Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Bévenais a décidé

15 décisions publiées par la commune entre le 17 février 2025 et le 23 septembre 2026 : 15 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: 1 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
Votes: 6 sur 9 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 23 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets12 décisions sur 15

Fig. 1. Les 15 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

23 septembre 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie de Bévenais a décidé

Septembre 2026 1 décision

Liste des délibérations de la séance du 22 septembre 2026 : tarifs de location de la salle Bièvre, nouvelles mutuelle et assurance statutaire du personnel au 1er janvier 2027, bail rural pour parcelles communales en friche.

Juillet 2026 1 décision

Le conseil municipal de Bévenais adopte le règlement intérieur du conseil, approuve des conventions avec la CCBE pour le circuit de sentiers, et désigne un correspondant défense. Tous les points sont votés à l'unanimité.

Juin 2026 1 décision

Liste des trois délibérations de la séance : projet d'infiltration du Barbaillon avec acquisition de la parcelle AH27 à l'euro symbolique ; conventions de partenariat avec la mutuelle communale ; désignation de délégués intercommunaux.

Mai 2026 1 décision

Le conseil municipal de Bévenais désigne ses délégués à Territoire Energie Isère, les membres de la commission d'appel d'offres et de la commission communale des impôts directs, et approuve une convention d'occupation du domaine public avec l'API pour une supérette de village.

Mars 2026 3 décisions

Le conseil municipal se prononce sur le projet d'installation d'une épicerie de type « supérette des villages » sur la commune, via une demande d'autorisation.

Le conseil municipal de Bévenais, réuni le 20 mars 2026, liste ses délibérations : élection du maire et des adjoints, nombre d'adjoints, indemnités des élus et délégation de pouvoirs au maire.

Le conseil municipal de Bévenais adopte une motion sur la distribution d'électricité, fixe le tarif des repas de cantine au 1er septembre 2026, et approuve les comptes, affectations de résultats, taux d'impôts et budgets 2026 de la commune et du budget OAP Centre Bourg.

Décembre 2025 1 décision

Octobre 2025 1 décision

Le conseil municipal liste quatre délibérations votées à l'unanimité : convention d'entretien des saignées avec La Frette et Longechenal, participation financière à la classe ULIS de Rives, et mises à jour du régime des IHTS et des astreintes du personnel.

Juillet 2025 1 décision

Séance du conseil municipal de Bévenais du 3 juillet 2025 : cessions de terrains à l'euro symbolique, avis sur le PLUi intercommunal et reprise de concessions abandonnées au cimetière, tous adoptés à l'unanimité.

Mai 2025 1 décision

Le conseil municipal de Bévenais examine la liste de ses délibérations du 12 mai 2025 : répartition des sièges de la CCBE pour 2026-2032 (adoptée à l'unanimité) et avis sur l'extension du périmètre de protection de la Réserve Naturelle de l'étang du Grand-Lemps.

Avril 2025 2 décisions

Le conseil municipal décide de la vente de terrains viabilisés du lotissement « Les Cressonnières », dans le cadre de l'OAP Centre Bourg.

Le conseil municipal vote le budget 2025 du lotissement « OAP Centre Bourg », approuve la convention Rezo Pouce avec la communauté de communes et fixe le tarif des repas de cantine scolaire applicable au 1er septembre 2025.

Mars 2025 1 décision

Le conseil municipal de Bévenais, réuni le 27 mars 2025, liste ses délibérations : travaux d'énergie sur le lotissement des Cressonnières et au poste Église, mandats au centre de gestion, budgets et comptes 2024, taux des taxes 2025. Une demande de subventions de voirie est retirée.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal liste trois délibérations de sa séance du 13 février 2025 : fixation du prix de vente de terrains viabilisés, incorporation de biens sans maître, et demande de subventions pour le plan de mise en sécurité de l'école. Toutes adoptées à l'unanimité.

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