Conseil municipalélections
Élection du Maire délégué de Brottes
Le conseil municipal procède à l'élection du Maire délégué de Brottes.
Document officielRegistre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Chaumont a décidé
43 décisions publiées par la commune entre le 17 octobre 2025 et le 14 octobre 2026 : 42 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 140 778 €dans 2 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 4 sur 5 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 14 octobre 20268 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale13 décisions sur 43
Octobre 2026 29 décisions
Conseil municipalélections
Élection du Maire
Le conseil municipal procède à l'élection du Maire.
Document officielConseil municipaldivers
SPL « Agence d'Attractivité de La Haute-Marne » - Élection du représentant de la Ville
Le conseil municipal élit son représentant au sein de la société publique locale Agence d'Attractivité de La Haute-Marne.
Document officielConseil municipalpersonnel
Indemnités des élus
Le conseil municipal fixe les indemnités des élus.
Document officielConseil municipalculture
GIP « Le Signe, Centre national du graphisme » - Désignation des représentants
Le conseil municipal désigne ses représentants au groupement d'intérêt public Le Signe, Centre national du graphisme.
Document officielConseil municipalélections
Détermination du nombre d'adjoints
Le conseil municipal détermine le nombre d'adjoints au Maire.
Document officielConseil municipalélections
Délégations du Conseil municipal au Maire
Le conseil municipal délègue certaines de ses attributions au Maire.
Document officielConseil municipalintercommunalité
CLECT - Élection d'un représentant de la commune
Le conseil municipal élit un représentant de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées.
Document officielConseil municipalculture
Médiathèque « Les SiLos » - Conditions de location du jeu petite enfance « Le nombril du monde »
La commune fixe les conditions de location du jeu petite enfance « Le nombril du monde » à la médiathèque Les SiLos.
Document officielConseil municipaltransports
Mise en œuvre de l'expérimentation du dispositif « La Navette » - Adoption du règlement de service
La commune adopte le règlement de service de l'expérimentation du dispositif « La Navette ».
Document officielConseil municipalenvironnement
Forêt communale de Chaumont-Brottes - État d'assiette 2027
La commune arrête l'état d'assiette de la forêt communale pour 2027.
Document officielConseil municipalenvironnement
Forêt communale de Chaumont-Brottes - Bois façonnés - Autorisation d'exploitation et de commercialisation - Saison 2026-2027
La commune autorise l'exploitation et la commercialisation des bois façonnés de la forêt communale pour la saison 2026-2027.
Document officielConseil municipalvoirie
Dénomination de voirie : Ruelle Saint-Jean
La commune dénomme la voie dite Ruelle Saint-Jean.
Document officielConseil municipalfoncier
Déclassement suite à la désaffectation d'une parcelle située Rue de Dijon
La commune déclasse une parcelle désaffectée située rue de Dijon.
Document officielConseil municipalsocial
Dispositif « Seniors en vacances » 2027
La commune met en place le dispositif « Seniors en vacances » pour 2027.
Document officielConseil municipalculture
Demande de subvention des établissements culturels pour l'année 2027
La commune sollicite des subventions pour ses établissements culturels au titre de 2027.
Document officielConseil municipalénergie
Convention type de mise à disposition ENEDIS
La commune approuve une convention type de mise à disposition avec ENEDIS.
Document officielConseil municipalintercommunalité
Convention entre la Ville et l'Agglomération relative à la répartition des recettes des forfaits de post-stationnement 2026
La commune approuve la convention avec l'Agglomération fixant la répartition des recettes des forfaits de post-stationnement 2026.
Document officielConseil municipalsport
Convention entre la Ville de Chaumont et l'Office municipal des sports (OMS)
La commune approuve une convention avec l'Office municipal des sports.
Document officielConseil municipalvoirie
Convention de financement pour les travaux du parking de l'Hôtel de Ville
La commune approuve une convention de financement pour les travaux du parking de l'Hôtel de Ville.
Document officielConseil municipaldivers
Compte-rendu des actes passés par le Maire
Le conseil est informé des actes pris par le Maire par délégation.
Document officielConseil municipalfoncier
Cession d'un terrain situé Avenue Ashton Under Lyne - Modification
La commune modifie les conditions de cession d'un terrain situé avenue Ashton Under Lyne.
Document officielConseil municipalculture
Avenant financier n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour l'année 2026 (Le Signe)
La commune approuve un avenant financier n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec Le Signe, centre national du graphisme, pour 2026.
Document officielConseil municipalsport
Avenant financier n° 16 à la convention conclue avec le Centre de médecine et d'évaluation sportive (CMES)
La commune approuve un avenant financier n° 16 à la convention avec le CMES.
Document officielConseil municipalassociations
Attribution de subventions
La commune attribue des subventions à des structures.
Document officielConseil municipalpersonnel
Attribution de bons de Noël
La commune attribue des bons de Noël aux agents municipaux.
Document officielConseil municipalnumérique
Approbation du rapport de gestion 2025 de la SPL-XDEMAT
Le conseil approuve le rapport de gestion 2025 de la société publique locale XDEMAT.
Document officielConseil municipaldivers
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 mars 2026
Le conseil approuve le procès-verbal de sa séance du 2 mars 2026.
Document officielConseil municipalfoncier
Acquisition d'un bien sans maître (ou présumé sans maître) - Incorporation par la Commune
La commune décide d'incorporer dans son domaine un bien présumé sans maître.
Document officielJuillet 2026 2 décisions
Arrêté du maireenvironnement
Le préfet place l'ensemble du département de la Haute-Marne en alerte renforcée sécheresse et restreint les usages de l'eau : interdiction d'arrosage des pelouses et jardins aux particuliers, limitations pour les collectivités, entreprises, golfs et agriculteurs, ainsi que pour les prélèvements en cours d'eau.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil d'administration du CCAS de Chaumont adopte le règlement intérieur de l'établissement, qui fixe les règles de fonctionnement des séances, des documents financiers, des votes et des comptes rendus.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Délibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS délègue certains pouvoirs à son Président pour la durée de son mandat, afin de faciliter la gestion courante de l'établissement.
Document officielDélibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS de Chaumont s'installe et constate la composition de ses membres élus par le conseil municipal et désignés par le maire.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS entérine la tenue du débat d'orientations budgétaires 2026 et l'existence du rapport annexé.
Document officielFévrier 2026 2 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal prend acte du débat d'orientations budgétaires 2026 et de l'existence du rapport, dans un cadre de transition avant renouvellement municipal.
Document officielDélibérationpersonnel
Annexe à la délibération 2026_2 présentant la répartition des charges de personnel, avec un total de 14 894 k€.
Document officielJanvier 2026 5 décisions
Délibérationlogement
Le conseil d'administration fixe les modalités de location et la tarification des logements de la résidence sociale jeunes et approuve la convention d'aide à la gestion locative sociale avec l'État.
Document officielDélibérationécole
Le conseil d'administration du CCAS décide une aide au départ en classes d'environnement à compter du 1er janvier 2026.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS de Chaumont adopte la décision modificative n°2 du budget principal.
Document officielDélibérationsocial
Le CCAS approuve la convention 2025 AGLS avec la DDETSPP pour la Résidence Sociale Jeunes et valide le projet socio-éducatif et 28 places pour 2025-2028.
Document officielDélibérationsocial
Convention d’objectifs et de financement 2025-2028 entre le CCAS de Chaumont et la CAF de la Haute-Marne pour la Résidence Sociale Jeunes.
Document officielOctobre 2025 2 décisions
Délibérationsocial
Le conseil d'administration du CCAS prend acte des actes passés par la présidente : conventions de location avec Chaumont Habitat et convention d'hébergement avec l'E2C.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS approuve le transfert de 117 843,25 € de l'excédent d'investissement vers le fonctionnement et annule la délibération 2025/11.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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