Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Rives a décidé

85 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 2 du conseil municipal, 83 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: 3 736,40 €dans 9 décisions, hors budgets et comptes annuels
Votes: 0 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 1er juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Voirie et circulation55 décisions sur 85

Fig. 1. Les 85 décisions publiées depuis juillet 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 84 décisions

vers 2026Arrêté du mairecirculation

Réserve cinq places de stationnement du parking Libération aux livraisons des commerces, pendant les travaux de la rue de la République, du 27/05/2026 au 12/07/2026.

Parking Libération, cinq places longeant l'avenue Jean Jaurès

Ce que la mairie de Rives a décidé

Juillet 2026 84 décisions

Réserve cinq places de stationnement du parking Libération aux livraisons des commerces, pendant les travaux de la rue de la République, du 27/05/2026 au 12/07/2026.

Réglementation temporaire du stationnement avenue Jean Moulin : réservation des places SNCF devant la gare au profit de l'entreprise SCHINDLER pour un chantier de mise aux normes d'accessibilité par ascenseurs, du 6 juillet au 9 octobre 2026.

Réglementation temporaire de la circulation rue Bayard du 26/10/2026 au 27/11/2026, de 8h à 17h, pour les travaux de raccordement ENEDIS réalisés par l'entreprise CHEVAL ENERGIES DROME. Circulation et stationnement interdits sauf riverains et secours.

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Châteaubourg/La Poype, du 13/07/2026 au 13/08/2026, pour travaux de terrassement réalisés par l'entreprise CIRCET POW003. Circulation alternée manuelle, stationnement interdit.

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux de dépose de câbles par l'entreprise CONSTRUCTEL pour le compte d'Orange, sur plusieurs voies de Rives, du 01/09/2026 au 09/10/2026 : alternat par feux, stationnement interdit, vitesse limitée à 30 km/h.

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de tirage de câbles et raccordements, deux jours entre le 16 et le 25 septembre 2026, avec circulation alternée à cinq points de la commune.

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Route de Colombe les 9 et 10 juillet 2026 pour réparer une fuite sur conduite d'eau potable, avec alternat par feux tricolores et interdiction de stationner aux abords.

Réglementation temporaire de la circulation avenue Georges Rigny et rue du Levatel le 14 octobre 2026, pour un chantier mobile de carottage de diagnostic amiante des voiries, réalisé par l'entreprise EURL SANJAMES APTE IMMO pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais.

Réglementation temporaire de la circulation : interdiction de circuler et de stationner rue du 8 mai 1945 et accès parking Libération pour travaux d'enrobés par l'entreprise COLAS, du 28 au 29 juillet 2026.

Refus du permis de construire modificatif pour une maison individuelle à La Buisse : le mur de soutènement prévu en limite Sud-Est n'est pas justifié par un impératif technique, contrairement à l'article UC 11.4 du PLU.

Prorogation jusqu'au 5 octobre 2026 de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Georges Sand, le temps des travaux de réparation d'une fuite d'eau par l'entreprise CARE TP.

Prorogation jusqu'au 20 juillet 2026 de la circulation alternée par feux tricolores et de l'interdiction de stationner, Route du Levatel, pour le remplacement d'un poteau incendie par l'entreprise CARE TP.

Prorogation jusqu'au 17 juillet 2026 de l'occupation du domaine public par l'entreprise SAS SCOLARI pour travaux de toiture au 48 rue de la Liberté, avec circulation à double sens et stationnement interdit.

Modifie les dates d'occupation du domaine public de l'arrêté 2026_538 : l'entreprise OPH installe un échafaudage de 12 mètres linéaires au 131 rue de la République du 10 au 17 septembre 2026. Redevance de 93,60 euros acquittée.

Le maire suspend le contrôle de la zone bleue et orange dans douze voies et parkings de la commune du 14 juillet au 29 août 2026.

Le maire réglemente temporairement le stationnement d'une place rue de la République à Rives, le samedi 17 octobre 2026 de 10h à 18h, pour un déménagement, moyennant une redevance de 11 euros.

Le maire réglemente temporairement la circulation rue du Vercors, du 20 au 31 juillet 2026, pour des travaux de branchement d'eaux usées et d'eau potable réalisés par l'entreprise GARNIER TP dans le cadre de l'opération « Le Colibri ».

Le maire réglemente temporairement la circulation rue du Grand François, du 17 juin au 3 juillet 2026, pour des travaux de raccordement d'eau potable réalisés par l'entreprise SESA AGENCE GIROUD GARAMPON. Alternat possible.

Le maire réglemente temporairement la circulation rue Taillefer pour des travaux de pose de lignes électriques basse tension, du 29 juin au 31 juillet 2026, avec alternat possible et signalisation à la charge de l'entreprise.

Le maire réglemente temporairement la circulation rue Bayard du 17 au 30 octobre 2026 pour permettre à la SAS SECA d'effectuer des travaux de détection de réseaux pour Enedis, avec alternat si nécessaire.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue du Plan, du 247 au 315, pour des travaux de tirage de câble par l'entreprise CONSTRUCTEL le 8 ou le 21 septembre 2026 : circulation alternée par feux, stationnement et dépassement interdits.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue du 8 Mai 1945 et au Passage des Pompiers à l'occasion de la cérémonie du 13 juillet 2026, avec fermeture de la rue pendant les festivités.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue du 08 Mai 1945 et place Libération, autour de la Poste, le mercredi 26 août 2026 pour les festivités.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue George Sand du 16 au 28 septembre 2026, pour des travaux de réparation d'une fuite sur le réseau d'eau réalisés par la SAS CARE TP.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement route de Châteaubourg du 9 au 27 novembre 2026 pour des travaux de remplacement de poteaux, avec alternat, interdiction de stationner et limitation à 30 km/h.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement route de Charnècles pour des travaux d'extension basse tension réalisés par l'entreprise CIRCET, du 20 juillet au 21 août 2026, avec alternat par feux tricolores et interdiction de stationner.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement route Montgolfier les 9 et 10 juillet 2026 pour des travaux de réparation de fuite sur conduite d'eau potable, réalisés par la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement place Saint Vallier et impasse Alfred Buttin pour des travaux de raccordement de câbles HTA par l'entreprise SERPOLLET DAUPHINE, du 1er au 2 juillet 2026.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement dans plusieurs rues de Rives pendant le Festival des Outres Mers les 12 et 13 juin 2026, avec accès limité pour riverains, personnes à mobilité réduite et école.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Jaurès, aux numéros 32, 59 et 65, pendant deux jours de travaux de réparation de conduite télécom pour Orange, réalisés par l'entreprise ELECTRON TP.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Jaurès du 6 au 10 novembre 2026 pour des travaux de tirage de fibre optique, avec alternat par feux tricolores.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement Place Libération pour les festivités du 13 juillet 2026. Cet arrêté annule et remplace l'arrêté 2026_332 suite à l'annulation du feu d'artifice.

Le maire réglemente temporairement la circulation avenue Jean Jaurès le 2 juillet 2026 pour permettre la réparation d'une fuite sur le réseau d'eau potable, avec alternat possible.

Le maire réglemente la fête foraine du 11 au 14 juillet 2026 place de la Libération : installation, sécurité, horaires, accès, propreté, bruit et animaux.

Le maire réglemente la circulation et le stationnement, du 19 juin 2026 à 17h au 20 juin à 2h, rue de la République, montée Valfray, place Xavier Brochier et passage des Pompiers, pour la fête de la musique, avec déviations.

Le maire lève les restrictions de circulation liées aux travaux du centre-ville : réouverture des rues de la République, Alfred Buttin, Jean Jaurès, du 8 mai 1945 et du parking Libération, et rétablissement de la rampe du parking Valfray à compter du 29/07/2026.

Le maire autorise temporairement une entreprise de maçonnerie à stationner une nacelle sur le parvis de l'église pour des travaux, du 24/09/2026 au 07/10/2026, avec interruption possible en cas de cérémonie.

Le maire autorise le service VAC à occuper le stade Charvet et son parking pour le Forum des associations le 5 septembre 2026, avec interdiction de circuler dans le stade de 14h à 18h.

Le maire autorise le Sou des Ecoles Laïques de Rives à occuper le parking de la piscine pour un pucier, du 17 au 18 octobre 2026, sous la responsabilité de l'association.

Le maire autorise la MJC de Rives à occuper le parc de l'Orgère pour Lez'Arts de Rue le 12 septembre 2026 et interdit la circulation et le stationnement des véhicules de 8h à 21h, sauf exceptions.

Le maire autorise la Compagnie des Archers de Rives à occuper temporairement l'Espace Naturel de la Fure, le parcours santé, la piste d'athlétisme et le terrain de football pour une compétition de tir à l'arc, du 27 au 28 juin 2026, et interdit la divagation des chiens.

Le maire autorise la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais à réaliser des travaux de réparation sur le réseau d'assainissement au 205 avenue Jean Jaurès, avec circulation alternée par feux tricolores et stationnement interdit aux abords.

Le maire autorise l'entreprise SAS CARE TP à effectuer des livraisons à contre-sens sur une partie à sens unique de la rue de la République, du 27/05/2026 au 12/07/2026, pour un chantier de raccordement d'eaux pluviales et usées, avec présence d'un signaleur.

Le maire autorise l'entreprise OZ CONCEPT à occuper la rue de l'Hôpital pour poser un échafaudage de 50 mètres linéaires, du 18/08/2026 au 18/09/2026, pour le ravalement de l'école Sainte-Geneviève, moyennant une redevance de 1 350 euros.

Le maire autorise l'entreprise ERT TECHNOLOGIES à occuper le domaine public pendant un an pour des travaux de conformité du réseau fibre optique FTTH pour le compte d'Isère Fibre, avec prescriptions de sécurité et de circulation.

Le maire autorise l'entreprise CONSTRUCTEL à réaliser des travaux de tirage et de raccordement de câbles fibre optique sur trois adresses, un jour entre le 27 juillet et le 11 août 2026, avec circulation alternée par feux tricolores.

Le maire autorise l'association Rives Sports Football à ouvrir un débit de boissons temporaire du 5 au 6 juin 2026, limité aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.

Le maire autorise l'association Rives Sport Football à occuper le stade Charvet pour la Journée Nationale U8/U9 le samedi 6 juin 2026, de 9h00 à 22h00, sous sa seule responsabilité.

Le maire autorise l'Union Cycliste Rivoise à occuper le stade du Levatel (salle de réception et bar) et le parking devant son entrée, le 10 septembre 2026 de 8h à 18h, pour une randonnée cyclo, avec règles particulières pour les piétons.

Le maire autorise l'Amicale du Bourg Bouillon à occuper le terrain de pétanque et l'espace devant son local sur le parking des anciens abattoirs, le dimanche 28 juin 2026 de 9h à 18h, pour un repas avec concours de pétanque.

Le conseil municipal de Rives adopte une série de 25 délibérations couvrant commerces, urbanisme, finances, tarifs, ressources humaines et sujets divers, et prend acte de deux points.

Le Département de l'Isère réglemente la circulation sur la RD50F à Apprieu et Rives, du 29/07/2026 au 14/08/2026, de 8h à 18h, par alternat de circulation pour permettre le remplacement d'un support de télécommunications par Orange.

La commune accorde à la SCCV Rives de Gaulle un permis de construire modificatif pour 88 logements collectifs et locaux d'activités, avenue Charles de Gaulle, avec modification du stationnement.

La commune accorde un permis de construire modificatif à IMMALDI ET COMPAGNIE pour un terrain rue Louis Neel : agrandissement d'une zone technique, escalier en quai de chargement, clôture du bassin de rétention, baie de désenfumage. Prescriptions initiales maintenues.

La commune accorde un permis de construire avec prescriptions pour la rénovation de trois logements et la création d'un logement au 528 avenue Charles de Gaulle, sous réserve des observations du service Cycle de l'eau.

Interdiction temporaire de la circulation rue du 8 Mai 1945, entre la rue Janin Coste et l'entrée du parking de la Libération, le 18 juin 2026 de 10h à 11h30, pour la commémoration de l'appel du 18 juin 1940.

Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Passage des Ateliers à Rives pendant une demi-journée entre le 26 et le 30 octobre 2026, pour des travaux de branchement ENEDIS réalisés par l'entreprise SOBECA TULLINS, avec mise en fourrière des véhicules en infraction.

Interdiction de stationner et de circuler sur le parking Libération le 13 juillet 2026, de 14h00 à minuit, pour les festivités. Remplace l'arrêté n°2026_446.

Interdiction de circulation sur la rampe d'accès reliant le parking Xavier Brochier au parking Valfray, du 21/09/2026 au 16/10/2026, pour permettre des travaux sur le réseau d'eaux usées par l'entreprise SAS CARE TP. Déviation et mise en fourrière des véhicules en infraction.

Autorise un commerçant à installer un étal de 10 mètres linéaires sur des places de stationnement lors de la fête de la musique du 19 juin 2026, avec redevance de 30 euros.

Autorise un commerçant ambulant à installer un foodtruck sous les Halles le samedi 31 octobre 2026, moyennant une redevance de 13 euros par jour (emplacement et électricité).

Autorise le Sou des Écoles Laïques de Rives à ouvrir un débit de boissons temporaire au gymnase municipal, lors d'un pucier les 17 et 18 octobre 2026, limité aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.

Autorise la médiathèque Albert Camus à occuper le devant du 110 rue du 8 mai 1945 pour une vente de livres déclassés, le 26 septembre 2024 de 8h30 à 12h30.

Autorise la Commune Libre du Mollard à tenir un débit de boissons temporaire lors d'une kermesse le 14 juillet 2026, de 11h à 19h, rue de la Treille, avec vente limitée aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.

Autorise la Commune Libre du Mollard à occuper la rue de la Treille pour une kermesse le 14 juillet 2026, avec interdiction de circulation et de stationnement de 7h30 à 20h00.

Autorise l'entreprise SG Constructions à occuper le domaine public rue de la République (échafaudage, grue, stationnement réservé) du 19 octobre au 8 novembre 2026, moyennant une redevance totale de 924,80 euros.

Autorise l'entreprise SAS SCOLARI à occuper le domaine public pour installer une grue au 48 rue de la Liberté du 24/06/2026 au 08/07/2026, avec stationnement interdit et circulation adaptée. Redevance de 469 euros.

Autorise l'entreprise MARTINS FACADES à occuper le domaine public pour un échafaudage de 20 mètres au 66 rue de la République, du 25/06/2026 au 03/07/2026, avec circulation et redevance de 332 euros.

Autorise l'association Rives Sports Football à ouvrir un débit de boissons temporaire pendant le Festival des outres mers, du 12 au 14 juin 2026, avec vente limitée aux boissons sans alcool et faiblement alcoolisées, fermeture à minuit et demi.

Autorise l'association Rives Sport Football à ouvrir un débit de boissons temporaire au stade Charvet, le 5 septembre 2026 de 9h à 19h, lors du forum des associations, pour la vente de boissons des groupes 1 et 3 uniquement.

Autorise l'association OS AMIGOS EMIGRANTES à ouvrir un débit de boissons temporaire au gymnase municipal pour son festival folklorique du 6 au 8 novembre, limité aux boissons sans alcool et fermentées non distillées.

Autorise l'Union Cycliste Rivoise à occuper le stade Serge Vollerin, le chemin de la Croix St Roch et des champs près de la table d'orientation pour un cyclo-cross le 11 octobre 2026, de 9h à 17h, avec règles particulières pour les piétons.

Autorise l'Amicale San-Marinaise des Alpes à ouvrir un débit de boissons temporaire lors d'une soirée dansante le 7 novembre, salle F. Mitterrand, de 19h à 24h, limité aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.

Autorise l'APEL de l'école Ste Geneviève à ouvrir un débit de boissons temporaire lors de la kermesse de l'école le 28 juin 2026, de 11h à 23h, limité aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.

Autorise l'ACCA Rives à ouvrir un débit de boissons temporaire pour un ball trap à l'ancienne carrière Ascole, du 26 au 27 juin 2026, avec vente limitée aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées, jusqu'à minuit et demi.

Autorisation accordée à un commerce ambulant de restauration italienne de stationner sur le domaine public place de la Libération les vendredis, samedis et dimanches, moyennant une redevance de 513 euros pour 2026, électricité comprise.

Autorisation accordée à la boulangerie Mange Quignon d'occuper le domaine public devant son commerce le 17/10/2026, de 10h30 à 11h30, pour un évènement avec musique et cours de sport, sous conditions de sécurité des piétons et d'accès.

Autorisation accordée à l'association des parents d'élèves de l'école Libération d'ouvrir un débit de boissons temporaire lors de la fête de l'école le 27 juin 2026, de 10h à 15h, limité aux boissons sans alcool et aux boissons fermentées non distillées.