Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Lyaud a décidé

27 décisions publiées par la commune entre le 9 janvier 2025 et le 12 octobre 2026 : 27 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 3 sur 3 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 12 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets25 décisions sur 27

Fig. 1. Les 27 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

12 octobre 2026Délibérationdivers

Le document est une liste récapitulative de soixante-huit délibérations prises lors de séances du conseil municipal en 2026, toutes adoptées à l'unanimité. Il ne contient pas de décision unique.

Vote à l'unanimité

Ce que la mairie de Lyaud a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le document est une liste récapitulative de soixante-huit délibérations prises lors de séances du conseil municipal en 2026, toutes adoptées à l'unanimité. Il ne contient pas de décision unique.

Septembre 2026 2 décisions

Le document est une liste récapitulative de délibérations du conseil municipal, couvrant les séances de janvier à septembre 2026, toutes approuvées à l'unanimité. Il ne contient pas de décision propre.

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de l'année 2026, examinées lors de plusieurs séances, toutes approuvées à l'unanimité.

Juin 2026 2 décisions

Le document est une liste récapitulative de délibérations examinées lors de plusieurs séances du conseil municipal de janvier à juin 2026, toutes approuvées à l'unanimité, couvrant foncier, tarifs, budget, désignations et subventions.

Mai 2026 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de l'année 2026, sur les séances de janvier à mai, sans détail de chaque décision ni montant.

Avril 2026 2 décisions

Mars 2026 2 décisions

Le comité syndical approuve le compte de gestion, le compte administratif, l'affectation des résultats du budget principal 2025, le budget primitif 2026 et crée des emplois saisonniers.

Février 2026 1 décision

Décembre 2025 2 décisions

Récapitulatif des 66 délibérations adoptées par le conseil municipal en 2025, séances de janvier à décembre, avec leur statut de vote et de publication.

Le comité syndical liste quatre délibérations du 8 décembre 2025 : convention santé du personnel, acomptes de participations communales et dépenses d'investissement avant le budget 2026, recrutement d'un vacataire pour l'aide aux devoirs.

Novembre 2025 2 décisions

Ce document est une liste récapitulative de 61 délibérations examinées lors des séances du conseil municipal en 2025, avec leur mode d'approbation et leur date de publication. Il ne contient pas de décision propre sur un montant ou un lieu précis.

Le comité syndical adopte la décision modificative n° 5 et autorise une demande de subvention au titre de la DSIL 2026. Liste des délibérations de la réunion du 13 novembre 2025.

Octobre 2025 1 décision

Document récapitulatif listant les délibérations du conseil municipal de l'année 2025, avec leur intitulé, leur résultat de vote et leur date de publication. Il ne contient pas de décision propre.

Septembre 2025 6 décisions

Le comité syndical publie la liste des délibérations de sa séance du 22 septembre 2025 : recrutement d'un vacataire pour le déneigement, décision modificative n° 4, règlement intérieur des services périscolaires, création d'un poste d'ATSEM principal de 1ère classe. Toutes approuvées.

Le comité syndical approuve les comptes 2024 du budget principal, affecte les résultats, adopte le budget primitif 2025, un règlement de formation, une demande d'aide au département et la création d'un emploi d'ATSEM.

Le comité syndical approuve la liste des délibérations de sa réunion du 24 janvier 2025 : télétransmission des actes au contrôle de légalité, création d'un emploi non permanent, modalités de l'avantage repas du personnel.

Le document recense les délibérations adoptées par le conseil municipal en 2025, séance par séance, avec leur vote et leur date de publication. Il ne contient pas de décision unique à analyser.

Juillet 2025 1 décision

Le document est une liste récapitulative de 44 délibérations examinées lors de séances du conseil municipale de janvier à juillet 2025, couvrant budget, travaux, personnel, tarifs et intercommunalité.

Juin 2025 1 décision

Le conseil municipal examine la liste des délibérations prises lors de ses séances de janvier à juin 2025 : budget, acquisitions, avenants de travaux, subventions, tarifs, personnel et PLUi. Document de synthèse sans décision propre.

Mai 2025 2 décisions

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de 2025, sur cinq séances de janvier à mai : budget, acquisitions, avenants de travaux, subventions, tarifs, personnel et urbanisme. Il retire la délibération n° 02-2025 sur l'acquisition de la parcelle AM n° 51.

Ce document est une liste récapitulative des délibérations examinées lors des séances du conseil municipal de janvier à mai 2025, sans décision propre sur un objet précis.

Janvier 2025 1 décision

Le conseil municipal, réuni le 6 janvier 2025, a examiné une liste de délibérations : autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget, acquisition d'une parcelle, et transfert à l'agglomération de la compétence abattoir public.

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