Conseil municipalenvironnement
Élagage des arbres près des fils électriques, chemin des Gondoins
La commune prévoit l'élagage des arbres au contact des fils électriques lors de la campagne 2026.
Document officielRegistre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Gap a décidé
28 décisions publiées par la commune entre le 21 octobre 2026 et le 21 octobre 2026 : 28 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 21 octobre 202628 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation19 décisions sur 28
Octobre 2026 28 décisions
Conseil municipaldivers
Visite de proximité du 9 juillet 2026 : suivi des demandes des habitants
Compte rendu de suivi des demandes formulées lors de la visite de proximité, avec leur état d'avancement. Ce document recense des demandes et leur statut, sans décision de l'assemblée.
Document officielConseil municipalenvironnement
Taille des haies dans le quartier de Parassac
La commune fait tailler les haies du quartier de Parassac et informe le propriétaire concerné.
Document officielConseil municipalvoirie
Surfréquentation des chemins de Charance par trailers et vététistes
La commune prévoit de réglementer les pratiques sportives sur les chemins de Charance pour limiter les ravinements.
Document officielConseil municipalsécurité
Stationnement anarchique au sud du camping Napoléon
La commune traite le stationnement gênant de véhicules sur le chemin situé au sud du camping Napoléon.
Document officielConseil municipalvoirie
Sens interdit à l'intersection RN85 et route de la Descente
Une opposition à la mise en place du sens interdit à l'intersection est enregistrée ; la situation est à examiner.
Document officielConseil municipalvoirie
Rénovation de la route des Farauds
La commune prévoit de combler les trous de la chaussée de la route des Farauds.
Document officielConseil municipalsécurité
Risque incendie secteur Charance-Bayard
La commune examine avec le SDIS les capacités en eau pour la défense incendie du secteur.
Document officielConseil municipalsécurité
Renforcement de la présence policière à Parassac
La commune demande à la Police nationale d'effectuer des contrôles nocturnes dans le quartier de Parassac.
Document officielConseil municipaltransports
Remise en place du toit de l'abribus de Parassac
La commune prévoit de remettre un toit à l'abribus de Parassac, détruit.
Document officielConseil municipalvoirie
Ralentisseurs passage de la Mémoire et rue du Serre du Moulin
La commune étudie l'installation de ralentisseurs sur les voies de délestage, après visite sur place prévue le 28/09.
Document officielConseil municipalvoirie
Passage piéton sur la RN85 à Chauvet
Le passage piéton demandé à Chauvet est à l'étude, subordonné à une réponse de l'État et à une acquisition foncière.
Document officielConseil municipalvoirie
Panneaux de signalisation pour les vélos sur la véloroute
La commune prévoit de placer des panneaux invitant les cyclistes à ralentir avant la ferme Vial.
Document officielConseil municipaltransports
Mise en place de zébras pour l'arrêt de car à Chauvet
La commune prévoit de matérialiser au sol l'arrêt de car de Chauvet par des zébras.
Document officielConseil municipalvoirie
Marquages au sol des voies piétons/vélos sur la route de la Descente
La commune fait refaire les marquages à la peinture des voies piétons et vélos de part et d'autre de la route de la Descente.
Document officielConseil municipaltransports
Horaires des bus quartier de Varsie
Les horaires des bus du quartier de Varsie sont à réétudier, en lien avec le projet de lotissement des Eterlous.
Document officielConseil municipaltransports
Gratuité des bus secteur Montée de Bayard
La gratuité des bus pour les non-scolaires du secteur est à étudier avec la Région ; les scolaires sont déjà pris en charge.
Document officielConseil municipalnumérique
Fibre optique Monnets et Bassets
La commune relance Orange pour résorber l'absence de connexion à la fibre dans les secteurs des Monnets et des Bassets.
Document officielConseil municipalénergie
Enlèvement d'un poteau et baisses de tension chemin du Château d'Eau et Hauteville
La commune prend contact avec Enedis pour retirer un poteau et mettre fin aux baisses de tension.
Document officielConseil municipalenvironnement
Débroussaillage du chemin des Farauds
La commune fait débroussailler le chemin des Farauds jusqu'à la route du col de Gleize.
Document officielConseil municipaldéchets
Distributeur de sacs pour déjections canines, chemin du Château d'Eau
La demande d'installation d'un distributeur de sacs est refusée par le Maire.
Document officielConseil municipalsécurité
Contrôles de police et de vitesse le matin
La police municipale effectue des contrôles tôt le matin, avec contrôles de vitesse.
Document officielConseil municipaldéchets
Container à verre supplémentaire à Chauvet
La commune étudie le positionnement d'un bac à verre supplémentaire à Chauvet.
Document officielConseil municipalvoirie
Chicanes de la route de la Descente
Les chicanes de la route de la Descente seront enlevées chaque hiver, entre décembre et mars.
Document officielConseil municipaldéchets
Bacs à verre et papier aux Gondoins
La commune prévoit d'ajouter des containers à verre et à papier aux Gondoins.
Document officielConseil municipalsécurité
Arbre dangereux près de l'arrêt de bus, route de la Descente
La commune doit contacter le propriétaire d'un grand arbre menaçant l'arrêt de bus, au 15 route de la Descente.
Document officielConseil municipalvoirie
Adressage et certificats d'adressage (Chauvet, Bayard)
La commune renvoie les habitants vers le site adresse.data.gouv.fr pour obtenir leur certificat d'adressage.
Document officielConseil municipalvoirie
Abaissement de la vitesse en bordure de la route de l'Audet
La commune décide de placer des panneaux limitant la vitesse à 30 km/h sur la route de l'Audet, sous le Pré de la Danse.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr