition d'organiser hors horaires de surveillance des cours de natation et d'aquagym par un intervenant en autoentrepreneur.

Plage : panneaux de signalétique et financeurs

Le conseil valide les devis de deux entreprises pour la conception et la réalisation de panneaux sur les financeurs et la signalétique de la plage.

PLUi Jura Sud, avis de la commune

Le conseil émet un avis favorable sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal de Jura Sud.

ONF : programme de travaux 2026

Le conseil valide uniquement le dégagement manuel prévu au programme de travaux 2026 de l'ONF.

Lotissement sous la roche : vente du lot 2

Le conseil décide de vendre le lot 2 du lotissement sous la roche, cadastré 8692, à deux acquéreurs particuliers.

Logement 64 rue de la Chapelle : entrée dans les lieux

Fixe la date d'entrée dans le logement du 64 rue de la Chapelle au samedi 28 février 2026 à 8h00 et désigne deux élus pour établir l'état des lieux.

Extension du réseau AEP rue du moulin

Le conseil accepte le devis de l'entreprise TP Forest pour l'extension du réseau d'eau potable, la commune finançant 75 % du coût.

Espaces verts : tables de pique-nique

Des tables de pique-nique achetées seront installées au parc Epic et au bord du Hérisson.

Entretien d'une maison dégradée et écoulement de gouttière sur le domaine public

Le conseil demande de contacter le propriétaire de la maison BAPTS, mal entretenue, dont la gouttière gêne les piétons. Si cela reste sans effet, une procédure d'arrêté de mise en péril sera envisagée.

Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant budget primitif

Le conseil autorise l'engagement et le mandatement de dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget 2026, pour un crédit de 150 000 euros au chapitre 21.

Demande de mise en disponibilité d'un agent technique

Le conseil émet un avis favorable à la demande de mise en disponibilité de trois ans d'un agent technique communal, effective au 31 mai 2026. Un recrutement sera réalisé au plus tôt pour assurer le tutorat.

Cabinet médical : état des lieux de sortie et travaux

Le conseil décide que la vétusté ne sera pas imputée au locataire, réclame les clés manquantes et prévoit des travaux de peinture et de nettoyage de façade.

Cabinet médical : recherche d'un médecin

Le conseil décide de faire appel à un cabinet de recrutement pour trouver un médecin.

Cabinet médical : aménagements et reprise des abonnements

Le conseil accepte d'aménager les placards des cabinets infirmiers et de reprendre au nom de la commune les abonnements eau et électricité, répartis au prorata des surfaces.

Approbation du PV du 20 janvier 2026

Le conseil approuve le procès-verbal de la séance précédente.

Aménagement du village : attribution des lots

La commune attribue les lots de travaux d'aménagement du village et des hameaux, sur la base du rapport d'analyse des offres établi par le SIDEC, maître d'œuvre.

Achat d'un broyeur à marteaux

Le conseil retient l'offre la moins disante de l'entreprise D&M Blondeau pour un broyeur à marteaux.

Vente du lot 5 du lotissement « Sous la Roche »

Le conseil décide de vendre le lot 5 (parcelle E695) du lotissement « Sous la Roche » à un particulier pour 45 900 € TTC.

Soutien au projet de centrale photovoltaïque de Jurascic Énergies des Citoyens

Le conseil décide de participer au capital de l'association Jurascic Énergies des Citoyens à hauteur de 1 000 €, soit 10 parts sociales.

Salle de l'Avenir : rénovation de la cuisine

Le conseil valide le nouveau plan de rénovation de la cuisine de la salle de l'Avenir et lance la consultation de sociétés pour devis.

Rando pédestre de l'association Bâtons & Sac à d'eau

Le conseil donne un avis favorable à la randonnée pédestre du 23 mai 2026 organisée par l'association, dont deux parcours traversent la commune.

Plage : recrutement, baux du snack et des pédalos, travaux électriques

Le conseil décide de recruter trois maîtres-nageurs pour 2026, de proposer des baux de 3 ans pour le snack (4 000 €/an) et les pédalos (4 500 €/an), et accepte le devis Bati-Pro de 2 494,20 € HT pour travaux au snack.

Passerelle sur le Hérisson : financement

Le conseil est informé que Terre d'Émeraude a confirmé le financement de la passerelle reliant Collondon et le Martinet au centre-bourg.

Parcelle D224 : convention

Le conseil confirme la convention adoptée le 21 octobre 2025 ; à défaut de signature par les propriétaires contigus, ceux-ci perdent l'usage exclusif de la parcelle D224.

Maintenance de l'horloge de l'église

Le conseil décide de consulter d'autres entreprises après les devis reçus pour la maintenance de l'horloge de l'église.

Impayés à plus de trente jours

Le conseil est informé que le montant des impayés à plus de trente jours s'élève à 5 622,34 €.

Haies : courriers aux propriétaires non conformes

Le conseil souhaite que des courriers soient adressés aux propriétaires qui ne respectent pas la réglementation des haies.

DECI : secteur des MFR

Le conseil donne son accord de principe pour une convention tripartite de mise à disposition gratuite des parcelles A521 et A522 pour la défense incendie.

DECI : citerne au hameau de Collondon

Le conseil valide le lieu d'implantation d'une citerne incendie au hameau de Collondon et la mise à disposition gratuite de la parcelle ZB23 par convention.

Baux des cabinets médicaux et recherche d'un médecin

Le conseil valide l'installation de deux banderoles pour recruter un médecin généraliste et signe à partir du 1er février deux baux de cabinets médicaux à 300 €/mois chacun ; les charges d'électricité des cabinets non loués restent à la commune.

Attribution du logement 64 rue de la Chapelle

Le conseil attribue le logement situé 64 rue de la Chapelle à un couple, pour un loyer mensuel de 690 € plus 15 € de provision pour charges.

Aménagement du village : appel d'offres du SIDEC

Le conseil est informé du lancement de l'appel d'offres par le SIDEC pour les travaux d'aménagement du village, réalisables entre avril et septembre. Une réunion avec les financeurs est sollicitée.

Adhésion à l'association des communes forestières 2026

La commune renouvelle son adhésion à l'association des communes forestières pour l'année 2026.

Achat de terrains, parcelles 872 et ZC31

Le conseil accepte l'achat des parcelles 872 et ZC31 au prix de 34 €/m² et confie le dossier à l'étude notariale de Clairvaux-les-Lacs.

Achat de la parcelle boisée A455 à Ménétrux-en-Joux

Le conseil décide d'acquérir la parcelle boisée A455 « dans le bois du Toreau » à Ménétrux-en-Joux pour 1 300 € par acte administratif, et désigne le 1er adjoint pour signer les pièces.