Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Duingt a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 24 septembre 2025 et le 22 octobre 2026 : 8 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 22 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets7 décisions sur 10
Octobre 2026 1 décision
Juillet 2026 1 décision
Délibérationpatrimoine
Le conseil désigne l'occupant du domaine public pour exploiter le snack-bar « la Petite Fringale » et met à disposition des logements saisonniers.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duingt approuve une série de 13 délibérations : désignation des délégués sénatoriaux, portage foncier du SPAR, coupe forestière, subvention aux Marmottons, conventions de stationnement, mise à disposition d'un local, et acquisitions de parcelles.
Document officielDélibérationélections
Le conseil municipal de Duingt désigne ses délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Séance du 5 juin 2026 affichée en mairie.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duingt approuve une liste de dix délibérations : un recrutement saisonnier, plusieurs mises à disposition gracieuses de locaux à des associations, deux demandes de subvention départementale, une amende pour déjections canines et une adhésion aux achats mutualisés du SYANE.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duingt approuve une convention d'objectifs de 43 000 € avec l'association Les Marmottons, un plan de financement de travaux avec le SYANE, le compte financier unique 2025, l'affectation du résultat, l'acquisition d'une parcelle de 424 m² pour une noue, et une convention de fonds de concours avec le Grand Annecy.
Document officielOctobre 2025 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Duingt approuve une liste de trois délibérations : un mandat spécial de dépense, l'autorisation donnée au maire d'engager des dépenses d'investissement, et la mise à jour du régime indemnitaire FIFSEEP.
Document officielArrêté du mairedivers
Le préfet de Haute-Savoie détermine une zone réglementée autour d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine, avec mesures sanitaires applicables aux élevages bovins concernés.
Document officielArrêté du maireenvironnement
La préfète de la Savoie détermine une zone réglementée autour d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine, avec zones de protection et de surveillance, et impose des mesures de biosécurité et de surveillance.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve plusieurs conventions (voirie avec le Département, police de la publicité) et une occupation précaire du rez-de-chaussée de la maison Honoré pour une association. Il décide aussi l'acquisition de deux parcelles.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr