tamairie Marcellaz-AlbanaisHaute-Savoie · 2 058 hab. · 74161

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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Marcellaz-Albanais a décidé

18 décisions publiées par la commune entre le 13 février 2025 et le 14 octobre 2026 : 1 du conseil municipal, 17 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
11 sur 15 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue
14 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Autres sujets14 décisions sur 18
Frise des 18 décisions par domaine, de février 2025 à novembre 2026févr.avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Budget et finances2 décisionsUrbanisme et foncier1 décisionVoirie et circulation1 décisionAutres sujets14 décisions
Fig. 1. Les 18 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Tableau d'affichage des délibérations du 14 octobre 2026 : attribution de lots d'aménagement d'un espace public et d'une halle, création d'un poste de rédacteur avec retrait partiel de la délibération 2026_61, et consultation sur une demande d'enregistrement d'une installation de stockage de déchets inertes à Chavanod.

Vote 3 pour · 2 contre · 14 abstentionsChavanod (74)
Document officiel

Septembre 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Affichage du tableau récapitulatif des délibérations de la séance du 9 septembre 2026 : règlement des salles communales, adhésion Syane, représentants CLECT, création et suppression de postes, subventions FOL et école privée, décision modificative du budget Cap Loisirs.

Vote 18 pour
Document officiel

Juillet 2026 2 décisions

Décision du mairedivers

Tableau des décisions du conseil municipal du 8 juillet 2026 : règlement intérieur, périscolaire, travaux CDAS, bail professionnel, subventions, acquisition gratuite de parcelles pour le domaine public.

Document officiel
Délibérationpatrimoine

Le conseil municipal approuve un règlement modifié d'utilisation des salles communales par les associations, les écoles, le périscolaire et Cap Loisirs, mis à jour selon l'évolution de la fréquentation et du mode de gestion.

Vote à l'unanimitéCentre rural, Aquarium, Dojo, Garderie et Presbytère
Document officiel

Mai 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal adopte un ensemble de délibérations : composition du CCAS, indemnités des élus, délégations au maire, emplois, budget, marchés, subvention à l'école privée, correspondants défense et sécurité routière, convention de voirie, et suspension de l'indexation d'un loyer commercial.

Vote 17 pour · 1 abstention
Document officiel

Avril 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal, réuni le 8 avril 2026, approuve à l'unanimité huit délibérations : délégations au maire, commission d'appel d'offres, CCID, référent déontologue, commissions municipales, représentants au Syane et au CNAS, et autorisation de contrats temporaires.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Mars 2026 2 décisions

Décision du mairedivers

Affichage des décisions de la séance du 20 mars 2026 : élection du maire, détermination du nombre d'adjoints, élection des adjoints, indemnités de fonction des élus. Décisions adoptées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Décision du mairefinances

Tableau récapitulatif de la séance du 5 mars 2026 : dix délibérations, dont l'approbation des comptes financiers 2025, l'affectation des résultats, le vote des taux d'impôts, le budget primitif 2026 et plusieurs subventions. Toutes sont approuvées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Février 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal émet un avis sur le PLUi-HM, adopte les modalités du télétravail pour le personnel communal et affermit les tranches conditionnelles du marché de travaux de l'église.

Vote à l'unanimitééglise
Document officiel

Janvier 2026 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, la participation de la commune à la mise en concurrence du CDG74 pour la convention de participation prévoyance 2027-2032, puis approuve le choix d'un avocat pour un contentieux d'urbanisme.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Décembre 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal tient son affichage des décisions de la séance du 11 décembre 2025 : cinq délibérations sont approuvées à l'unanimité, portant sur le CRACL 2024, quatre postes de recenseurs, deux conventions avec le parquet et l'abrogation d'un sursis à statuer.

Vote à l'unanimitéFaubourg
Document officiel

Novembre 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Le conseil municipal approuve à l'unanimité six délibérations : une décision modificative du budget principal, la fixation de prix de vente de matériel, le tableau des emplois au 1er janvier 2026, deux conventions de déneigement et la constitution de servitudes de passage au profit de la commune.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Octobre 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Tableau d'affichage récapitulant les décisions de la séance du 9 octobre 2025 : délégations au maire pour deux marchés, création d'un emploi non permanent, acquisition de trois parcelles pour la voirie. Toutes adoptées.

Document officiel

Juin 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Affichage du tableau des décisions de la séance du 19 juin 2025 : élection du maire, fixation du nombre d'adjoints et élection des adjoints.

Document officiel

Mai 2025 1 décision

Décision du mairevoirie

Le conseil municipal approuve le programme voirie 2025 et sa demande de subvention, et approuve un échange de terrain au secteur de Joudrain.

Vote à l'unanimitésecteur de Joudrain
Document officiel

Avril 2025 1 décision

Décision du mairefinances

Le conseil municipal du 10 avril 2025 adopte une série de délibérations : tarifs Cap Loisirs, convention ADS, marché de rénovation d'église, comptes 2024, affectation des résultats, taux des taxes, subventions diverses et budgets 2025 (commerce et Cap Loisirs). Le budget principal 2025 est adopté sauf la section investissement chapitre 21.

Vote 16 pour · 1 contre
Document officiel

Mars 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Affichage du tableau récapitulatif des six délibérations de la séance du 13 mars 2025 : don d'une administrée, convention d'archiviste, convention de participation santé, Plan Communal de Sauvegarde, subvention classe verte, autorisation de travaux ERP. Toutes approuvées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Février 2025 1 décision

Décision du mairedivers

Affichage du tableau des décisions de la séance du 13 février 2025 : quatre délibérations (crédits d'investissement, signature d'un contrat, échange de parcelles, projet d'espace public et de cour d'école) approuvées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Haute-Savoie

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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