Délibérationpatrimoine
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Culoz-Béon a décidé
25 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 1 du conseil municipal, 24 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 84 097,50 €dans 4 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 1er juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Budget et finances12 décisions sur 25
Juillet 2026 24 décisions
Décision du maireeau et assainissement
Le maire signe une lettre de commande pour une mission de maîtrise d'œuvre relative à l'extension du plan d'eau.
Document officielDécision du mairepatrimoine
Le maire signe un contrat de maintenance avec Béon pour la pompe à chaleur de la mairie. Le texte fourni ne contient que les mentions d'accusé de réception préfectoral.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Le maire signe un avenant n°1 à l'accord-cadre de fourniture de repas conclu avec la SAS Leztroy Savoy, pour commander des pains supplémentaires destinés aux goûters périscolaires lors de fermetures des boulangeries locales.
Document officielDécision du mairelogement
Le maire signe l'avenant n°4 au bail des logements de gendarmerie entre la commune, l'État et la SEMCODA.
Document officielDécision du mairetarifs
Le maire décide la vente de matériel de désherbage de la commune.
Document officielDécision du mairedéchets
Le maire décide de signer un contrat de prestation de services avec la société Béon pour la location d'une colonne aérienne de tri des déchets.
Document officielDécision du maireécole
Le maire décide de signer un contrat de maintenance de la pompe à chaleur de l'école de Béon. Le texte fourni ne comporte que l'accusé de réception en préfecture, sans le dispositif ni le montant.
Document officielDécision du mairepatrimoine
Le maire décide de signer un contrat de maintenance avec Béon pour la pompe à chaleur de la mairie. Le texte transmis est incomplet et ne précise ni le montant ni la durée.
Document officielDécision du mairefinances
Le maire décide de placer des fonds de la commune sur un compte à terme en 2026. Le texte fourni ne contient que les mentions d'accusé de réception en préfecture, sans le dispositif de la décision.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Le maire décide de louer une machine à affranchir FP Mini auprès de la société DOC'UP pour cinq ans, au loyer annuel de 275 € HT, soit 1 375 € HT sur la durée, avec trois mois gratuits.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Le maire décide de conclure un marché de mandat de vente pour l'ancien centre de tri de La Poste.
Document officielDécision du mairesport
Le maire décide de conclure un contrat de maintenance du mur d'escalade du gymnase avec une entreprise. Le texte fourni ne contient que l'accusé de réception préfectoral, sans le dispositif.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Le maire conclut un contrat d'assurance flotte automobile pour le parc de la commune avec Groupama, pour 7501,06 € TTC, garanties au 1er janvier 2023.
Document officielDécision du mairedivers
Le maire autorise la commune à se défendre en justice dans le litige opposant la commune à la SCI du Séran.
Document officielDécision du mairedivers
Le maire autorise la commune à se défendre en justice dans deux affaires visant les requérants Foresy et Ruffin. Le texte fourni ne contient que des accusés de réception et ne précise ni l'objet ni la juridiction.
Document officielDécision du mairemarchés publics
La commune décide de signer un avenant au marché de réhabilitation du gymnase, lot 1-2-9, en application de la décision n° 2023-33.
Document officielDécision du mairepatrimoine
La commune décide de conclure un contrat de maintenance avec la société STAP pour l'élévateur PMR de la salle des fêtes Le Phaéton.
Document officielDécision du mairefinances
La commune de Culoz conclut un contrat d'assurance dommages aux biens, responsabilité civile et assistance juridique auprès de Groupama, à effet du 1er janvier 2023, pour 25 221,44 € TTC.
Document officielDécision du mairemarchés publics
La commune confie à l'agence immobilière Métier Immobilier Chindrieux le mandat de vente de l'ancien local technique route des Marais à Béon, pour un prix de 50 000 euros, avec une rémunération de l'agence de 10 % TTC en cas de vente.
Document officielDécision du mairemarchés publics
La commune approuve l'avenant n°3 au lot 1 du marché de travaux conclu avec l'entreprise Giroud-Garampon.
Document officielDécision du mairefinances
La commune adopte la décision modificative n°1 du budget principal 2026, qui ajuste les crédits budgétaires. Le texte fourni ne contient que les accusés de réception préfectoraux, sans le détail des montants.
Document officielDécision du maireculture
Décision du maire relative à un accord-cadre pour l'achat de livres auprès de la librairie Entre Parenthèses. Le montant et la durée ne sont pas indiqués dans le texte fourni.
Document officielDécision du mairelogement
Décision du maire relative à la location d'un logement situé 10 place Saint-Laurent. Contenu du dispositif non transmis dans le texte.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Décision du mairefinances
Le conseil municipal approuve la seconde décision modificative du budget général 2025 : virements de crédits de 2 000 € en investissement pour le plan de mise en sûreté de l'école Milvendre, et de 18 200 € en fonctionnement pour la cotisation du SIEA à l'éclairage public.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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