Conseil municipalculture
Renouvellement du classement de l'Office du tourisme de Mauguio Carnon en catégorie 1
Le conseil municipal renouvelle le classement de l'Office du tourisme de Mauguio Carnon en catégorie 1.
Document officielRegistre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Mauguio a décidé
93 décisions publiées par la commune entre le 24 février 2025 et le 24 septembre 2026 : 93 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 20 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 3 sur 5 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 24 septembre 202624 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets23 décisions sur 93
Septembre 2026 24 décisions
Conseil municipaldivers
Motion de soutien pour conserver les horaires d'ouverture du bureau de poste de Carnon plage
Le conseil municipal adopte une motion pour demander le maintien des horaires d'ouverture du bureau de poste de Carnon-Plage.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mise à disposition partielle de personnels auprès du C.C.A.S.
Le conseil municipal autorise la mise à disposition partielle de personnels auprès du centre communal d'action sociale.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mandat spécial aux élus : Congrès des Maires 2026
Le conseil municipal accorde un mandat spécial aux élus participant au Congrès des Maires 2026.
Document officielConseil municipaleau et assainissement
Désignation d'un représentant au sein de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin versant de l'étang de l'Or
Le conseil municipal désigne un représentant au sein de la commission locale de l'eau du SAGE de l'étang de l'Or.
Document officielConseil municipalsécurité
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Le conseil municipal désigne un correspondant incendie et secours.
Document officielConseil municipalfinances
Décision modificative n°1 au budget principal de la commune 2026
Le conseil municipal adopte une décision modificative au budget principal 2026 de la commune.
Document officielConseil municipalfinances
Décision modificative n° 1 au budget annexe du Port de Carnon 2026
Le conseil municipal adopte une décision modificative au budget annexe du Port de Carnon 2026.
Document officielConseil municipalfinances
Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2026 de la Commune
Le conseil municipal admet en non-valeur et constate l'extinction de créances de la commune pour 2026.
Document officielConseil municipalpersonnel
Complément à la délibération n°161 du 7 octobre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP
Le conseil municipal complète sa délibération de 2019 instaurant le régime indemnitaire RIFSEEP.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution d'une subvention à l'Association des Maires de France suite aux incendies en Gironde
Le conseil municipal attribue une subvention à l'Association des Maires de France pour les incendies en Gironde.
Document officielConseil municipaldivers
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Le conseil municipal approuve son règlement intérieur, annexé à la délibération.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Approbation du projet du pacte de gouvernance du Pays de l'Or Agglomération
Le conseil municipal prend acte du projet de pacte de gouvernance de l'agglomération du Pays de l'Or.
Document officielConseil municipalcommerce
Approbation du partenariat entreprise Eté Indien 2026
Le conseil municipal approuve un partenariat avec l'entreprise Eté Indien pour 2026.
Document officielConseil municipalsport
Approbation du partenariat AMSPORT 2026 2027
Le conseil municipal approuve le partenariat AMSPORT pour les saisons 2026-2027.
Document officielConseil municipalvoirie
Approbation de la dénomination de voie "Chemin un particulier"
Le conseil municipal approuve la dénomination d'une voie intitulée « Chemin un particulier ».
Document officielConseil municipalenvironnement
Approbation de la convention pour la capture des chats errants en vue de la stérilisation et l'identification avec l'association "Chat Gratouille"
Le conseil municipal approuve une convention avec l'association Chat Gratouille pour la capture, stérilisation et identification des chats errants.
Document officielConseil municipalenvironnement
Approbation de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages avec La Fondation 30 Millions d'Amis
Le conseil municipal approuve une convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'identification des chats libres.
Document officielConseil municipalfoncier
Approbation de la convention de servitude avec la société ENEDIS - Parcelle BK 350 Réseau électrique
Le conseil municipal approuve une convention de servitude avec ENEDIS pour un réseau électrique sur la parcelle BK 350.
Document officielConseil municipalculture
Approbation de la convention de partenariat "Les Printanières et les Automnales du Pays de l'Or"
Le conseil municipal approuve une convention de partenariat pour les événements « Les Printanières et les Automnales du Pays de l'Or ».
Document officielConseil municipaldéchets
Approbation de la convention de mutualisation avec le Pays de l'Or Agglomération de la collecte des corbeilles de propreté urbaine du Port de Carnon
Le conseil municipal approuve une convention confiant à l'agglomération la collecte des corbeilles de propreté du Port de Carnon.
Document officielConseil municipalsécurité
Approbation de la convention de coordination entre les polices municipales de Mauguio Carnon et La Grande-Motte et les forces de sécurité de l'État
Le conseil municipal approuve une convention de coordination entre les polices municipales de Mauguio Carnon et La Grande-Motte et les forces de sécurité de l'État.
Document officielConseil municipalpersonnel
Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l'Hérault
Le conseil municipal adhère au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l'Hérault.
Document officielConseil municipalpersonnel
Adhésion au collège de référents déontologues du CFMEL
Le conseil municipal adhère au collège de référents déontologues du Centre de formation des élus locaux.
Document officielJuillet 2026 11 décisions
Conseil municipaltarifs
Stationnement : réexamen des pièces justificatives (taxe foncière, avis d'imposition)
Le justificatif de domicile de moins de six mois suffit désormais. La différenciation résidents principaux et secondaires est supprimée. Un travail de fond sur les justificatifs, dans le respect du RGPD, sera engagé.
Document officielConseil municipaltarifs
Institution d'une redevance de stationnement et réforme des modalités des barèmes tarifaires (voirie et parkings)
Mise en place d'une première phase de refonte du stationnement : gratuité du parking du centre, deux premières heures gratuites en zone verte, tarif unique d'abonnement à 20 € par véhicule et par an, élargissement des bénéficiaires, gratuité pour aidants et professionnels de santé, saisonnalité du 1er mai au 30 septembre et plage horaire de 9h à 19h. Une deuxième phase d'ajustements est prévue après la mise en place d'un comité économique et citoyen.
Document officielConseil municipalsocial
Fixation et désignation des délégués au CCAS
Le conseil municipal fixe et désigne ses délégués au centre communal d'action sociale.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation du secrétaire de séance
Le conseil municipal désigne un secrétaire de séance conformément à l'article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Document officielConseil municipalsécurité
Désignation du correspondant Sécurité Routière
Le conseil municipal désigne un correspondant Sécurité Routière.
Document officielConseil municipalsécurité
Désignation du correspondant Défense
Le conseil municipal désigne un correspondant Défense.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Désignation des délégués au conseil d'administration de la SPL L'OR AMENAGEMENT et du représentant de la commune à l'assemblée générale
Le conseil municipal désigne ses délégués au conseil d'administration de la SPL L'OR AMENAGEMENT et son représentant à l'assemblée générale.
Document officielConseil municipaltarifs
Convention de mandat confiée à Easy Park pour l'encaissement de la redevance de stationnement payée par téléphone mobile
La commune confie à la société Easy Park l'encaissement de la redevance de stationnement payée par téléphone mobile, par convention de mandat.
Document officielConseil municipaldivers
Constitution des commissions municipales
Le conseil municipal procède à l'élection ou à la désignation de ses représentants au sein de plusieurs commissions municipales ; d'autres désignations sont prévues lors des prochaines séances.
Document officielConseil municipaldivers
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Le procès-verbal du dernier conseil municipal est approuvé.
Document officielConseil municipaldivers
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent
Le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance précédente, après une remarque d'un conseiller sur la retranscription des interventions du public, dont la vérification est demandée au service.
Document officielJuin 2026 33 décisions
Conseil municipalpersonnel
Retrait des fonctions de Directrice générale de la régie du Port de Carnon
La commune retire les fonctions de directrice générale de la régie du port de Carnon.
Document officielConseil municipalénergie
Renouvellement du transfert de la compétence maîtrise d'ouvrage et maintenance des infrastructures de charge pour véhicules électriques à Hérault Énergies
La commune renouvelle le transfert à Hérault Énergies de la maîtrise d'ouvrage et de la maintenance des bornes de recharge pour véhicules électriques.
Document officielConseil municipalpersonnel
Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de l'Hérault
La commune renouvelle son adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de l'Hérault.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modification du tableau des effectifs
La commune modifie son tableau des effectifs.
Document officielConseil municipalfinances
Modification du Règlement Budgétaire et Financier
La commune modifie son règlement budgétaire et financier.
Document officielConseil municipalpersonnel
Modalités de recrutement et de rémunération des agents vacataires assurant les études surveillées
La commune fixe les modalités de recrutement et de rémunération des agents vacataires des études surveillées.
Document officielConseil municipaldivers
Mandat spécial aux élus : déplacement à Boves (Italie)
La commune accorde un mandat spécial aux élus pour un déplacement à Boves en Italie.
Document officielConseil municipalénergie
Implantation d'IRVE sur le territoire du Pays de l'Or : convention de groupement de commandes
La commune adopte une convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération pour l'implantation de bornes de recharge électrique.
Document officielConseil municipaltarifs
Fixation des montants 2027 de la taxe locale sur la publicité extérieure
La commune fixe les montants 2027 de la taxe locale sur la publicité extérieure.
Document officielConseil municipalcommerce
Exonération partielle des droits de place - conditions météorologiques exceptionnelles
La commune accorde une exonération partielle des droits de place en raison des conditions météorologiques exceptionnelles.
Document officielConseil municipalpersonnel
Emploi d'un apprenti
La commune décide le recrutement d'un apprenti.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Désignation des représentants de la Commune à l'Union des Villes Portuaires d'Occitanie (UVPO)
La commune désigne ses représentants à l'Union des Villes Portuaires d'Occitanie.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation des membres associés au Conseil d'exploitation du Port de Carnon
La commune désigne les membres associés au conseil d'exploitation du port de Carnon.
Document officielConseil municipaleau et assainissement
Désignation d'un représentant aux Assemblées de BRL
La commune désigne un représentant aux assemblées de BRL.
Document officielConseil municipalsécurité
Convention de mutualisation entre les polices municipales de La Grande-Motte, Candillargues et Mauguio-Carnon
La commune adopte une convention de mutualisation de sa police municipale avec La Grande-Motte et Candillargues.
Document officielConseil municipaldivers
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2025
Le conseil prend acte du rapport d'activité 2025 de la commission consultative des services publics locaux.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution d'une subvention à l'association Pichoto Camargo dans le cadre du jumelage avec la ville de Lorca
La commune attribue une subvention à l'association Pichoto Camargo pour le jumelage avec Lorca.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Et tant d'art !
La commune attribue une subvention exceptionnelle à l'association Et tant d'art !
Document officielConseil municipalfinances
Approbation du budget primitif 2026 de l'EPIC Office du Tourisme
La commune approuve le budget primitif 2026 de l'office du tourisme.
Document officielConseil municipalfinances
Approbation du Compte Financier Unique 2025 du Budget principal de la Commune
La commune approuve le compte financier unique 2025 de son budget principal.
Document officielConseil municipalculture
Approbation des conventions de partenariat pour les manifestations 2026 « Les associations font leur rentrée » et « Carnon Wingfoil Event »
La commune approuve les conventions de partenariat pour deux manifestations 2026.
Document officielConseil municipalculture
Approbation de la convention de partenariat avec Intermarché pour la 37e édition de la Romeria del Encuentro
La commune approuve une convention de partenariat avec Intermarché pour la Romeria del Encuentro.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Ajustement de l'évaluation des transferts de charges « compétences mission d'accueil du jeune enfant » révision libre de l'attribution de compensation
La commune ajuste l'évaluation des charges transférées liées à la mission d'accueil du jeune enfant et révise librement l'attribution de compensation.
Document officielConseil municipalfinances
Affectation définitive du résultat 2025 du Budget principal de la Commune
La commune affecte définitivement le résultat 2025 de son budget principal.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
La commune adopte le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres.
Document officielConseil municipalélections
Élection des délégués et suppléants (élections sénatoriales) – proclamation des résultats
Le conseil proclame les résultats de l'élection des suppléants. Huit suppléants sont élus pour la liste majoritaire et un pour la liste « Pour vous pour demain ». Le point est clos.
Document officielConseil municipaldivers
Questions diverses : date du prochain conseil municipal et véhicules communaux
Le prochain conseil municipal est fixé au 29 juin à 18h. Les véhicules municipaux ne sont pas pucés, une réflexion sur leur suivi est en cours.
Document officielConseil municipaldivers
Puçage des véhicules communaux
Les véhicules municipaux ne sont pas pucés. Une réflexion est en cours sur leur suivi. Le véhicule aperçu sur la route du Pertus appartenait à une association communale en déplacement sportif.
Document officielConseil municipalélections
Désignation des suppléants pour les élections sénatoriales (résultats proclamés)
Le conseil proclame les résultats de l'élection des suppléants aux élections sénatoriales. Huit suppléants sont élus pour la liste majoritaire et un pour la liste Pour vous pour demain.
Document officielConseil municipalélections
Désignation des délégués suppléants pour l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026
Le conseil municipal procède par scrutin secret à l'élection des neuf délégués suppléants du collège électoral sénatorial, à la proportionnelle au plus fort reste. Deux listes sont en présence.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation d'un secrétaire de séance
Le conseil municipal désigne un secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du CGCT.
Document officielConseil municipaldivers
Date du prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal est fixé au 29 juin à 18h.
Document officielConseil municipaldivers
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai
Le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance précédente du 5 mai.
Document officielMai 2026 20 décisions
Conseil municipalassociations
Renouvellement du comité consultatif « CAnVA - Comité d'Animation de la Vie Associative »
Le conseil municipal renouvelle le comité consultatif CAnVA d'animation de la vie associative.
Document officielConseil municipaldivers
Election des représentants de la commune au Comité Directeur de l'Office de Tourisme (EPIC)
Le conseil municipal élit ses représentants au comité directeur de l'Office de Tourisme.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Election des membres de la Commission d'Appels d'Offres
Le conseil municipal élit les membres de la Commission d'Appels d'Offres.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Election des délégués à la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
Le conseil municipal élit les délégués à la Commission de Délégation des Services Publics.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation du délégué à l'association des communes maritimes d'Occitanie Pyrénées Méditerranée Roussillon
Le conseil municipal désigne son délégué à l'association des communes maritimes d'Occitanie.
Document officielConseil municipalénergie
Désignation du délégué au comité syndical d'Hérault Energies
Le conseil municipal désigne son délégué au comité syndical d'Hérault Energies.
Document officielConseil municipalfinances
Désignation des membres à la Commission de contrôle financier
Le conseil municipal désigne les membres de la Commission de contrôle financier.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière du Port de Carnon
Le conseil municipal désigne les membres du conseil d'exploitation de la régie du Port de Carnon.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation des délégués à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Le conseil municipal désigne ses délégués à la Commission consultative des services publics locaux.
Document officielConseil municipaldivers
Désignation des délégués à l'association des stations balnéaires
Le conseil municipal désigne ses délégués à l'association des stations balnéaires.
Document officielConseil municipalécole
Désignation des délégués au conseil d'administration du Collège de l'Etang de l'Or
Le conseil municipal désigne ses délégués au conseil d'administration du Collège de l'Etang de l'Or.
Document officielConseil municipalenvironnement
Désignation des délégués au Syndicat mixte développement de la pêche et protection des zones marines dans le golfe d'Aigues-Mortes
Le conseil municipal désigne ses délégués au syndicat mixte de la pêche et de protection des zones marines du golfe d'Aigues-Mortes.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Désignation des délégués au SIVOM des Communes Littorales de la Baie d'Aigues-Mortes
Le conseil municipal désigne ses délégués au SIVOM des communes littorales de la Baie d'Aigues-Mortes.
Document officielConseil municipalculture
Désignation des délégués Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions, coutumes et sites camarguais
Le conseil municipal désigne ses délégués au syndicat intercommunal de protection des traditions et sites camarguais.
Document officielConseil municipalurbanisme
Désignation d'un représentant au GIE L'Or Aménagement
Le conseil municipal désigne son représentant au GIE L'Or Aménagement.
Document officielConseil municipalculture
Désignation d'un délégué à l'Union des Villes Taurines de France (UVTF)
Le conseil municipal désigne son délégué à l'Union des Villes Taurines de France.
Document officielConseil municipalpersonnel
Délibération portant autorisation de recrutement d'un collaborateur de cabinet
Le conseil municipal autorise le recrutement d'un collaborateur de cabinet du maire.
Document officielConseil municipalpersonnel
Délibération instituant un Conseil Social Territorial Commun, maintenant le paritarisme, fixant le nombre de représentants du personnel et de la collectivité et recueillant l'avis des représentants de la collectivité
Le conseil municipal institue un Conseil social territorial commun, fixe le nombre de représentants du personnel et de la collectivité et recueille leur avis.
Document officielConseil municipaldivers
Constitution des commissions municipales
Le conseil municipal constitue les commissions municipales.
Document officielConseil municipaldivers
Constitution d'une commission communale pour l'accessibilité et désignation de ses membres issus du conseil municipal
Le conseil municipal crée la commission communale pour l'accessibilité et désigne ses membres issus du conseil.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationélections
Le conseil fixe le nombre d’adjoints, élit les adjoints, délègue des attributions au maire, fixe les indemnités des élus et les majore.
Document officielConseil municipalélections
Installation du conseil municipal et élection du maire
Le conseil municipal est installé. Le maire est élu au premier tour à la majorité absolue, avec 24 voix sur 33 suffrages exprimés, puis installé dans ses fonctions.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal prend acte de la liste des délibérations examinées le 6 octobre 2025 : budgets, conventions, marchés, subventions et mandats adoptés ; une désignation est reportée.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal approuve les comptes financiers uniques 2024 et affecte les résultats 2024 au budget de la commune et au budget annexe du Port de Carnon.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal prend acte de la liste des délibérations examinées lors de la séance du 24 février 2025, toutes indiquées comme adoptées.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr